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bonjour , je suis gardien d'immeuble d'une residence,suite à une reunion d'assemblée entre le conseille et le syndic, mon employeur me fait part que quelques m'embres voudrer bien que je nettoie les couloir de cave le samedi - matin précisement. Etant gardien en categorie b au coefficient 255 et totalisant 8000uv, je penser que je n'avait pas de planing a recevoir concernant mes taches que se soit de mon employeur que du conseil!! ,tant que celle ci etait faite dans le mois surtout que ceci netant pas préciser sur mon contrat de travail, merci ci quelqun pouver me renseigner...
de meme si quelqun connaissait un organisme de défense spécialiser pour les gardien..style du genre cfdt .....ou autre.. merci
Votre employeur est la copropriété dans son ensemble. Elle est représentée par le syndic qui est seul habilité à vous donner des directives. Le conseil syndical est un organe consultatif qui propose tandis que le syndic dispose.
Sur proposition du CS, le syndic peut parfaitement vous donner des directives telles qu'entreprendre le nettoyage des caves le samedi, à condition bien sûr que ce nettoyage soit compris dans les tâches figurant à votre contrat de travail. Que vous soyez de catégorie B signifie que vous êtes tenu d'exécuter certaines tâches et que vous êtes rémunéré en conséquence au contraire de l'employé de catégorie A qui doit un temps de travail et dont la rémunération y est proportionnelle. Mais l'un comme l'autre sont des salariés liés par un lien de subordination à l'employeur qui peut modifier à son gré les modalités d'exécution du contrat de travail dans la mesure où il ne remet rien d'essentiel en cause.
Je voudrais apporter une précision à la réponse de ZJUTO: s'il est exact que le syndic fixeles conditions d'exécution du contrat de travail, le planning du gardien ne peut en aucun cas être un planning horaire. Les gardiens ne sont pas des employés d'immeuble travaillant dans un cadre horaire (article 18 CCN). Par conséquent le planning établi par le syndic doit être un planning de fréquence d'exécution de la tâche et non un emploi du temps. Voir pour exemple: Cass. Soc. 13 février 2002.
Vous n'ignorez pas que votre contrat comporte des plages horaires de travail, de repos, etc.
Le syndic peut vous donner ordre d'exécuter un travail déterminé à effectuer dans l'une de ces plages dès lors qu'il ne s'agit pas d'une plage de repos. Vous donner ordre de faire le nettoyage des couloirs de cave en une heure alors qu'il en faut 2 : ce serait autre chose.
Indication de Toison : l'Echo des concierges est un guide excellent, y compris pour les employeurs. Cela ne veut pas dire qu'il est impossible de contester une affirmation de ce journal mais, le cas échéant, la discussion est correcte et généralement efficace. C'est le principal en ces temps de concertation.
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Posté - 29 sept. 2003 : 16:21:50
