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bjr, nous sommes proprietaires d'une maison idividuelle dans une allee privee (l'allee est en copro). La façe avant de notre jardin et donc de notre maison donne sur cette allee et sur le trottoir. Notre probleme est que les invites de nos voisins se garent continuellement devant chez nous sur ce trottoir, donc sous nos fenetres. De plus devant nos arrivees d'eau et d'electricite. Ceci entraine des nuisances sonorent comme demarrage des voitures, discussions et rires... Bref, nous souhaiterions savoir comment faire en sorte que cela cesse au plus vite car cela reveille notre bebe.
Si je comprends bien, vous ètes en pleine propriété, mais l'allée pour accéder à votre maison est sur une autre propriété (copropriété) et donc il existe une servitude à votre profit. Si c'est le cas, il n'y a rien d'autre à faire que de dmander poliment à vos voisins de faire moins de bruits et d'être compréhensif vis à vis du bébé. Si ces nuisances ne cessent pas et ont lieu à des heures tardives, vous pouvez toujours contacter le commissariat qui verbalisera (c'est cher!) mais uniquement après avoir constaté le bruit.
Merci pour votre reponse, toutefois, nous n'avons aucune servitude de passage (selon acte notarie). C'est une allee privee qui amene a 5 maisons individuelles (dont la notre) et je pensais que le fait que ce soit sur un trottoir plus le fait que ce soit prive, allait nous eviter toutes ces nuisances...
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Sujet fermé
Posté - 16 juil. 2003 : 10:53:20
