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Question: noveau article 49 Lors de la mise à jour du règlement de copropriété est il possible de demander la surpression de certaines professions autorisés par le règlement de copropriété, pour la sauvegarde des parties communes, de l'immeuble et la traquilitée de ses habitants
clemouel Oui au niveau du Rez de Ch à l'étage non il y'a que des habitants, le règlement de copro ne dit rien à ce sujet et c'est là ma question faut il profiter de l'article 49 et prendre les devants pour régler le problème d'avance pour demander que les étages seront résérvés à un usage d'habitation, quand on sait ce que sa engendre comme frais à la copro, lumière acsenceur dégradation des escaliers parties communes, c'est juste de la prévention? Bien sur cet demande sera à l'ordre du jour de notre prochaine AG.
Vous pouvez profiter de l'adaptation d'un Règlement de Copropriété pour l'améliorer en d'autres points.
Toutefois, les adapations doivent faire l'objet d'un vote à la majorité relative (24) distinct par rapport aux questions d'amélioration qui elles doivent êtres votée à la majorité adéquate.