|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
alvachrist
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 03 févr. 2004 : 18:45:19
|
bonjours.
je possede un studio de 24m². Nous sommes quatres propretaires; dernierement nous avons effectué le changement de la toiture ( 65 m²).
Apres avoir fait faire le tantiemes de mon appartement, je me suis rendus compte qu'il m'a ete compter une mezzanine de 4.50 m², qui est tout simplement un lit sur elevé. De plus le bâtiment à 200 ans, et les toilettes font partie de l'immeuble d'à cote, par ou nous rentrant dans mon appartement, car je n'est pas d'acces par l'immeuble, d'ou fait partie mon appartement.
Les qestions que je vous pose sont , doit-on compter
le lit.
les toilettes.
les parties communes qui n'ont pas acces à mon appartement.
L'appartement, se situe dans une petite courette, avec un batiment,juste en face, qui empeche le soleil de rentree.
Pour l'intant le tantieme n'est que provisoir.
Sachant que le tantieme est de 21% sur 17 000 €, je trouve m'a part tres importante.
je suis pres a tout conseil et tout article .
Merci d'avance Christian
christian
|
|
Signaler un abus
|
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 03 févr. 2004 : 23:07:56
|
Ou bien vous êtes en copropriété, ou bien vous n'êtes pas en copropriété. Voila une vraie vérité !
Si vous êtes en copropriété, il y a un réglement de copropriété. Les millièmes sont définitifs ou intangibles.
S'il y a des "millèmes provisoires", vous n'êtes pas en copropriété. Vous êtes peut être en indivision.
|
Signaler un abus  |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 05 févr. 2004 : 12:55:34
|
Que dit votre règlement de copropriété ?
Avez vous un acte notarié ?
Avez vous demandé des renseignements au fichier
immobilier ? (conservation des hypothèques dont vous relevez,.
Bien cordialement
François GHERARDI |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 févr. 2004 : 13:50:33
|
.. ! ! ! voila qu'on a des tantièmes pour le plumard ! ! ! !
... Et ils n'ont pas comptabilisé les pantoufles ? .....
|
| Signaler un abus |
|
|
alvachrist
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 08 févr. 2004 : 11:43:14
|
Avant tout merçi pour tout. Et voila comment le notaire a decrit le bien vendu.En 1992 (extrait de l'acte notarié).
5. DESIGNATION DES BIENS
Par ces présentes, le Vendeur, en s’obligeant à toutes les garanties ordinaires et de droit en pareille matière, vend à l’Acquéreur qui accepte, les biens et droits immobiliers ci-après désignés, soit:
Les parties divises et indivises ci-après spécifiées dépendant d’un immeuble situé Commune de CEYRESTE (Bouches-du-Rhône), rue Théophile Paulet, élevée de deux étages sur rez-de-chaussée et caves,
Ledit immeuble figurant au cadastre rénové de ladite Commune:
- Section BI, N° 118, lieudit “Le Village”, pour une contenance de 61 centiares.
Cet immeuble a fait l’objet:
j:. - d’un ETAT-DESCRIPTIF DE DIVISION, en date aux présentes minutes du 8 septembre 1984, publié au 3° Bureau des hypothèques de Marseille, le 9 novembre 1984, Volume 6438, numéro 29,
- et d’un acte RECTIFICATIF, en date aux présentes minutes du 5 octobre 1991, dont une expédition a été publiée au 3° Bureau des hypothèques de Marseille, le 25 octobre 1991, Volume 91P, numéro 7979.
Fractions vendues
Les biens et droits immobiliers, faisant l’objet de la présente vente comprennent:
LE LOT NUMERO SEPT soit:
La propriété exclusive et particulière de l’appartement situé au rez de-chaussée sur le derrière dudit immeuble, d’une superficie de 24 m2 environ et auquel on accède uniquement par l’entrée de l’immeuble, rue Louis-Cruvellier, numéro 4,
Avec la quote-part indéterminée dans les parties communes générales.
TELS que lesdits biens existent, s’étendent, se poursuivent et comportent, avec toutes aisances, appartenances et dépendances, sans exception ni réserve, bien connus au surplus de l’Acquéreur pour les avoir vus et visités à l’effet des présentes et les agréer en leur état actuel sans recours contre le Vendeur.
6. REFERENCES DE PUBLICATION NECESSAIRES
A LA FORMAUTE DE PUBLICITE FONCIERE
EFFET RELATIF
Le Vendeur est propriétaire des biens et droits immobiliers ci-dessus désignés, par suite des faits et actes suivants:
- I - ORIGINAIREMENT, lesdits biens immobiliers avec un immeuble étranger à la présente vente, dépendaient de la communauté de biens meubles et acquêts qui existait entre lesdits époux GUEMARD/CARIGNANO, par suite de l’acquisition qu’ils en avaient faite, suivant acte reçu aux présentes minutes le 8 juin 1963,moyennant le prix principal de 12.000 francs, dont une expédition a été publiée à l’ancien 2° Bureau des hypothèques de Marseille, le 2 juillet 1963, Volume 3444, numéro 16.
christian |
| Signaler un abus |
|
|
clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 08 févr. 2004 : 19:59:00
|
Bonsoir Alvachrist,
Il est difficile de vous répondre sans une étude de l'ensemble des pièces du dossier.
Qui a décidé de faire les tantièmes de votre appartement ? Vous même, la copropriété, un juge ?
Qui a fait ces tantièmes ? Les copropriétaires autour d'un verre, un expert ?
Quels tantièmes ? De propriété, de charges générales, de charges spéciales ?
Cyril 
Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
|
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 08 févr. 2004 : 21:31:11
|
J'ai fait savoir à Christian,par un e-mail, que la mezzanine ne doit
pas être prise en compte dans le calcul de la superficie.
Au surplus, il est précisé que cette mezzanine se trouve à 80 cm du plafond.Il a été conseillé de lire les dispositions de la loi CARREZ,
surtout si le techncien qui a fait le mesurage ne la connait pas !
Le contenu de l'acte notarié est loin de contribuer à une clarification de ce dossier.
Il ne semble pas que la copropriété ait été constituée.Il n'y a donc pas de RC et pas de syndic bénévole ou autre !
Bonne poursuite dans ce cafarnaum !
Bien cordialement.
François GHERARDI |
| Signaler un abus |
|
|
Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 11 févr. 2004 : 11:24:39
|
Remarquez, je préfère la bouillabaisse à la salade niçoise: c'est plus rigolo!!!
Il n'est pas né celui qui pourra désimbriquer les causes extrêmes par lesquelles tort vous fut fait, mais riches sont les éléments zigomatiques que vous nous apprenâtes.
Quand vous dites que les tantièmes de votre appartement venaient d'être refaits, c'était en même temps que le papier peint?
Sérieux: Il faut arrêter vos discussions autour d'un verre avec vos voisins. S'il y a un syndic dans l'immeuble parlez surtout avec lui et redites-nous s'il affirme que votre immeuble est une copropriété, cela ne ressort pas de votre acte notarié, et c'est déjà assez grave. |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
Forum fermé
Sujet fermé
