|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
jjmo
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 08 févr. 2004 : 12:55:22
|
bonjour
je suis confronté à un problème, en tant que conseil syndical et copropriétaire;
Veuillez excuser la longueur du message, j'ai une seule question, mais anticipant les questions ou commentaires quel'ont pourrait me faire je préfère donner plus de détails sur le contexte qui entoure ma question.
J'ai plus que des doutes quand à l'organisation et à la gestion de la copropriété, à tort ou à raison. mais je trouve peu d'aide au sein de la copropriété.
Je voudrai aussi eviter des errreurs maladresses de ma part.
je ne suis pas légiste, J'ai peu être tort, Mais je voudrai en être sûre ou avoir la confirmation du contraire.
le point précis qui m'interesse en ce moment concerne une charge relative une partie commune, et pour laquelle je suis pas d'accord Sur la répartition .
A'intérieur de la copropriété une cour fermée, permet l'accés des garages fermés à usage uniquement de quelques propriétaires.
Ce n'est pas une aire de circulation permettant d'autre accés, il ny'a a pas de parkings.
Cette cour est une partie commune qui sert aussi pour sortir les conténaires des ordures.
les charges d'entretien normal, (nettoyage , petit entretient) qui sont réparties selon les usages, à l'ensemble de la copropriété ( le cahier de charges ne stipulant pa de répartitions particukuères)
Cependant je suis plus d'accord lorsque pour l'accès de ces garages à l'usage exclusif de ces quelques propriétaires , des travaux d'entretien spéciaux plus importants sont votés :
le goudronnage de cette cour
Mais pour l'usage des véhicules.
aucuce stipulation dans le règlement de copropriété ,ni cahier de charges : c'est l'Assembléee générale, à la majorité qui l'emporte (certains copropiétaIres absents ayant donné une procuration ecrite à la personne de leur choix
ai-je raison à ce niveau :
JE ne suis pas d'accord sur la répartition de ces travaux en charges communes pour l'ensemble des copropriétaires. en raison :
- d'ne part : cela n'est profitable qu'aux propriétaires des garages ( les contenaires des ordures menagères traversant la cour, ne necessitent pas des frais d'entretien de sol de l'ordre de plus de 30.000 F en dehors de l'entetien normal
- d'autre part que plusieurs garages appartienent à des non résidents de la copropriété
Résultat : les copropriétaires non concernés vont payer des charges supplémentaires , réparties selon les quotas de leur tantièmes au profit des propriétaires des garages qui eux paieront une part moins importante.
et cela conceRne dse frais pour des travaux exclusivement necessaires dans le cadre de l'usage particulier de leur voiture
- EN utilisant une surface commune, je comprends bien,
- mais pour un l'accès à un une partie privative : leur garage fermé dont ils ont de la joissance et l'excusivité en tant que propriétaire .
- Enfin en partant de ce principe , je ne suis pas non plus d'acccord pour payer dans la mesure où les proptiétaites uniquement des garages, beneficient des répartitions des charges quand il s'agit de payer des travaux dont ils sont directement concernés mais ne participent pas à hauteur de leur tantièmes au moins à certains travaux des parties commmunes de la copropriété.
Je sais que le vote de l'Assemblée est décisionaire : mais je me trouve face à un syndic "effacé" et un autre conseiller syndical , qui, sincèrement sans aucun préjugé de ma part) maitrise mal le français donc me délèque les missions les plus inconfortables )(et possède 2 garages)
je reconnais moi-même être pointilleux, mal-informé et aussi intéssé en tant que copropriétaire, mais j'ai le mauvais rôle, peu de personnes se soucient de leur copropriété jusqu'au moment où ils reçoivent leurs factures : on ne m'écoute pas au départ( et ensuite on se plaint à moi).
je remercie toute personne ayant cOnnu le même cas ou ayant des connaissances légales en matière de copropriété, de me confirmer si, j'ai tort ou raison de m'insurger sur la nature de cette charge, et sa répartition compte tenue de tous les éléments que j'ai mentionnés.
Merci d'avance
|
|
Signaler un abus
|
|
|
clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 08 févr. 2004 : 19:27:01
|
Bonsoir JJMO,
Votre message évoque "un cahier de charges".
Aussi, quel est le régime de votre ensemble immobilier :
- ASL,
- AFUL,
- Union de syndicat,
- Copropriété verticale / horizontale ...
- Société Civile Immobilière (SCI) d'attribution ou de jouissance.
Quelle l'année de construction de votre ensemble immobilier ?
Cyril 
Copropriété : Loi du 10/07/1965 - Décret du 17/03/1967
|
Signaler un abus  |
|
|
Raymond
Pilier de forums
678 réponses |
Posté - 09 févr. 2004 : 08:46:47
|
La situation évoquée par jjmo est très courante.
Une cour qui sert de passage aux véhicules et qui occasionnellement est utilisée par les conténaires poubelles.
La cour doit en principe faire l'objet d'une partie commune spéciale avec grille de répartition de charges particulières qui peut être révisée uniquement dans le cadre d'une AG.
Il vous appartient donc de demander de mettre ce sujet à l'ordre du jour de la prochaine AG, le syndic devra proposer une nouvelle grille et la soumettre au vote.
Il est en effet souhaitable que les propriétaires de parkings aient un coef + important que les copropriétaires des lots d'habitation.
Par ailleurs il est dans l'inétérêt de tous que cette cour soit en bon état, ne serait-ce que pour le standing de l'immeuble et donc l'impact sur la valorisation des appartements.
Les copropriétaires ne possédant que des parkings ont les mêmes droits que tous les autres copropriétaires, et paient probablement des charges d'entretien général comme tous les autres (toiture, ravalement,...) alors que ces aspects ne les intéressent probablement pas. |
| Signaler un abus |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 09 févr. 2004 : 10:11:41
|
Cher jjmo,
Votre souci d'équité est louable mais alors il faut prévoir le comptage des visiteurs chez chacun des copropriétaires ou occupants des lots. Si Mme X au 4e étage organise tous les jours un bridge à deux tables, c'est 7 personnes au moins qui viennent chez elle chaque jour alors que sa voisine ne reçoit que sa petite fille une fois par semaine.
La qualification des différentes parties de l'immeuble (parties communes, parties privatives, parties communes spéciales) qu'on trouve dans le règlement de copropriété ne peut pas être modifiée, sauf aménagements nouveaux.
Par voie de conséquence les répartitions de charges qui en découlent ne peuvent pas non plus être modifiées.
Cela ne heurte pas l'équité : s'il y a des garages, leurs propriétaires bénéficient du droit d'accès et les voies d'accès doivent être maintenues en état d'usage. On doit présumer que l'auteur du règlement de copropriété a tenu compte de tous ces éléments pour fixer les quotes-parts des parties communes qui servent aussi à la répartition des charges.
Raymond présente les deux solutions sans, peut être, les distinguer suffisamment. Il faut remarquer à juste titre que les propriétaires des garages contribuent aux charges de travaux sur des parties qui ne les concernent pas directement.
Il n'existe pas en copropriété de répartition strictement juste des charges. C'est impossible. Il faut donc admettre des approximations qui, finalement, ne portent pas atteinte à l'équité, sauf quand l'auteur du règlement a fixé les quotes-parts au pifomètre ou par tirage au sort.
|
| Signaler un abus |
|
|
jjmo
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 11 févr. 2004 : 01:38:14
|
merco à vous trois pour vos réponses,
ce soir il est un tard, pour que je réponde personnellement à chacun d'entre vous, car vos réponses sont très utiles et intéresssantes
C'est rès aimable de m'avoi répondu, mais je suis un peu étonné de la dernière réponse, si je l'ai bien comprise;
J'aimerai quand même apporter une précision que je pensais avoir clairement énnnon"r , à l'intention de JPN, car je ne comprends pas trop ses arguruments à proprops des visiteurs.
Je ce comprends pas l'allusion des statistiques concernant les "visiteurs"
audelà des lois et règlements, il y a tout de même des éléments logiques et simples qui n'ont pas d'influence sur la spécificité de "charges spéciales" des personnes concernées par ces charges, il me semble.
ET qui n'ont rien à voir avec l'object de ma question : les visiteurs qu'est-ce qu'ils ont à voir avec mon groudronnage :)
Ils rentrent dans l'immmeuble sans passer par la cours, comme les propriétaires des fameux garages, s'ils veulent rentrer chez eux, ils y accèdent par une entrée donnant sur la voie publique : ils faut qu'ils resssortent de la cour.
- j'ai bien spécifié qu'il n'y avait pas de parkinng privé, mais des garage fermés, donc accessibles par une clef déténue par son propriétaire : qu'il ait des visieurs, à quui il prète son garage, 1 ou 500, c'est son droit, il n'en reste pas moins propriétaire du garage. Et ses visiteurs vont aussi rouler sur un sol entretenu
parla copropriété, et son garage peut serur à ses visitereurs,.....
- Dans notre copropriété,)les visiteurs, se garent à l'extérieur, sur des parkings appartenant à la ville.
-2) Eventuellement dans le cas Ou un propriétaire de garage met à la disposistion d'un tiers son garage, il n'en reste pas moins le propriétaire, et je ne comprends pas pourquoi il faudrait tenir des statistiques : il y a un propriétaire de garage, il en fait l'usage qu'il en veut, qu'il recoive des visiteurs c'est son droit, qu'il leur prête son garage c'est son droit : ce qui'il faut retenir c'est que seuls les propriétaires de ces garages, et leurs éventuels visiteurs circulent dans cette cours, et elle ne donne pas l'accès à l'immeuble , et ne posède pas d'eplaceent f pzarking privé non fermés
ormis les contenaires, si on n'est pas propriétaire de garage, cette cours qui est entretenue normalement, est à la charge de toute la coproprité,- Un goudronnage, je me repète, est utile pour les usagers des véhicules qui accèdent à leur garages (ou de leurs invités)
et UN bon argument que j'ai lu ci dans une réponse : l'entretien d'une copropriété, lui donnera une meilleure valeur ,
le propriétaire d'un garage qui possède peu de tantiume, peut vendre son garage à un meilleur prix si la copropriété en a bien pris soin, ) donc chez nous, ils ne participent pas aux charges communes, toute la copropriété, y compris ceux quin'ont pas de garage contirbuent financièrement en fait à une mise en valeur d'un bien, dont seul, il en aura le bénéfice en cas de vente. Ceci je n'y avais pas songé non plus avant de lire vos répones.
Et je rajouterai, étant un retraité du batîment, qu'il me semble que le goudronnage, est un revêtement qu'il faut souvent refaire, si on reste dans uue l'optique "marchande" ,il faudra fréquement refaire ce goudronnage, le froid, la chaleur,l'eau, annuellement font des dégâts, dans mon cas j'attache plus d'importance à ce genre de statistiques , en tant que copropriétaire, je vais payer des travaux qui seront à renouveller, assez fréquemment; visieurs osu non
Il est un peu tard pour mes vieux neurones, je commenc à radoter
merci pour votre aide
je revriendrai pour meiux m'expimer et rompondre au ssi aux prmmiers message
bonne neuit
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
Forum fermé
Sujet fermé
