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Depuis une quinzaine d'années, notre précédent syndic, qui avait la qualité d'architecte, nous comptait en charges générales aussi bien le nettoyage des cheneaux et gouttières, que tous les travaux de plomberie, dans nos trois cages d'escalier, que les frais d'assemblée.
Notre nouveau syndic (qui en est à son troisième exercice) est-il en droit, sans en référer à quiconque, de modifier la répartiton des charges ? Ce qu'il a fait dès son premier exercice.
Faisant ainsi payer à l'une des cages d'escalier des travaux de plomberie sur des cananlisations communes à l'ensemble de l'immeuble.
Les syndics successifs doivent répartir les charges conformément aux dispositions du règlement de copropriété, sous réserve de modifications imposées par la loi. Théoriquement, les modalités de répartition sont donc constantes.
Si un précédent syndic n'a pas respecté le RC, le successeur n'est pas tenu de suivre ce mauvais exemple. Il peut revenir à la bonne répartition de son propre chef. Mais il doit au moins informer le CS.
Dans votre cas, on ne peut donner une réponse péremptoire. Les charges dites de cage d'escalier se présentent sous des formes différentes. Il s'agit parfois de charges d'escalier au sens propre du terme, et parfois d'une catégorie plus étoffée correspondant à des charges de parties communes spéciales pour un bâtiment séparé.
Dans ce dernier cas, des colonnes ou descentes d'eau peuvent être parties communes spéciales ou assimilées. Ce serait à juste titre que les charges seraient réparties entre les lots de "l'escalier".
Qui est en mesure de dire qui a raison et qui a tort ?
Compte tenu des très grosses erreurs de répartition faites par ce nouveau syndic
un seul exemple parmi une multitude : il a fait payer des réparations au niveau de notre sous-station de chauffage au prorata des m3 d'eau chaude utilisés (quand on sait que certains copropriétaires utilisent 2 m3 et d'autres 75 m3, on imagine le résultat) alors que des tantièmes sont affectés à tout ce qui a trait à l'entretien de la sosu-station ..... et j'en passe bien sûr
je pense que c'est plutôt l'ancien syndic qui avait raison.
Quand on a affaire à un syndic qui, 3 mois après la loi SRU, ignore totalement les nouvelles modalités de vote des articles 24 et 25, on peut légitimement se poser des questions sur ses compétences, questions que mes copropriétaires ne se posent évidemment pas, puisqu'ils n'y connaissent rien.
Pensez-vous que la chambre syndicale des copropriétaires que je vais voir très bientôt pourra trancher ?
Petite réflexion : je crois que mes copropriétaires mettent le syndic sur un piedestal. Il est syndic, c'est sa profession, donc ce qu'il dit est juste et vrai. Comment Mme X (moi - qui plus est, n'est pas du tout juriste) peut-elle donc contester à ce point un professionnel dont c'est le métier ?)
En quelque sorte, ils ne jurent que par lui.
Si je viens avec un document de la chambre syndicale prouvant que notre nouveau syndic a tort, je crains fort que les coproriétaires mettent totalement en doute les avis de la spécialiste que je vais rencontrer.
Quelqu'un m'aurait-il un petit exemple pédagogique à la portée de mes copropriétaires, qui pourrait leur faire comprendre qu'un professionnel n'a pas obligatoirement les compétences qu'ils lui attribuent. Et que d'autres peuvent parfois avoir des compétences.
Je n'ai pas encore trouvé d'"exemple-choc".
Je crains qu'ils ne contestent tout avis extérieur autorisé que je pourrais être en mesure de leur apporter. Comment peut-on changer un tel état d'esprit ? Un moyen imparable serait de les envoyer au TGI, là je crois qu'ils commenceraient enfin à se rendre compte qu'ils sont dans l'erreur.
Demander au conseil syndical de faire appel à des compétences extérieures, il ne faut même pas l'envisager. Quand je leur ai proposé de prendre un comptable pour des vérifications, ils ont refusé net. Pensez donc ! Chaque copropriétaire aurait dû débourser 20 F !
Je précise à JPM que le syndic n'a jamais informé le CS et qu'il a fait sa "salade" à lui.
Votre exemple relatif à la répartition des travaux sur la sous-station me paraît un excellent exemple d'ereur assez facile à comprendre pour tout le monde.
Vous pourriez le prendre comme argument en laissant tomber d'autres bricoles.
Mais vos indications vont dans le sens de ce que j'ai pu vous répondre sur d'autres sujets. Restez sur ce qui est clair et certain et concentrez l'artillerie sur cette brèche.
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Sujet fermé
Posté - 01 janv. 2004 : 17:51:47
