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Bonjour. J'ai installe il y a qqs temps un module climatiseur chez moi (modele recent avec splitt deconnectable). N'ayant pas recu les informations de reglement de copropriete de mon proprietaire lors de la signature du bail, j'etais dans l'ignorance qu'il faut demander une autorisation au sujet de cet appareil. Je tiens a preciser que le modele n'est pas fixe au mur, mais simplement suspendu a la rambarde de la fenetre et dispose de facon a etre le moins visible possible de la cour. Il est donc demontable en moins d'une heure et n'a necessite aucune perforation murale pour etre mis en place.
Depuis une coproprietaire a fait en sorte que l'assemblee se prononce pour un enlevement pur et simple de cet appareil.
Etant donne le caractere temporaire de cette installation et sa capacitee a etre demontee sans laisser de traces je ne comprends pas en quoi il y a modification de facade par rapport a son installation. D'autres parts, je souhaite savoir quel est (sont) mes recour(s) face a cette action ?
Il est utile aussi de preciser que cet appareil est la pour des raisons de confort, mais aussi de "survie" de mes equipements. Etant informaticien, je dispose de 4 machines allumees en permanence dans mon appart -ement et la chaleur degagee fait depasser d'environ 5°c la temperature interieure par rapport a l'exte -rieur. Ce qui a motive mon achat.
Que puis-je faire a present pour contester cette decision ?
Les copropriétaires de votre immeuble sont peut-être grincheux à l'excès mais le droit est en leur faveur. Tout ce qui affecte l'aspect extérieur de l'immeuble doit être autorisé par l'assemblée générale des copropriétaires. En cas de refus de celle-ci, dans votre cas, je ne crois pas qu'il puisse y avoir de recours.
Les copropriétaires de votre immeuble sont peut-être grincheux à l'excès mais le droit est en leur faveur. Tout ce qui affecte l'aspect extérieur de l'immeuble doit être autorisé par l'assemblée générale des copropriétaires. En cas de refus de celle-ci, dans votre cas, je ne crois pas qu'il puisse y avoir de recours.
Cordialement
P.F. Barde
C'est bien ce qui m'inquiete. Cela amene une question subsidiaire... Je dispose d'une "seconde cour" ou le proprietaire m'a autorise a mettre en place ma seconde clim (et oui, il y en a deux :-) une pour le sejour et les machines qui y sont presentes et une pour la salle serveur, heu, le bureau , je veux dire :-P Mais dans ce cas, la facade et ce qui s'y rapport depends de quelle copropriete ou propriete ? L'inconvenient, c'est que placee ainsi, elle ne peut plus rafraichir l'etage. :-( Derniere solution, le toit... mais la il me faut consulter la doc pour voir si la position du splitt doit absolument etre vertical.
Ils ne sont pas tous cons, mais une en particulier... Et dire que je l'ai vue arriver celle la... a l'epoque mes parents etaient proprio... Derniere soluce, me casser de cette cour... j'ai envisage toutes les soluce possible et prepare le terrain pour la derniere.
Merci pour cette premiere reponse, cela m'ouvre d'autres voies... Arioch.
Forum fermé
Sujet fermé
Posté - 20 juil. 2003 : 14:15:15
