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Bonjour à toutes et tous. Dans une petite copropriété de 2 étages en trois niveaux il y a un ascenseur. Son accès se fait soit par l'entresol par un escalier montant de faible pente, soit par le rez de jardin accessible par un escalier descendant de forte pente. Un des copropriétaires du RdJ a qui est attribué 4,5 % de charges prétend demander l'annulation de sa participation , attendu qu'il n'utilise sa partie d'escalier à pieds. Or en l'état, il peut prendre l'ascenseur en RdJ, sortir par l'entresol pour " descendre" plus facilement au lieu de "monter" une pente accentuée et selon, effort ou facilité inverses. Son choix de justifier ne pas prendre l'ascenseur, me semble ne pas justifier une annulation des charges prévues au RC. Autre possibilité bloquer la porte de l'ascenseur pour le RdJ !!! En ce cas comment feraient les autres copropriétaires d'étages qui voudraient accéder aux caves ? Cette demande me semble abérante d'autant que l'occupant du 2° étage paie 33 %, deux du 1° étage 14 % chacun, deux de l'entresol 5 % chacun. A ce sujet n'y-a-t-il pas une erreur de répartition ? Chaque appartement étant occcupé par une ou deux personnes. En vos bonnes expériences et connaissances.
Effectivement, si votre copropriétaire à la possibilité d'utiliser l'ascenseur pour accéder à son logement, il doit en payer les charges, même s'il a choisit de ne pas utiliser cette option.
Les seuls cas de lots ne participant pas aux charges d'ascenseur sont ceux du RDC lorsque sans ambiguité il est clair que l'ascenseur lui sert à rien.
Effectivement, si votre copropriétaire à la possibilité d'utiliser l'ascenseur pour accéder à son logement, il doit en payer les charges, même s'il a choisit de ne pas utiliser cette option.
Les seuls cas de lots ne participant pas aux charges d'ascenseur sont ceux du RDC lorsque sans ambiguité il est clair que l'ascenseur lui sert à rien.
Laissez donc votre copropriétaire se plaindre, s'il le souhaite il peut saisir le tribunal mais je doute qu'un avocat acceptera de le suivre dans cette impasse.
Merci M. Raymond. Il me semblait que celà découlait de la plus simple logique, mais je voulais m'en assurer près des spécialistes de ce forum. Bonne journée.
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Posté - 15 sept. 2003 : 11:01:29
