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Je découvre les joies des calculs "tordus" de la copropriété depuis un an. Je ne comprends pas la logique de la régularisation de budget après arrêté des comptes que m'applique le syndic : => régularisation de budget : Budget 03/04 - budget 02/03
Pour ma part, une régularisation de budget s'applique sur : => régularisation de budget : Budget 02/03 - réalisé 02/03 car le budget 03/04 est la base de la répartition des charges que jevais payer pour cet exercice.
L'exercice comptable de votre syndicat va du 1er juillet N au 30 juin N + 1.
En principe une assemblée tenue courant 2e semestre 2002 a voté le budget prévisionnel 2003/2004 (j'écris bien 2003/2004). Les appels provisionnel effectués le 1 juillet et 1 octobre 2003 devaient être chacun 1/4 du budget adopté. Idem pour appel du 1 janvier 2004.
l'assemblée annuelle tenue courant 2e semeste 2003
a approuvé les comptes 2002/2003 a rectifié le budget prévisionnel 2003/2004, éventuellement.
et voté le budget prévisionnel 2004/2005.
Les comptes 2002/2003 ont été diffusés. Ils laissaient apparaître un solde à votre débit ou à votre crédit qui a pu s'ajouter au débit d'un appel provisionnel 2003/2004 ou venir en compensation partielle de son montant.
Si c'est comme cela, c'est peut être complexe, mais c'est normal. S'il y a d'autres difficultés dans votre compte, il faut les préciser.
Si je comprends bien, cela veut dire que j'avance continuellement de l'argent au syndic (qu'il fait travailler à sa guise) et que je ne récuperrerai la différence entre le budget et le réalisé qu'à partir du moment où j'aurai vendu mon bien immobilier.
Par ailleurs si vous avez vendu entre temps, il est une pratique largement généralisée : le syndic effectue un prorata temporis à l'apurement des charges entre acquéreur et vendeur et restitue au vendeur son dû.
C'est une pratique car en droit il appartient aux parties (vendeurs et acquéreurs) de faire leur "cuisine" de la réparition.
En effet, seuls les acquéreurs sont redevables vis à vis du syndicat des copropriétaires dès qu'ils ont acquis la qualité de copropriétaire.
Les conventions entre parties au moment de la signature chez le notaire sont innopposables au syndicat.
La pratique est différente et plus protectrice vis à vis des acquéreurs.
Toutefois, le modificatif du décret de 1967 à venir devrait rappeler le droit pour enterrer la pratique (et ce n'est pas plus mal).
Sauf erreur de ma part, il n'est pas question de vente du lot dans la question !
Les comptes de charges et produits sont régularisés en fin de chaque exercice. Si, pour un exercice, vous avez payé des provisions pour un montant supérieur à celui de votre quote part des charges, la différence vous revient, en général par un crédit sur votre compte qui vient en compensation d'un appel de fonds.
Je ne vois pas pourquoi vous indiquez que vous avanceriez toujours des fonds sans jamais voir la régularisation des soldes de fin d'exercice. Ce n'est pas le cas du tout.
L'exemple de Clemouel est très clair mais, dans l'esprit de la question, il eut été, semble-t-il préférable de prendre l'hypothèse d'un réalisé N-1 inférieur aux prévisions, puisque vlestrade se plaint de ne pas voir rentrer les soldes créditeurs.
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Posté - 10 janv. 2004 : 09:26:18
