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ddl
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 05 nov. 2003 : 12:17:09
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notre copropriete dispose de sa propre chaudiere, qui genere donc de l'eau chaude pour le chauffage, d'une part, et pour les robinets, d'autre part.
Nous avons en outre des compteurs divisionnaires d'eau chaude par appartement, qui servent a repartir les charges d'eau chaude, le chauffage etant reparti selon les tantiemes; un point important, pour realiser cette operation, est que le m3 d'eau chaude au compteur est estimé à 6.24 €, apres un savant calcul validé par une AG du temps ou je n'etais pas proprietaire.
Jusque la, tout est OK pour moi.
Ce qui est plus delicat, c'est quand je recois les comptes de copropriete qui doivent etre approuves dans quelques semaines. Je vous en livre un extrait:
eau
1611 m3 3620.72 €
total 3620.72 €
chauffage
conso 577 m3 3901.94 €
compteurs -568 m3 -3544.32 €
EDF 896.79 €
combustible 10512.53 €
contrat entretien 2589.83 €
total 14356.77 €
eau chaude compteurs
compteurs 568 m3 3544.32 €
total 3544.36 €
total compte copropriete
21521.81 €
donc, si je comprend bien, le syndic a réglé des factures pour
1/ eau 3620.72 €
2/ EDF 896.79 €
3/ fuel 10512.53 €
4/ entretien 2589.83 €
soit 17619.87 €
et nous charge de 21521.81 € !!
c est a dire qu'il empoche au passage 3901.94 € !!!
en d'autres termes, nous payons deux fois l'eau chaude, qui aurait du venir en deduction du compte "chauffage", la soustraction qui apparait actuellement dans ce compte n'ayant pour seul but que de reconcilier le compteur general avec les compteurs divisionnaires. (on notera au passage que ces 9 m3 d'ecart sont facturés 39 €/m3, c'est beaucoup plus cher que de l'Arabian Light !)
J'ai peur d'avoir bien compris. Pouvez vous cependant me donner un avis eclairé sur ce sujet, car c'est tellement gros que je doute de moi.
Merci
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 05 nov. 2003 : 13:01:36
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Impossible de vous répondre avec ces éléments. Il semblerait en effet que la ligne conso 577 m3 soit de trop et amène à faire payer 2 fois la consommation d'eau chaude. Mais il doit y avoir une explication qu'il faudrait demander au comptable qui a peut-être procédé selon une logique difficile à reconstituer : vous n'avez pasreproduit tout le grand-livre et cette ligne en trop doit être compensée ailleurs. Quoiqu'il en soit, je tiens à vous rassurer : le principe de la comptabilité en partie double ne permet pas de laisser des sommes ainsi s'évaporer. Si le syndic devait se remplir les poches indûment, ce serait certainement par d'autres moyens plus difficiles à déceler. Les sommes à répartir entre copropriétaires sont nécessairement égales aux dépenses engagées, celles-ci devant faire l'objet de pièces justificatives qui ont certainement été vérifiées par le conseil syndical. Outre le comptable, essayez d'interroger les personnes ayant vérifié les comptes.
Cordialement
P.F. Barde |
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ddl
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 05 nov. 2003 : 14:51:48
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merci
je ne pouvais pas effectivement reproduire l'ensemble du compte, mais seulement les parties interessantes. J'ai cependant epluché le compte ligne a ligne, et n'ai pas vu de contrepartie pouvant correspondre a ces sommes.
Je vais bien sur demander a examiner moi-meme les comptes avec le syndic, apres en avoir discuté avec le conseil syndical;
J'admet que la compta en partie double devrait resoudre le probleme (c'est d'ailleurs un peu comme cela que j'ai raisonné), mais encore faudrait-il que le CS verifie cette compta et non le simple releve de comptes de copropriété ?
votre remarque sur les possibilites subtiles offertes a un syndic pour "se remplir les poches indument" me font cependant croire que la profession n'est pas toute blanche.
DOnc, a verifier...
Merci
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 05 nov. 2003 : 19:44:04
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Bonsoir DDL,
Le problème est bien entendu seulement un problème de répartition et non de malversation.
En complément de ce qui vous a été déjà dit, je m'étonne également de ne pas voir dans la clef de répartition EAU FROIDE la déduction de la consommation d'eau chaude ou plus précisément de la consommation d'eau froide réchauffée.
Cyril 
Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
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ddl
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 06 nov. 2003 : 14:58:22
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je m'etonne egalement, et pour moi je pense que cela va plus loin que de la simple repartition...
tres simplement:
somme des depenses < charges facturées
Il y a la soit une erreur comptable involontaire, soit de la malversation, mais il y a manifestement une erreur.
De 2 choses l'une:
- soit c'est une erreur, et la compta devrait montrer un excedent sur le bilan... Depuis au moins 3 ans, cela aurait du etre evident ?
- soit ce n'est pas une erreur, et cela revient a constituer sciemment un petit matelas sur le compte de la copro; en ce cas, ou c'est une manip volontaire afin de creer un fond de roulement, dans ce cas nous devrions etre au courant ! ou c'est une manip volontaire afin de constituer un autre type de fond de roulement qui ne profitera pas a la copropriété ?
je suis perplexe
en ce qui concerne l'eau froide, elle est repartie (1611m3 au prorata des tantiemes), seul le cout de chauffage des volumes mesurés aux compteurs divisionnaires est refacturé aux coprops. Le gros du cout etant l'energie, et l'eau froide ayant sa clef de repartition, cela me parait correct.
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 06 nov. 2003 : 18:47:20
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Si le syndic a produit une synthèse en deux parties, bilan et compte de résultat, vous devriez effectivement voir un excédent de recettes dans le compte de résultat. Mais la plupart des syndics ont la malheureuse habitude de fondre les deux en une sauce particulièrement indigeste de sorte qu'il serait peut-être nécessaire de décortiquer un peu pour voir apparaître cet excédent. Pour en avoir le coeur net, une seule solution : se procurer le grand-livre, s'armer d'un peu de patience et reconstituer ces bilans et comptes de résultat.
Cordialement
P.F. Barde |
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xanthe
Contributeur vétéran
199 réponses |
Posté - 15 nov. 2003 : 08:37:02
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Cher ddl,
ce qui m'interpelle dans vos chiffres est que vous ne commentez ni n'expliquez les 577 m3 pour 3901.91 € : en effet, c'est içi que je ne comprends pas ce qui est imputé :
- si le poste de 1611 m3 pour 3620.72 € correspond au NET EAU FROIDE ( ce qui pourrait etre logique, considérant par ailleurs les 568 m3 répartis a priori ensuite entre divisionnaires EAU CHAUDE, ca fait un ratio de 2.84, certes un peu fort mais logique entre EF et ECS ! ), alors les 577 m3 indiqués dans le poste CHAUFFAGE devraient être le cout de l'eau froide achetée : pas hyper-logique dans sa présentation des comptes, mais alors le m3 devrait couter AUSSI 2.25 €, et non pas 6.76 € ( = 3901.91 / 577 )....
- les 9 m3 pour 357.59 € ( qui font vos 40 € du m3 ) ne sont a priori que la résultante des écarts probables entre compteurs ( +/- 5-10% environ ) et dans les arrondis de répartions : içi, comparée à 3544.32 €, cela donne du 10%; c'est une limite maxi à surveiller !
- donc en conclusion, si problèmes il y a, c'est surtout :
* dans la présentation du poste CHAUFFAGE" qui a peu de sens !
* dans la valeur des 577 m3 qui doivent etre justifiés par une facture ou d'une autre écriture (??) avec contrepartie dans vos comptes, et non ceux du syndic !
* le seul risque que je peux identifier içi est un "tour de passe-passe" pour 2602.27 € ( = (6.76 - 2.25 ) * 577 ! ) qui pourraient sortir des comptes de la copropriété.
Avez vous eu des explications depuis, ou le doute subsiste t il ?
xanthe |
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