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Les relations entre la banque et les deux copropriétaires étaient inconnues du syndic. En plus clair : le syndic emprunte des fonds sans savoir pourquoi ni pour qui. On peut être perplexe, d'autant plus qu'un prêt à une copropriété n'est pas une opération courante. Si réellement la banque a versé des fonds, ce qu'il faudra évidemment vérifier, il faut les restituer. Comme il serait étonnant que la banque ne réclame pas d'intérêts et que ce prêt à la copropriété ne se justifie pas (ou alors montrer le PV de l'AG qui en aurait pris la décision), les intérêts doivent être supportés par le syndic (l'ancien ripou). Mais trouve-t-on trace de l'encaissement de ce chèque dans les comptes ? C'est évidemment la première chose à vérifier. Accessoirement il faudrait retrouver le contrat de prêt.
NB1 : si, membre du conseil syndical ayant accès aux documents de gestion, vous ne pouvez répondre à la question, comment pourriez attendre de personnes étrangères à la copropriété qu'elles y voient plus clair ?
Je pense qu'une vérification approfondie des comptes des dix dernières années s'impose. Il faudra rechercher les justificatifs de toutes les écritures. Toutes les dépenses ne pouvant être justifiées devraient être remboursées à la copropriété par l'ancien syndic, sans préjudice d'éventuelles actions pénales. Les créances non réclamées à temps et devenues de ce fait irrécouvrables, il doit y en avoir, devront également faire l'objet d'une indemnisation. Enfin les factures devront être examinées avec soin : la réalité de celles émanant d'entreprises inconnues ou peu fiables devra être vérifiée dans toute la mesure du possible. Il faudra peut-être même vérifier l'existence de certaines entreprises.
Le commissaire aux comptes, le nouveau syndic et le conseil syndical ont encore certainement beaucoup de pain sur la planche.
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Posté - 09 août 2003 : 14:20:11
