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 Sujet  |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
 Posté - 09 févr. 2004 : 20:00:40
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Bonsoir.
Lors de la dernière AG du St james, le syndic a terminé l'AG immédiatement après son élection sans aborder les résolutions à l'orde du jour.
Question : Il a 6 mois pour reconvoquer une AG. Doit-il de lui-même mettre à l'ordre du jour toutes les résolutions non débatues précédemment ou doit-on les lui rappeler ?
D'autre part, un syndic, lors d'une AG est-il tenu de fournir avec la convocation un récapitulatif de la situation comptable de chaque copropriétaire.
En fonction de vos réponses, si le syndic ne fait pas ce qu'il doit faire quelles sont les actions à tenir ?
Amicalement.
Colette (www.lesaintjames.org)
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 10 févr. 2004 : 08:35:38
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Bonjour,
On l'a redis au moins 100 fois : voici la 101 ème ....
L'AG, c'est l'affaire des copropriétaires.
C'est le président de séance qui préside, dirige les débats, et fait voter.
Les scrutateurs ..scrutent et décomptes les votes.
Le secrétaire ... prend note des résolutions proposées et du résultat des votes.
Et le syndic ? et bien il est dans un coin,sans rien dire, sauf avec l'auitorisation du Pdt de séance. Il peut être secrétaire de séance, si l'AG n'a pas désigné kekkun d'autre, un copropriétaire.
Mais au besoin, une fois qu'il a rendu les comptes du syndicat et donné toutes explications sur sa gestion, on peut libérer le syndic.
L'AG n'a pas besoin de lui pour se dérouler valablement.
Maintenant, si c'est le syndic qui préside et dirige les débats et lève la séance ..... parce que le pdt et le bureau sont des carpettes, il ne faut vous en prendre qu'à vous même (c'est un vous collectif !)
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 10 févr. 2004 : 11:49:51
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Je ne partage pas les idées de Gedehem sur le rôle normal du syndic dans une assemblée se déroulant classiquement mais je suis entièrement d'accord avec lui sur la question que vous posez.
Il est évident que le président seul peut clôturer l'assemblée et que celle ci peut, le cas échéant, se poursuivre sans le syndic.
Pourquoi d'ailleurs le syndic a-t-il "levé" la séance dans ces conditions ?
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 10 févr. 2004 : 13:01:32
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Pardon, JPM : je trouve tellement gros qu'un syndic puisse DECIDER de lever la séance, que j'ai vite fait de le reléguer dans un coin de la salle.
C'est de l'électro-choc : il faut faire comprendre aux copropriétaires qu'ils sont les PATRON de leur syndicat, que c'est à eux et à eux seuls que revient le pouvoir de DECISION et que le syndic, dont le rôle de mandataire doit être rappelé, ne doit et ne peut décider à leur place.
Nous sommes bien d'accord : la présence du syndic est indispensable, ne serait-ce que pour rendre compte des comptes, de sa gestion, et prodiguer conseils ....
Mais ça, c'est pour un syndic "normal" dans une copropriété "normale" où les copropriétaires assument leurs responsabilités et ne sont pas des moutons. Et ce syndic "normal", ce n'est certainement pas lui qui s'amusera à "lever la séance".
Et pour répondre à Colette de façon plus précise : Vous ne pouvez reprocher au syndic ce qui est une prérogative exclusive du pdt de séance : "Mettre un terme à l'AG lorsque l'ordre du jour est épuisé"
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 10 févr. 2004 : 18:23:14
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Gedehem, nous sommes parfaitement d'accord dans le cadre de la gestion normale.
Je pense d'ailleurs que nous sommes un peu obnubilés, les uns et les autres, par le fait que nous ne voyons, ici ou ailleurs, que des incidents de gestion, plus ou moins sérieux.
De fait, il y a quantité de syndicats qui fonctionnent sans accroc sérieux. Qu'il y ait dans cette masse qui syndicats qui laissent un peu trop la bride sur le coup au syndic ou au conseil syndical, c'est certain. Mais quand un syndic est renouvelé sans histoire sur dix, quinze et vingt ans, et même plus, c'est significatif.
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 10 févr. 2004 : 19:39:24
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Bonsoir.
Merci à tous deux d'avoir répondu.Citation :
Pourquoi d'ailleurs le syndic a-t-il "levé" la séance dans ces conditions ?
Parce qu'il a été élu par de copros qui majoritairement ne paient plus leurs charges (du moins ceux présents à l'AG) qui pensent peut-être que l'ayant élu celui-ci sera compréhensible à leur égard, et parce que la présidente de séance, une fois élue, a laissé la parole au syndic prétextant : Citation :
... avoir une extinction de voix ...
À partir de là chacun fait ce qu'il veut ...
Sans oublier que la secrétaire de l'assemblée était la présidente du CS à laquelle le St James doit tant de désordres ... y compris un PV d'AG aussi fantaisite que l'était celui de l'AG précédente (voir mon autre post).
Le trouble est là. Comprenez bien !
Pouvez-vous imaginer chez vous, dans le tableau d'affichage, une note de la présidente recommandant Citation :
... de ne plus payer les charges jusqu'à la prochaine AG ...
et pensez-vous que chez vous les copros cesseraient de payer ?
Au St james (voir sur le site) les copros ont cessé de payer parce qu'ils font ce qu'on leur dit de faire !!!!
Problème ! la présidente pensait que l'AG aurait lieu dans les 3 à 4 semaines qui suivaient son affichage. En réalité, l'AG a eu lieu 6 mois plus tard !!! 6 mois sans payer les charges et Foncia qui ne fait rien !!!!
Amené par cette présidente ce 3ème syndic, élu à cette AG, fait ce qu'il veut (ou ce quelle veut - barrez la mention inutile).
Aussi, Messieurs, je comprends vos réactions et je connais ces obligations (président maitre des lieux, etc) mais dans ce cas précis que convient-il de s'assurer et que doit obligatoirement faire le syndic ?
permettez-moi de réitérer mes questions et je vous remercie d'y répondre (ou de me donner les liens y répondant):
1 - Il a 6 mois pour reconvoquer une AG. Doit-il de lui-même mettre à l'ordre du jour toutes les résolutions non débatues précédemment ou doit-on les lui rappeler ?
2 - D'autre part, un syndic, lors d'une AG est-il tenu de fournir avec la convocation un récapitulatif de la situation comptable de chaque copropriétaire ?
Le St James est une caricature de copropriété, nous ne sommes qu'une infime minorité à nous battre et nous avons besoin de billes. (je ne veux pas demander des conseils à mes autres syndics, vous comprendrez bien pourquoi).
Amicalement.
Colette (www.lesaintjames.org) |
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 15 févr. 2004 : 23:13:50
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COLETTE,
Primo, débarassez vous de cette "Présidente" à la gomme.
Secondo, la situation des copropriétaires débiteurs doit être jointe aux pièces comptables : elle fait partie de l'état des dettes et créances (art. 11 du décret). LE PARTICULIER, Spécial Copropriété, Juin 2002, p.
Quant à notre copropriété nous recevons la liste complète, débiteurs et créditeurs.
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