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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
 Posté - 18 août 2003 : 14:59:04
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Le syndic indique dans son contrat qu'il perçoit des honoraires d'un "montant égal à 2% HT du coût des travaux HT".
En supposant 5 000 € de travaux HT, cela fait donc 100 € HT d'honoraires.
Or le syndic nous a compté 119,6 €. Il a donc rajouté la TVA.
Est-ce normal ?
(Mes connaissances en comptabilité sont plus que réduites !)
Elisabeth
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 18 août 2003 : 15:09:44
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C'est bien du TTC que votre copropriété a à régler.
100 € HT font bien 119,6 € en TTC (100*1,196).
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kim shamsa
Contributeur vétéran
136 réponses |
Posté - 26 août 2003 : 10:22:50
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Bonjour Elisabeth, 
Pour clarifier ce "problème", nous avons, dans le contrat du syndic, précisé les modalités suivantes dans la rubrique "PRESTATIONS PARTICULIERES":
GESTION TECHNIQUE DES GROS TRAVAUX à partir de 3 049 € :
* 2 % T.T.C. du montant HT des travaux atteignant 13 721 €
* 1,50 % T.T.C. du montant HT des travaux dépassant 13 721 € et allant jusqu'à 28 966 €
* 1 % T.T.C. du montant HT des travaux dépassant 28 966 €.
Peut-être serait-il judicieux, pour vous, de négocier ce type de clause...........comme cela, ''pas de surprise'' !
Cordialement, Kim
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 26 août 2003 : 18:31:37
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Ca fait plaisir de vous revoir kim shamsa sur le forum d'UI.  
Ca faisait bien longtemps que nous n'avions plus de contributions de votre part.
Cordialement.
Cyril |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 26 août 2003 : 19:04:43
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Le contrat du syndic est bien détaillé concernant les honoraires sur travaux.
Ma question portait simplement sur la TVA.
Elisabeth |
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 27 août 2003 : 21:57:07
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C'est normal c'est écrit dans son contrat :
"montant égal à 2% HT du coût des travaux HT".
Cordialement.
Cyril |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 27 août 2003 : 23:30:11
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Personnellement, je ne suis absolument pas familiarisée avec les problèmes de TVA, alors je pensais que c'était le syndic qui payait cette TVA.
Alors pourquoi préciser dans le contrat HT ? Le copropriétaire paye donc la TVA. Cela change quoi pour lui qu'il sache qu'il a payé une TVA ?
Elisabeth |
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jeanpierrerey
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 27 août 2003 : 23:34:32
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bonjour Elisabeth
C'est le particulier, client final, qui paye la totalité de la TVA
cordialement
jean pierre
jean pierre |
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 28 août 2003 : 19:54:40
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Elisabeth,
Citation :
Alors pourquoi préciser dans le contrat HT ?
Pour deux raisons :
- car si le taux de TVA normal change (de 19,60 % à 18,60 % on peut rêvé), les copropriétaires "bénéficient" du changement automatiquement et il n'est pas besoin de modifier le contrat de syndic.
- car pour la comptabilité personnel du syndic, le compte d'honoraires HT va dans la racine de comtpe 70 et la TVA ainsi collectée dans le compte 445700.
99 % des logiciels informatiques de syndic font cela pour une meilleure transparence.
Cordialement.
Cyril |
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