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 Sujet  |
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Dtheater3
Contributeur senior
67 réponses |
 Posté - 20 janv. 2004 : 19:09:36
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Bonsoir
un règlement de copropriété peut-il interdire la détention d'un aquarium dans un appartement ?
Merci
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 20 janv. 2004 : 19:22:16
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Bonsoir.
La loi ne permet pas d'interdir les animaux familiers dans un appartement.
Cependant, concerant un aquarium, il faut préciser la taille de celui-ci car cela va de la bulle à poisson rouge à l'aquarium en eau de mer de 3mx2mx2m et plus... Calculer le poids et verifier si cela est compatible avec votre sol.
Autre chose à vérifier : eau permanente avec filtre ou eau recyclée avec canalisations extérieures ? Auquel cas attention aux fuites.
amicalement
Colette (www.lesaintjames.org) |
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Dtheater3
Contributeur senior
67 réponses |
Posté - 20 janv. 2004 : 22:31:56
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il s'agit d'une cuve de 400 litres, donc environ 600Kg
normalement, le long d'un mur porteur, et avec une bonne répartition de la surface d'appui au sol, il ne devrait pas y avori de problème.
sinon, il s'agit d'un circuit de filtration fermé, avec une pompe, aucune interaction avec l'extérieur.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 20 janv. 2004 : 23:20:58
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400 litres ???
Il est interdit d'avoir des requins dans une copropriété.
Blague à part, cela pose quand même quelques problèmes techniques. Je me demande s'il n'y a pas aussi une question à se poser côté assurance. Quand un cumulus fuit, cela fait 150 litres souvent et ce n'est pas une mince affaire.
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zjuto
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 21 janv. 2004 : 12:21:33
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Si j'en crois mes visites d'aquarium, le bassin pour un requin est de minimum 2 mètres sur 5 mètres. Si l'on y met 400 litres d'eau, la profondeur à disposition pour la pauvre bête sera de 4 milimètres.
Le volume d'eau pour 400 litres est dans les ordres de grandeur suivants en centimètres :
- 50X40X20
ou
- 32X25X50
La charge au sol de 600 kg est négligeable à l'échelle d'un immeuble. Une bibliothèque bien garnie dépasse facilement la demi tonne.
Concernant l'interdiction de détention d'animaux domestiques, c'est l'article 10 de la loi du 9 juillet 1970 qui stipule que :"Est réputée non écrite toute stipulation tendant à interdire la détention d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier. Cette détention est toutefois subordonnée au fait que ledit animal ne cause aucun dégât à l'immeuble ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci".
Cordialement.
Z.Juto |
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Dtheater3
Contributeur senior
67 réponses |
Posté - 21 janv. 2004 : 12:58:01
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pour ce qui est des dimensions, c'est pas vraiment ca :
50x40x20 = 40 000 cm3 = 40 dm3 = 0,04 m3 soit 40 litres
ma cuve fait 151 x 51 x 52 = 400 452 cm3 = 400,452 dm3 = 0,4 m3, soit 400 litres
il y a juste un décalage de virgule !
mais ca ne change rien au poids de 600Kg environ, et la comparaison avec la bibliothèque est intéressante car en effet ca donne un ordre d'idée, pour comparer à des meubles existants couramment.
L'aquarium attire toujours plus l'attention car il contient de l'eau !!!
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zjuto
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 21 janv. 2004 : 13:20:56
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Pardon pour la virgule glissante. Dont acte.
Votre remarque m'incite à refaire mes calculs.
J'ai chez moi une bibliothèque qui fait la longueur d'un couloir de 4 mètres. Il y a dix niveaux d'étagères. Soit une tranche moyenne de deux centimètres, cela fait 2000 livres ou dossiers divers. Soit 250 grammes par livre, nous en sommes à 500 kg, plus le poids du meuble lui même. Bon, ouf, j'ai bien ma demi-tonne. Mais ça fait quand même un sacré morceau.
Cordialement.
Nota : mon immeuble est encore debout.
Z.Juto |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 21 janv. 2004 : 14:09:10
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...De boue ..... ou de pieds..., C'est pour le bain, l'aquarium ?
Bon, mais c'est l'assurance qui va pas être contente. Je pense qu'une déclaration à votre assureur s'impose, car en cas de fuite il est à craindre que cette cause aggravante empêche toute prise en charge.
(Mon ancien toubib c'est trouvé dans ce cas . Aquarium de 250 l; inclus dans une cloison séparative de son cabinet. Un matin il était vidé aux 9/10 en raison d'une fuite. Refus de l'assureur. La réparation des dégâts chez les voisins a été à sa charge, les siens aussi.)
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 21 janv. 2004 : 19:54:15
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Bonsoir,
Dtheater a eu raison de poser sa question et Zjuto d'y répondre car je regarde ma bibliothèque d'un autre oeil 
Il est vrai qu'on ne pense pas au poids que cela représente.
Amicalement
Colette (www.lesaintjames.org) |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 22 janv. 2004 : 01:10:11
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• Gédehem, Cela aurait été bien pour votre toubib que sa flotte fasse la même erreur numérique que celle faite par Zjuto dans ses deux calculs : il aurait eu simplement un gros (bien gros) pipi sur sa moquette, et il aurait peut être pu s’en tirer avec quelques serpillières dans le cas d’un plancher à peu près normalement étanche.
• Sur un des sites sérieux des amateurs d’aquarium ‘reefkeepers’, Dtheater3 pourra aller consulter la page suivante sur les surcharges, page qui – elle – ne semble pas comporter d’erreurs numériques : http://mars.reefkeepers.net/Articles/Plancher.html .
En cas de doute technique important à lever sur les surcharges au-delà de la norme standard, la consultation d’un professionnel sera nécessaire pour une appréciation par calcul en fonction des ouvrages concernés et des structures d’appui en cause.
• Cela dit, un RC qui proscrit la présence d'aquariums ne me semble pas (mais c'est à voir....) pouvoir être disqualifié sur ce point, tout au moins directement, en regard des dispositions concernant la répression des interdictions de posséder des animaux domestiques, dans la mesure où c'est l'installation hydraulique qui est visée.
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zjuto
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 22 janv. 2004 : 15:56:31
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J.Toison raille mon erreur de calcul après que j'ai fait amende honorable, en persistant d'exiger que je fasse amende honorable pour une vanne faite sur un autre sujet. On ne peut pas dire que la soif d'honnêteté intellectuelle va lui assécher la gorge.
Concernant le vrai sujet ici proposé, on peut également citer l'exemple du piano à queue. Il pèse 300 kg et se pose sur trois petites roues. Ceci étant, sur l'aspect technique, le lien proposé par J.Toison est précis et agréable à lire.
Au sujet de la licéité de la clause d'interdiction des aquarium, la Cour de Cassation (3°ch., 24 Octobre 1990) nous dit que la clause qui restreint le droit de disposer d'un lot n'est valable que si elle est justifiée "in concreto" par la destination de l'immeuble. C'est l'application de l'article 8 alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1965 :
"Le règlement de copropriété ne peut imposer aucune restriction aux droits des copropriétaires en dehors de celles qui seraient justifiées par la destination de l'immeuble, telle qu'elle est définie aux actes, par ses caractères ou sa situation."
Je ne vois pas en quoi un aquarium d'agrément pourrait porter atteinte à la destination de l'immeuble, dès lors que la stabilité de l'édifice n'est pas atteinte.
A mon avis, cette clause est illicite et réputée non écrite.
Cordialement.
Z.Juto |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 22 janv. 2004 : 16:14:46
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Zjuto,
Suite à votre Citation :
J.Toison raille mon erreur de calcul après que j'ai fait amende honorable, en persistant d'exiger que je fasse amende honorable pour une vanne faite sur un autre sujet. On ne peut pas dire que la soif d'honnêteté intellectuelle va lui assécher la gorge.
Garder son calme ne serait pas mal, de mon avis. C’est la ligne qui est, reste et restera la mienne.
Je n’ai rien raillé, je veux vous en assurer et suis navré que vous ayez pu vous froisser de quelque chose.
Quant à mon honnêteté intellectuelle, je ne peux admettre de la voir mise en cause publiquement comme vous le faites ici brutalement et de façon que je tiens pour, dirais-je, bien davantage que discourtoise.
Pas plus que je n’avais toléré, sur le sujet 8683, que vous ayez mis en cause, également de façon brutale et plus que discourtoise, la loyauté et la rigueur d’un autre contributeur (http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=8683 ), et je l’avais dit sans ambages. Il ne s’agissait là pas d’une ‘vanne’ de votre part, mais d’un dérapage avéré. Trop c’est trop : retenez vos propos, modérez vos mises en cause, mieux cessez les.
Par ailleurs, je n’ai rien « exigé » de vous comme vous l’écrivez ci-dessus par pleine invention de ce terme. Je ne vois d’ailleurs pas de quel droit je pourrais exiger de vous, ni de quiconque sur ces forums, quoi que ce soit. Loin d’’exiger’, je vous ai, tout au contraire, ‘prié’ – on n’est pas là dans l’exigence ! – de modérer vos propos dans le sujet 8638 auquel vous faites allusion sans toutefois le citer (http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=8638 ).
Le calme sied aux forums, pas les mises en cause personnelles et les invectives, souhaiterais-je souligner à nouveau pour clore. L’exactitude dans les faits rapportés et les citations données aussi.
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 22 janv. 2004 : 22:44:09
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Tiens tiens tiens...
Certain continu encore à essayer en vain de vouloir diviser pour régnier avec toujours aussi peu d'élégance  .
Il va falloir encore utiliser le fleuret de Gédehem
Cyril 
Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
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