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Laurent_67
Nouveau Membre
1 réponse |
 Posté - 25 nov. 2003 : 16:57:14
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Bonjour,
voila mon (petit) problème pour lequel, j'espère, quelqu'un pourra me conseiller :
je suis syndic bénévole d'une petite copropriété (4 appartements) depuis un peu plus d'un an, et j'ai récemment acheté une maison individuelle -> Suite à mon déménagement, je vais être ammené à cesser mon activité de syndic bénévole. Jusqu'ici, tout s'est toujours bien passé avec les autres copropriétaires.
J'ai notifié par courrier (et oralement), le 14 novembre, aux autres copropriétaires, que je démissionnerai de mon poste de syndic à compter du 30 novembre minuit (en leur expliquant bien entendu pourquoi). Je leur ai également suggéré de se manifester pour que quelqu'un reprenne, toujours bénévolement, la charge de syndic de copropriété avant cette échéance.
Actuellement personne ne s'est manifesté, et je ne pense pas que des volontaires vont affluer d'ici la fin de la semaine...
D'où ma question : Que dois-je faire? Est ce que je dois trouver un syndic professionnel d'ici là? Est ce que je suis obligé de continuer cette activité jusqu'à ce qu'une solution soit trouvé? Passé le 30 novembre, si la situation n'évolue pas, que faire des courriers destinés au syndic de copropriété? Etc, etc, ...
Voila, si quelqu'un peut éclairer ma lanterne dans ce domaine, ça m'aidera beaucoup!
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Laurent_67
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 25 nov. 2003 : 17:11:02
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Désolé pour ce "triple post", c'est une fausse manip de ma part 
Si un administrateur du forum veut bien prendre la peine d'effacer les deux autres sujets (mais pas celui la!  ), je me sentirai un peu mieux...
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 25 nov. 2003 : 20:24:50
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Bonsoir Laurent,
A mon avis, un délais de 16 jours pour prévenir de votre démission est peu léger.
On ne trouve pas sereinement un syndic bénévole ou professionnel dans ce laps de temps.
Vous aller mettre la copropriété, et donc vous-même, dans un bel embarras car, à défaut de syndic le 30/11, votre copropriété relève de l'aministration judiciaire.
Il serait sage que vous puissiez convoquer une Assemblée Générale rapidement pour qu'elle désigne au moins un nouveau syndic bénévole ou pas.
Cyril
Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
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Laurent_67
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 26 nov. 2003 : 12:59:53
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Bonjour clemouel,
merci pour l'info, je sais au moins ou j'en suis pour l'instant.
Nous avons une AG prévue ce vendredi, essentiellement destinée à me donner mandat pour passer la gestion de l'immeuble à un syndic professionnel, et ce dès que possible. Je suis, pour ma part, prêt à assumer la fonction de syndic pendant le temps nécessaire à la recherche d'un remplaçant - pourvu que cette recherche ne dure pas trop longtemps.
D'où une nouvelle question, comment limiter ma fonction dans le temps? Mon déménagement est prévu pour fin décembre, et je ne veux en aucun cas continuer à assumer la gestion d'un immeuble dans lequel je n'habite plus. Si fin décembre nous n'avons trouvé aucun syndic professionnel, je serai dans la même situation - démissionnaire sans continuité du syndic.
Y a t il une solution à cela, des mentions spéciales à apporter au PV d'AG, des points spécifiques à soulever, des personnes à prévenir, etc... ?
Merci,
Laurent
PS :
Concernant le delai que j'ai donné pour cesser mes fonctions, je reconnais qu'il est plutot court. D'un autre coté nous avions pris lors de la dernière AG la décision de passer la gestion à un syndic professionnel vers le mois de mars 2004, les comptes 2002 sont arrêtés et validés, l'immeuble est en bon état, les comptes sont approvisionnés et nous n'avons pas de mauvais payeurs parmis les copropriétaires - bref, l'essentiel du travail pendant ces quelques mois d'intérim ne consistera qu'à payer les factures. Ce qui me laissait penser (à tort) qu'un des autres copropriétaires se sentirait assez concerné par son lieu d'habitation pour effectuer ce travail pendant 4 mois...
PPS :
Je suis syndic -réellement- bénévole, et cela fait plus d'un an que je consacre pas mal de mon temps et de mon énergie à la gestion de l'immeuble sans aucune contrepartie financière ou autre. Je ne vais pas en plus rater l'occasion de déménager d'un appartement vers une maison juste parce personne dans la copropriété ne veut assumer une charge de travail somme toutes assez légère pendant 3 ou 4 mois (En gros, le point de vue des autres copropriétaires est "Je ne veux pas le faire parce que c'est trop dur et ça prends du temps, mais vous pouvez continuer à le faire parce que c'est facile et pas prenant")
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 26 nov. 2003 : 21:23:00
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Laurent,
Voici un brouillon d'une phrase qui serait peut-être judicieuse d'énoncer à votre prochaine Assemblée et de reporter sur le PV.
Monsieur LAURENT_67 rappelle son courrier RAR du XX/XX/2003 adressé aux copropriétaires dans lequel il informe de son déménagement et de la cession de ses fonctions de syndic bénévole de la copropriété le 31/12/2003 au plus tard.
Les copropriétaires sont informés qu'ils devront avoir remis à Monsieur LAURENT_67 avant le lundi 30 décembre 2003, le ou les contrats des syndics pressentis ou le nom du candidat syndic bénévole pour qu'il puisse convoquer avant la fin de ses fonctions une nouvelle assemblée en vu de l'élection de son sucesseur.
A défaut, les copropriétaires ont bien pris conscience du fait et des conséquences que le syndicat des copropriétaires serait dès lors dépourvu de syndic et placé sous le régime de l'administration judiciaire ou susceptible de l'être à la demande d'au moins un seul copropriétaire actuel ou futur pendant un délai de 10 ans au moins.
Cyril
Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
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Laurent_67
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 27 nov. 2003 : 14:42:21
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Bonjour clemouel,
Merci pour l'ébauche de texte, je ne manquerai pas de m'en servir 
Dans l'absolu j'éspère quand même que nous n'en arriverons pas là, ça serait dommage pour les copropriétaires restant (personnellement ça ne me touchera pas beaucoup, vu qu'à la fin du mois de décembre je déménage...). Je vais leur laisser encore 3 semaines pour pouvoir assurer une passation de pouvoirs correcte, passé ce délai le problème sera le leur si personne ne veut se bouger.
Meci,
Laurent
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