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Nous avons une coproprièté récente et d'un tres bon standing.Pourtant les portes palieres donnant acces de lescalier aux étages sont en contreplaqué. Les grooms qui servent a leur fermeture se sont arraches.(la coproprièté n'a que 8 mois...) Le fournissuer des portes a fixer sur la porte un rectangle metallique sur lequel il est venu fixer a son tour le groom!!! bravo l'esthetique. Bine entendu l'ensemble des copropriètaires n'est pas d'accord. Pouvons nous agir? Et dans l'affirmative comment et selon quels textes? Le syndi cde son coté répond qu'il ne peut rien faire.. merci jean patrice gaudry
Il faudrait dans un premier temps vérifier le descriptif des parties communes et voir ce qui est indiqué à propos des portes en questions.
Si elles ont un rôle de coupe-feu, il faut également vérifier leur compatibilité avec les règles correspondantes.
Mais il faut un technicien pour effectuer ces vérifications. Comme tous les copropriétaires sont inté"ressés par cette question, elle mériterait sans doute une intervention extérieure.
bonjour, L'escalier à l'abri des fumées est obligatoire à partir de la troisieme famille a et b (immeuble sup à 3 niveaux et inf à 8) en dessous ou = de 3 niveaux ces portes sont facultatives et n'ont pas d'objectif de resistance au feu. au dessus elles doivent suivant la configuration de l'immeuble resister au feu le temps de l'evacuation des lieux. Elles font l'objet d'un PV de classement qui precise les conditions d'installation. Toutes modifications sur ces portes non prevu au PV d'essai leur fait perdre leur classement.(possibilites d'actions!!! ....) Attention l'important sur ces portes, n'est pas l'esthetique, mais leur comportement au feu .Elles peuvent vous sauver la vie. Elles doivent etre "normalement fermées",le groom doit toujours fonctionner.
La présence de ferme-portes indique que les portes sont pare-flamme, en principe PF° 1/2 h pour la 3ème famille. Les P.V. d'essai feu pour les blocs-portes et les ferme-portes sont obligatoires et ont du vous être remis avec le dossier des ouvrages exécutés (DOE). Si vous ne les retrouvez pas, demandez à l'architecte de l'opération de vous préciser le classement de l'immeuble et la réglementation applicable (ou à l'entreprise, ou au promoteur). Les portes telles que vous les décrivez, fragiles et alvéolaires probablement, ne semblent pas avoir le ° pare-flamme requis.
Après vérification de ces points (réglementation applicable, conformité des produits), deux solutions posibles :
les produits ne sont pas conformes à la réglementation : faites immédiatement une mise en demeure à l'entreprise (LRAR) de se mettre en conformité sous tel délai. Si rien n'est commencé à la fin du délai, faites une déclaration à votre assureur dommage ouvrage pour impropriété à destination (sécurité des personnes non assurée)
les produits ne posent pas de problème de sécurité : alors faites jouer la garantie de parfait achèvement (le délai est de un an après la réception et vous avez écrit que la copropriété n'avait que 8 mois) en demandant à l'entreprise de mettre les portes en conformité avec les produits réceptionnés (mise en demeure LRAR)
Je ne suis pas un spécialiste de la copro, mais il me semble que c'est au syndic de gérer tous ces problèmes !
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Posté - 15 févr. 2004 : 12:09:10
