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colette
Pilier de forums

1841 réponses

Posté - 21 janv. 2004 :  19:35:39  Voir le profil
Bonjour.

L'ancienne présidente du CS de la résidence St James, récemment réélue par les copropriétaires qui, majoritairement, ne paient plus leurs charges recommence ses rêves de grandeur :

Elle souhaite fermer les accès de la résidence par une grille. De cette façon les voitures devront être équipées d'un second bip, les piétons, eux, devrons avoir une clé supplémentaire.

Elle s'est donc rapprochée de la résidence jumelle de la nôtre car les accès entre immeubles sont communs. (si vous allez sur le site, vous verrez ces accès dans la rubrique "Bacs à fleurs").

Questions :
  • Quelle est la majorité nécessaire pour pouvoir fermer ces accès ?
  • Les locaux à poubelles étant à l'intérieur, les services de la mairie entreront-ils ou les poubelles devront-elles être sorties devant les grilles ?
  • Peut-on ainsi empêcher la libre circulation ?


Mes questions sont dans le désordre car je suis en colère. J'apprends cette nouvelle lubie par une note que le CS de la résidence St George (résidence jumelle du StJames) a adressée à tous les copros. Le CS du St James lui ne fait rien (ce qui est sur le site est toujours en l'état), ne communique pas mais prépare des dépenses inutiles.
D'autre part, le syndic n'a pas répondu à ma lettre lui demandant si les arriérés de charges avaient été payés ou si nous étions toujours dans le rouge.

Je suppose que tant qu'il n'a pas le sou il ne pourra rien faire, mais peut-on d'une façon ou d'une autre l'empêcher de lever des fonds (qui doivent être votés en AG) tant que notre situation n'est pas assainie ou mieux : l'empêcher de tenir compte d'une demande de résolution en raison de notre situation actuelle ?

Enfin, comment puis-je l'obliger à me répondre concernant les charges non payées ?
Je sais, et certains copropriétaires ne sont pas gêner pour le dire en AG, qu'ils n'avaient pas payé parce que la présidente du CS leur avait demandé (voir note sur le site) mais que de toute façon ils n'auraient pas pu les payer !!!

Si dans vos réponses vous songez à d'autres problèmes, interdictions ou obligations, merci de le signaler.

Amicalement



Colette (www.lesaintjames.org)
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 21 janv. 2004 :  23:07:07  Voir le profil  Voir la page de Joulia
Bonsoir colette,
Je comprends votre colere apres avoir naviguer sur votre site.... C'est vraiment aberrant!!!
Sans compter qu'il faudra surement installer aussi des digicodes ou des interphones pour les visiteurs ....

Veut-elle transformer le St James en prison? Elle doit s'y plaire tellement qu'elle ne veut plus que vous partiez
de tout coeur avec vous ...

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Vlad
Contributeur senior

70 réponses

Posté - 22 janv. 2004 :  11:12:14  Voir le profil
C'est vrai que ce que l'on voit sur le site est édifiant !

Voyez le martyre qu'endurent parfois de pauvres syndics face à de tels Conseil Syndicaux !

Citation :
Quelle est la majorité nécessaire pour pouvoir fermer ces accès


-> modification de la jouissance des parties communes, majorité des art. 26-1 et 26-2 de la loi du 10/7/1965

Citation :
Les locaux à poubelles étant à l'intérieur, les services de la mairie entreront-ils ou les poubelles devront-elles être sorties devant les grilles ?



-> en principe les ordures ménagères doivent être disposées sur la voie publique, sauf accord particulier. Les services de ramassages refusent en général de rentrer dans les propriétés privées, alors si elles sont closes...

Une seule solution radicale : virez votre Conseil !

Syndic parfois fatigué...
(mais qui continue d'y croire !)
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 22 janv. 2004 :  11:48:39  Voir le profil  Voir la page de JPM
Colette,

Il y a dans votre histoire des parties communes à deux résidences.

Il y a donc une organisation juridique commune à ces deux résidences.

Groupe d'immeubles ? Syndicat principal + syndicats secondaires ? Association syndicale ? ou autre ?

Ou bien une simple servitude de passage qui doit porter sur d'autres parties (réseaux communs par exemple) ?

L'information est importante pour répondre utilement à vos questions.

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joseph toison
Pilier de forums

4897 réponses

Posté - 22 janv. 2004 :  12:27:25  Voir le profil
Colette,

Sur le sujet http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=3272 , j'avais rapporté en son temps le projet, développé par un foldingue du CS, de suréquipement sécuritaire des entrées d'un immeuble parisien (ce qui est certes une configuration différente de la votre) avec double bippppage, conservation électronique des données des passages, etc... Vous pourriez y jeter un oeil si vous avez une minute. Les questions de majorité nécessaires pour la décision de mise en place de tels équipements y étaient traitées.

Nous avions pu faire avorter ces excès de projet pour revenir à des choses raisonnables... (et de plus, toujours sous l’action - à épisodes multiples et rebondissements - de notre équipe de contestataires, équipe qui a maintenant pris le pouvoir sur le club des foldingues [cf. le conseil de Vlad !], nous sommes passés pour cette copro sous administration provisoire - mais c'est là un autre chapitre de notre beau roman feuilleton).


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colette
Pilier de forums

1841 réponses

Posté - 24 janv. 2004 :  08:04:09  Voir le profil
Bonjour.

Merci de vos réponses rapides.

Pour répondre à JPM, mis à part le promoteur commun, les deux résidences sont totalement indépendantes.
  • Syndics différents.
  • Syndicats de copropriétaires indépendants l'un de l'autre.
  • Pas de syndicat secondaire ni d'association.
  • Par contre il y a des servitudes de passage pour accéder aux entrées de parkings + 4 emplacements en surface appartenant au St George.
  • Chaque résidence à son ou ses locaux à poubelles en surface (et derrière les grilles si fermeture).
  • Équipes d'entretien sans lien commun pour chaque copro.
  • Notre, désormais toujours, présidente, ayant fait résilier nombre de contrats, je ne peux par contre dire s'il y a d'autres entreprises qui seraient communes.


Par contre, que me conseillez-vous vis à vis du syndic afin de savoir si les charges sont régularisées ?

Amicalement

Amicalement

Colette (www.lesaintjames.org)
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