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Si l’on considère la porte comme une partie commune, il n’y a pas de question à se poser : on répartit son entretien selon les tantièmes.
Si l’on considère la porte comme un élément d’équipement commun assurant une fonction de contrôle d’accès, on peut se poser la question. Il faut alors la répartir en fonction de l’utilité qu’elle représente pour chaque lot. On peut disserter longtemps sur l’évaluation de cette utilité et il y a autant d’arguments pour une utilité égale aux tantièmes que pour une utilité égale pour tous. Le plus simple est alors de suivre les usages et d’adopter une répartition aux tantièmes. Du reste la question ne se poserait que dans le cas où il n’y aurait pas de porte et que l’assemblée générale décide d’en installer une. Elle déciderait alors dans le même temps de la répartition de l’installation et de l’entretien de la porte. Mais si l’immeuble est muni d’une porte depuis l’origine comme cela arrive souvent dans les immeubles, il faudra rechercher dans le règlement de copropriété si la porte doit faire l’objet d’une répartition spéciale. S’il n’en est rien, comme cela arrive souvent dans les immeubles, on appliquera le cas général, à savoir la répartition aux tantièmes.
On pourrait aussi parler du paillasson. Si l’entretien de celui-ci, qui se trouve derrière la porte et en est en quelque sorte l’accessoire, doit être réparti à l’unité alors que le salaire de la femme de ménage est réparti aux tantièmes, il faudra dissocier le temps mis par la femme de ménage pour battre le paillasson du reste de son temps de travail afin que les frais de battage du paillasson soient répartis comme il faut. Le président du conseil syndical pourrait être utilement mandaté pour chronométrer le temps que la femme de ménage met à battre le paillasson.
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Posté - 15 juil. 2003 : 18:46:47
