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 Sujet  |
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cachou
Contributeur senior
86 réponses |
 Posté - 12 janv. 2004 : 12:45:03
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Bonjour à tous et Bonne Année,
Je suis propriétaire d'un appatement de tout rez de chassé d'immeuble d'un seul étage et, qui se situe à l'intérieur d'une cour.
J'ai ma porte d'entrée individuelle qui donne directement sur la cour.
Au dessus de chez moi, sont arrivés de nouveaux locataires.Une de leur fenêtre donne juste audessus de ma porte d'entrée.
A plusieurs reprise je me suis plainte des détritus qu'ils jetent par leur fenêtre ( soit en secouant leur nappe apres leur déjeuné ou dîné et également en suspendant leur couverture et/ou tapis, en les faisant dépassé en desous de la limite de mes fenêtres ou au dessus de ma porte d'entrée.
A plusieurs reprise, je leur ai désigné les détritus se trouvant sur le pas de ma porte ou le devant de mes fenêtres telque : mie de pain, noyaux d'olive, moucheoirs en papier usagé, sachet platique, paire de chassette ou collant mégots de cigarette et plus grave encore morceaux de verre cassés.
je suis entrain de leur écrire un courrier gentil afin de leur faire prendre conscience des problèmes d'hygiène et des nuisances qu'ils me font subir.
Dans le cas où ils resteraient sourd à mon courrier,sans devoir en arriver aux insultes et aux mains quel est mon recours et quelle est la règlementation qui s'applique au fenêtre et porte extérieur comme la mienne et ou s'arête l'abus de droit.
Merci de me répondre assez vite
helo
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stéph13
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 12 janv. 2004 : 13:16:02
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coucou, je te comprend !!! je viens de parler de mon problème d'infiltration et je n'est pas développée plus mais... depuis qu'ils sont arrivés en JUIN 2003, je n'ai que des problèmes... donc, fuite dans la cuisine d'en haut et d'en bas, bruit de talon, de chaises, de portes qui claquent, une parabole mal fixé sur un balcon qui à fait un bouquant pendant tous l'été, en pleinne cannicule!!!du linge tacher par ce qu'ils ont vaporisé de l'eau de javel sur un matelat placé sur un balcon avec donc en-dessous mon linges...leur linge qui dépasse le long de mes fenêtre et, et, et ben oui comme toi, ils secouent leur tapis par dessus les fenêtres et tous particulièrement la fenêtre en dessous de ...la chambre de mon BEBE !!!! j'ai d'abord été très aimablement leur signalé et demandé poliment qu'ils le fasse sur la fenêtre du cabanon, la mienne étant tous le temps fermé : ils m'ont répondu aussi poliment un "oui, d'accord" : lendemain et hop tapis à la fenêtre... mon mari est une fois de plus monté, réponse pareil. J'ai donc fais comme toi, j'ai affiché une lettre sec, où je faisait un rappel de ce qu'est une copropriété, les droit et les devoirs de chacun, ainsi que les porsuites qu'ils risquaient : résultat ils ont arraché la feuille et ca n'a rien changé !! comme tu peux le voir j'ai en plus maintenant la fuite !!! en tout cas, je tiens à te dire, car je m'étais renseignée,que tu as la possibilité si tu as un syndic, qu'ils leurs envoie une lettre avec accusé de réception, en leur rappenlant le règlement de copropriété et les risquent de récidives... peut être que ça les fera réfléchir, mais ne te fais pas trop d'illusion car quand je vois comment s'implique mon syndic pour mes problème!!!... Je te souhaite bonne chance, je suis de tout coeur avec toi... moi, je suis à la recherche d'un PAVILLON, pour moi, c'est terminé les voisins
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cachou
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 12 janv. 2004 : 13:46:36
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Merci d'avoir répondu aussi vite et je compatie à ton problème.
Personnellement mes voisins du dessus ne sont pas propriétaires, mais locataires.
Le propriétraire est persuadé d'avoir loué à une jeune étudiante italienne, qu'il a mis au courant des problèmes d'isolation phonique et pour le respect de la voisine du Rd-chausse ( moi), il lui a précisé qu'il voulait absolument louer à une personne célibataire et étudiante respectueuse du droit d'autrui.
Il c'est avéré que cette personne était mariée, femme au foyer et soeur musulman (voilée), ils recoivent souvent de la famille, il arrive que quelques fois ils dorment à 8 ou 10 dans un studio de 18 m2
Bien heureusement ils font attention à ne pas faire trop de bruit.
Le mari est venu me voir en me demandant de ne pas révéler la situation familiale de son épouse.
Mais le problème reste celui de l'hygiène et du respect du droit de la propriété.
Je n'ai pas encore prévenu le propriètaire de ces désagréments et je vais attendre l'impacte de mon courrier.
Mais dites moi pour votre problème avez porté plainte? Avez vous demandé des témoignages? Je pense qu'il y a quelque chose à faire contre vos voisins.
helo |
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cachou
Contributeur senior
86 réponses |
Posté - 12 janv. 2004 : 14:18:16
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Cest encore Cachou, en effet, de nos jours il faut faire très attention à ce que nous disons ou écrivons.
Je tiens à vous signaler que je suis moi même d'orgine étrangère et de confession musulman, alors il n y a rien de péjoratif dans le fait d'avoir signalé que ma voisine était soeur musulman ( c'est dans le feu de l'écriture que je l'ai dis et cela n'a aucune conotation particulière, je vous l'assure)
Voilà, je tenais juste à eclaicir ce point.
helo |
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gaudin_antoine
Pilier de forums
633 réponses |
Posté - 12 janv. 2004 : 14:29:34
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Le cas exposé par Cachou relève très classiquement de la théorie des troubles anormaux de voisinage.
- Fondés sur une violation des dispositions du règlement de copropriété, clauses opposables au preneur, ne serait-ce qu'au titre de la tranquillité.
- Fondés, plus généralement, sur les dispositions de l'art. 1382 et s. C. civ. (action singulière car l'existence de la faute n'a pas à être établie, pas plus que le lien de causalité ; l'existence de troubles excédant la mesure les inconvénients normaux fait présumer l'existence des deux éléments précédents ; en outre, la réparation en nature est préférée, le cas échéant, à la réparation en équivalent, sans préjudice de l'allocation de dommages-intérêts supplémentaires pour le préjudice causé).
Bien cordialement.
Antoine GAUDIN
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