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cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
 Posté - 10 déc. 2003 : 11:56:33
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Bonjour,
Mon noviciat m'oblige à poser des questions qui vont peut-être sembler un peu ...."tordues".
Mais si j'ai bien compris, on vote les points inscrits à l'ordre du jour, dans l'ordre établi sur la convocation.
J'ai remarqué qu'on commence toujours par élire les membres du Conseil Syndical (par exemple c'est le point n°1), avant de voter des travaux (par exemple).
Donc on se prononce sur le point n°1, puis sur le point n°2, n°3 etc...
A supposer (c'est un exemple bidon), que le point n°10 soit "la construction d'un héliport dans le jardin".
Que se passe t'il si les membres élus au point 1 sont contre ce projet ?
J'imagine aisément que d'après eux, comme ils sont contre, ils ne vont pas mettre en oeuvre beaucoup de dynamisme à faire avancer les choses....
D'où ma question : est-ce qu'un membre (ou plusieurs) du CS peut empêcher ?, bloquer ?, retarder ? la mise en oeuvre d'une résolution adoptée à la majorité mais pour lesquelles ils s'étaient "farouchement" opposés ?
Auquel cas, il serait facile d'imaginer que c'est en fonction de l'ordre du jour que des gens se présentent au CS justement pour faire capoter les résolutions qui n'iraient pas dans "leur sens" ?. Parce que, au moment où on les élit, on ne sait pas encore pour quoi on les élit.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 10 déc. 2003 : 12:26:09
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Bonjour,
Les membres du conseil syndical ne sont pas toujours élus lors de la 1ère question, je dirais même jamais.
l'ordre du jour d'une Ag est en principe dans cet ordre :
1-nomination du Pdt de séance. 2/ nomination du bureau. 3/ approbation des comptes du ..au .., 4/ quitus au syndic pour sa gestion (j'ai dit par ailleurs pourquoi il ne fallait pas le voter les yeux fermés). 5/ Approbation du budget prévisionnel ..., 6/ Nomination du syndic (s'il y a lieu, peu importe que ce soit par renouvellelement de l'ancien ou une nouvelle nomination), 7/ -Nomination des membres du conseil syndical, 8/ - autres questions....
Les missions du conseil syndical, qui n'est qu'un regroupement fonctionnel de conseillers syndicaux, sont précisées par l'art.21 de L.10.07.1965 et art.22. et suiv. de D.17.03.1967.
Un conseil syndical n'a aucun pouvoir décisionnel pour ce qui concerne le Syndicat. S'il est chargé du contrôle du fonctionnement du Syndicat et tout particulièrement de la façon dont le syndic s'acquitte du mandat qui lui a été confié, il doit aussi assister ce dernier dans sa gestion (réflexion prospective). Il doit donner son avis sur cette gestion, aussi bien au syndic qu'aux copropriétaires, sur les constats qu'il peut faire, mais en aucun cas, sauf dans des cas particulier trop longs à développer ici, il ne peut décider pour les affaires qui concernent l'ensemble du Syndicat.
Ne pas décider ne veut pas dire ne pas avoir d'opinion. En tant que copropriétaire qui vote en AG et qui paye, chaque membre du CS est en droit de se positionner sur les questions soumisent à l'AG.
Simplement, dans un CS organisé, il faut une certaine cohérence dans le positionnement des conseillers sur les propositions qui sont faites.
Mais si je suis conseillers syndical et que la construction de l'héliport ne me va pas, je suis en droit de le dire et de voter contre.
Mais encore une fois, ce ne sont pas les 5 ou 6 conseillers qui font la loi. Que font les autres copropriétaires ? Moutons de Panurge ?
Au fait : bienvenue au Club. Et bon courage.
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cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
Posté - 10 déc. 2003 : 12:41:25
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Ah c'qu'il est chouette ce forum ! Merci !
Je lis tout, j'avale tout.. (l'histoire dira si je digère tout !...).
Bonne journée
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 10 déc. 2003 : 12:50:03
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Pour cosmos98, n'auriez-vous pas confondu conseil syndical élu pour 1 ou 3 ans (élection qui ne se fait jamais en début d'AG) avec l'élection du président de séance et du bureau ?
Elisabeth |
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cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
Posté - 10 déc. 2003 : 13:01:11
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Bonjour Elisabeth
Je parlais des membres du Conseil Syndical. Ils ont été élus pour 1 an.
Ceci dit, je sais bien que ce n'est pas au tout début (au point 1) qu'ils sont élus (j'ai dit au point 1 par exemple) et c'était juste pour exprimer l'idée que ces gens là sont élus avant même de savoir quels seront les "trucs à payer" qui seront votés.
Parce que les "trucs à payer" sont votés après (j'ai mis le point 10, mais là encore, c'était un exemple).
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 10 déc. 2003 : 13:34:57
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Re .... Oui, nous avions vu pour l'exemple.
Mais, cher cosmos, qu'il y ai des "trucs à payer" avant pendant ou après n'a aucune incidence sur le vote pour les conseillers Syndicaux. Le conseil syndical est un conseil de surveillance, c'est (presque) tout.
Par contre, si un "truc à payer" est voté, c'est au CS que reviendra la mission de vérifier que le truc en question est bien réalisé, dans les conditions éventuellement définies par l'AG et pour la somme votée.
Ceci dit, c'est vrai, personne ne fait campagne pour être élu au CS. Dur Dur parfois pour trouver des volontaires ! La prochaine fois présentez votre candidature ....
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cosmos98
Contributeur vétéran
108 réponses |
Posté - 10 déc. 2003 : 13:53:49
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Merci de nouveau.
Non je ne peux pas me présenter parce que je ne suis pas assez disponible. Si c'est pour faire "la plante verte", ça ne sert pas à grand chose.
Nous sommes une toute jeune copropriété.
Notre 1ère AG a eu lieu le 12 mars 2002 alors que la livraison (vente en VEFA) n'avait lieu que le 22 mars 2002.
Je n'ai pas pu venir à cette 1ère AG mais j'ai assisté à la 2nde, celle de mai 2003. Et pour l'instant nous avons plein de bonnes volontés qui sont membres du CS mais j'ai eu l'occasion de constater qu'ils n'y connaissaient pas grand chose mais qu'ils ne faisaient rien pour se guérir.
Moi non plus je n'y connais rien mais j'me soigne (enfin j'essaie).
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 10 déc. 2003 : 16:39:02
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Sur les forums UI, les jeunes membres du CS sauront tout, tout, tout sur les problèmes de la copropriété
Sur Universimmo, il n'y a pas que les forums mais aussi plein de fiches, plein d'articles, tout, vous dis-je !!!
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