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Nous savons que lors de notre prochaine AG, nous devrons élire (ou réélire) un syndic. En ce qui concerne les candidatures, pour les syndics bénévoles ou professionnels, ceux-ci doivent-ils faire part de leur candidature à l'avance (et combien de temps)?. En fait, un copropriétaire peut-il se lever lors de l'AG et annoncer sa candidature pour le poste? Merci.
Désolé mais le module de recherche a planté lorsque j'ai effectué une recherche en archives.
Cela répond bien à l'essentiel de mes questions. Si je comprends bien, il est possible de se proclamer candidat syndic bénévole en cours d'AG, mais il reste souhaitable de faire inscrire cette option à l'ordre du jour, au plus tard 6 jours avant l'AG (ou dans les 6 jours après la première convocation?).
Autre question: Si le candidat au poste est actuellement le président du CS, doit-il au préalable faire part de sa démission, ou peut-il le faire lors de la dite AG.
La demande d'un ordre du jour complémentaire doit intervenir dans les 6 jours de la convocation chez le syndic généralement qui a convoqué (art. 10 du Décret).
Cela dit, même si la convocation n'est pas établie, vous pouvez d'ores et déjà formuler votre proposition qui n'est pas par ailleurs obligatoire.
Si votre AG opte pour un syndicat coopératif, le syndic est de plein droit président du Conseil Syndical (art. 17-1 modifié de la Loi).
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Sujet fermé
Posté - 13 oct. 2003 : 08:55:02
