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MarieFred
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 30 janv. 2004 :  13:56:45  Voir le profil
Bonjour,

Je situe le contexte.
Nous sommes en train de faire construire une maison dans un lotissement, dans un lot situé au bout d'un chemin privatif desservant deux lots (le nôtre, et celui de notre voisin). Ce chemin privatif longe également les deux lots qui se situent à l'entrée du chemin.
Il y a donc 4 lots :
- les lots que l'on nommera A et B sont ceux situés à l'entrée du chemin,
- le lot que l'on nommera C est le nôtre,
- le lot que l'on nommera D est celui de notre voisin.
Je ne sais pas si je suis claire...

Bref. Pour ceux qui n'ont pas encore abandonné...
Il faut savoir qu'à l'entrée du chemin, on trouve des regards pour les eaux usées et pluviales.
Les deux lots A et B ont commencé à construire leurs maisons environ 6 mois avant nous et notre voisin, et les camions de leurs chantiers ont dégradé les regards.
Lorsque nous avons commencé nos travaux, nous n'avons pas signalé leur état à qui que ce soit (on aurait dû le signaler au syndic, mais on ne l'a pas fait), et on doit reconnaître que les camions de nos chantiers C et D ont poursuivi le travail, en continuant à dégrader les regards.
On peut rajouter à cela que ce chemin sert d'aire de manoeuvre aux camions des autres chantiers pour effectuer leur demi-tours. Donc eux non plus n'arrangent pas les choses.

Manque de chance, il semblerait, du moins à ce que veut nous faire croire le syndic, que du fait de leur dégradation, plein de saletés se soient glissées dans les regards, et bouchent maintenant les conduits d'arrivée d'eau (je crois) pour le reste du lotissement...
Et évidemment, du fait que ces regards sont situés sur un chemin privatif aux lots C et D, et qu'ils ne veulent pas reconnaître qu'on n'est pas les seuls responsables dans la dégradation, le syndic veut que la réparation nous incombe à nous seuls !!!

Est-ce que c'est normal ?
Est-ce que les propriétaires des lots A et B (au moins ceux-là) ne devraient pas faire partie des payeurs ?
Est-ce que du fait qu'à peu près tous les camions sont passés sur ces regards, ce ne serait pas à la copropriété dans son ensemble de payer ?

Merci pour vos réponses... car je suis dégoutée de voir qu'on n'est même pas arrivé dans notre nouvelle maison, qu'on se fait déjà agresser par la copropriété. Ca présage de grandes choses...
Help !!!

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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 30 janv. 2004 :  16:51:18  Voir le profil  Voir la page de JPM
En fait, il impute le dommage à la seule personne pour laquelle il détient une preuve de son intervention dans la réalisation du dommage.

A vous lire, c'est évidemment injuste mais, à sa place, on en ferait sans doute autant.

Le problème ? Pouvez vous prouver que d'autres ont contribué à la réalisation de ce dommage ? Vous l'avez constaté, mais avez vous des preuves ? Dans le même esprit, comment le syndic sait-il que "vos" camions ont endommagé les regards ?

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