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 Sujet  |
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oumpeuli
Contributeur actif
48 réponses |
 Posté - 10 avr. 2007 : 10:31:03
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Bonjour,
Je retiens ce RFCS plus adéquate pour les copros de petites tailles.
Je ne trouve cependant rien sur l'organisation interne du CS comme par exemple la rédaction, à tour de rôle, du Compte-rendu de réunion du CS pour une meilleure répartition des tâches et éviter que les memes en aient toujours la charge, pour ne citer que cet exemple.
Comment gère-t-on les silences de certains membres du CS face aux questions ou demande de réunion ponctuelles formulées par d'autres membres ?
Chaque membre ayant son mode de fonctionnement propre (dont refus d'un RFCS) nous ne parvenons pas à nous rejoindre et à garder la sérénité au sein de notre CS.
Enfin, quelles sont les effets d'une mauvaise organisation du CS, avez-vous des exemples de problèmes causés et leurs conséquences ?
Merci et bonne journée ! |
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oumpeuli
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 11 avr. 2007 : 09:59:13
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Bonjour,
Je reviens quémander quelque réponse à ma requête tant il est profitable pour moi de recevoir les conseils des personnes qui ont de l'expérience en tant que membre du CS.
Bonne journée ! |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 11 avr. 2007 : 11:03:08
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Le règlement de fonctionnement du CS, quel qu'il soit, ne peut pas traiter des états d'âme et des sensibilités diverses des membres du conseil 
C'est l'affaire du président que de faire la police dans son conseil, avec un minimum de doigté, bien entendu.
D'une manière générale, un règlement, comme n'importe quel texte, doit être aussi concis que possible. Concis ne veut pas dire sommaire ou incomplet. C'est là qu'est la difficulté.
Pour ma part, quand je fais trente ligne à la volée, je suis content quand je les ramène à vingt.
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oumpeuli
Contributeur actif
48 réponses |
Posté - 11 avr. 2007 : 12:40:49
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Merci, je retiens qu'il faut un président à tout prix avec une autorité naturelle bien dosée...
Me parait moins simple à suivre qu'un RFCS défini et signé par les membres pour que chacun sache à quelle tâche s'atteler.
Suis d'accord pour faire court. 
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97434
Contributeur senior
69 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 13:28:30
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Bonjour,
Est-ce qu'il ne serait pas utile d'ajouter à vos modèles de RFCS le vote au sein de celui-ci et donc de la prépondérance ou non de son président ?
A titre personnel ,e je ne suis pas favorable à cette prépondérance, partant du principe que les conseillers syndicaux ont été individuellement élus en AG et que le choix fait par eux de celui qui sera président est pour l'organisation du travail (scheduler) sans priorité sur les autres membres.
Merci |
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kasos
Pilier de forums
327 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 15:32:03
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Citation :
Initialement entré par 97434
Est-ce qu'il ne serait pas utile d'ajouter à vos modèles de RFCS le vote au sein de celui-ci et donc de la prépondérance ou non de son président ?
Il faut que le nombre de membres du CS soit impair. Toute décision un peu importante s'y prend, démocratiquement, par un vote à main levée. Si le nombre est pair, le vote peut être impossible.
Il faut donc qu'un membre absent ait pû donner un pouvoir à un autre membre du CS, et non pas à un simple copro.
Si, par suite de démission d'un membre du CS et que son remplacement n'ait pas été prévu par un suppléant, déjà élu, et que le nombre devient pair, alors, on peut prévoir au RFCS que la voix de Président compte double. C'est ce qui se fait dans beaucoup d'associations. |
Cordialement
kasos
Ancien Pdt de CS
Secrétaire d'une association de défense des copropriétaires de sa résidence |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 15:41:07
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97434,reprenez la première page de ce sujet, dans l'article 5 concernant le vote, cela est bien prévu
même impair le vote peut être sans majorité (sauf voix du président si prépondérance)
5 conseillers ... 2 pour , 2 contre et une abstention (pour ne faire de la peine à personne) alors......... on fait quoi?
sous réserve,bien entendu,que celui qui s'abstient ne soit pas le président |
Edité par - felix1930 le 05 oct. 2007 15:43:31 |
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Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 16:17:53
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Citation :
5 conseillers ... 2 pour , 2 contre et une abstention (pour ne faire de la peine à personne) alors......... on fait quoi?
Si cela n'est pas très important, cela peut attendre la prochaine assemblée des copropriétaires qui tranchera par un vote à majorité simple !
Et s'il s'agit justement du vote de porter un point à l'ordre du jour de l'A.G., le Conseil pourra décider sans vote, d'évoquer le sujet dans les questions diverses.
Bon week-end Cléo
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Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 16:24:22
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.....
Et s'il s'agit d'une décision à prendre d'urgence, engageant des fonds importants, une assemblée de toutes façons devra être convoquée !
Cléo |
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kasos
Pilier de forums
327 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 16:39:26
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Citation :
Initialement entré par Cleoplatre
Et s'il s'agit d'une décision à prendre d'urgence, engageant des fonds importants, une assemblée de toutes façons devra être convoquée !
Cléo a tout à fait raison. Le nombre de fois où le CS doit prendre une décision avec vote est relativement rare, car il ne peut prendre aucune décision budgétaire copro. Et dans ce cas, la décision doit être prise en cours de réunion avec le syndic.
Et je préconise même, d'en faire le PV en séance et de faire signer le syndic.
Vos petits votes vont plutôt avoir lieu entre amis du CS: choix des petits fours et du champagne pour la prochaine fête que vous organisez dans la résidence, et autres festivités, ....
Plus sérieusement, décision de vous inscrire à un organisme de défence, type ARC (sachant que vous donerez au syndic la facture à régler), etc
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Cordialement
kasos
Ancien Pdt de CS
Secrétaire d'une association de défense des copropriétaires de sa résidence |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 16:52:37
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Kaso; explication SVP sur < la décision doit être prise en cours de réunion avec le syndic >
Le syndic est,éventuellement, invité à une réunion du CS.
Si par PV vous entendez compte rendu de la réunion du CS avec le syndic c'est au CS de faire ;
-le compte rendu
-d'en assurer la diffusion aux copropriétaires et au syndic, qui n'a pas à signer ce compte rendu
Cléopatre < évoquer le sujet dans les question diverse > ne sert pas à grand chose étant donné que,légalement, l'AG ne peut voter sur le sujet donc prendre une décision |
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Cleoplatre
Pilier de forums
547 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 17:06:36
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Félix, il faut bien que les "questions diverses" servent à quelque chose ! Bien entendu, il n'est pas question d'y inclure une mise au vote mais de sensibiliser les copropriétaires sur des points qui seront mis à l'ordre du jour lors de la prochaine assemblée selon l'intéret qui ressort de la discussion, en supposant que le Conseil n'ait pu se prononcer !
Cléo |
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kasos
Pilier de forums
327 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 19:08:03
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Citation :
Initialement entré par felix1930
Kaso; explication SVP sur < la décision doit être prise en cours de réunion avec le syndic >
Le syndic est,éventuellement, invité à une réunion du CS.
Si par PV vous entendez compte rendu de la réunion du CS avec le syndic c'est au CS de faire ;
-le compte rendu
-d'en assurer la diffusion aux copropriétaires et au syndic, qui n'a pas à signer ce compte rendu
Le cs se réunit tout seul, il fait ce qu'il veut.
S'il a une réunion avec le syndic, en général une fois par trimestre, et qu'il "conseille", comme c'est son rôle, au syndic de faire qqchose, il a intérêt à faire un PV en séance (il peut même être préparé avant), et faire signer le syndic si celui-ci dit qu'il va bien exécuter ladite chose.
Si je dis ça, c'est que je l'ai vécu, le syndic disant plus tard qu'il n'était pas d'accord avec ce qu'avait dit ou décidé le CS!
Et dans ce cas présent, il a tout intérêt à diffuser à tous les copros ledit PV pour se décharger d'un éventuel désistement ultérieur du syndic |
Cordialement
kasos
Ancien Pdt de CS
Secrétaire d'une association de défense des copropriétaires de sa résidence |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 19:40:37
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A sensibiliser les copropriétaires un an avant la prochaine AG,je préfère, une note d'information qq mois avant la date "prévisble" de l'AG
A la signature du syndic sur un compte rendu d'une réunion du CS où,pour moi,elle n'a rien à faire je (nous)préférerions la lettre du CS adressée au syndic -du type
M.............
Nous faisons suite à la réunion qui s'est tenue le........ sur le site et nous avons pris bonne note de votre accord pour blabla
mais ce qui précède est fonction de "l'environnement" (CS,syndic,copropriétaires) |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 14 oct. 2007 : 11:22:53
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Je serais beaucoup plus directif que Félix ...:
"M.............
Nous faisons suite à la réunion du CS qui s'est tenue le........ à ...... et à laquelle vous avez participé pour vous confirmer les points abordés (ou les questions à inscrire à l'ODJ) :
- bla
- bla ....
"
Cette lettre notifiée au syndic (LRAR), en particulier s'il s'agit de l'élaboration de l'ODJ de l'AG, peut alors valoir "avis du CS au syndic" selon L.art.21. |
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UTRECHT
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 04 nov. 2007 : 10:49:45
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Il n'est pas souhaitable que le président du CS soit élu en assemblée générale car le CS est "un groupe de travail" qui va devoir trouver un "animateur" dévoué au delà des divergences parfois profondes qui peuvent apparaître en assemblée. Par ailleurs, le vice-président, à mon avis ne doit pas être élu par le CS MAIS CHOISI par le président élu car c'est une équipe de binome qui travaille dans l'entente et le même sens. Si le vice-président tire dans les pattes du président ! Quoiqu'on en dise, le président du conseil impulse le plus souvent les directions du travail du conseil, dont reconnaissons-le une bonne partie des membres ne fait rien ou s'ingénie à contrecarrer toute proposition d' action novatrice ou réformiste. Si cette cohérence n'existe pas vous faites le jeu de la plupart des syndics - qui ne proposent pas seulement via le CS des actions profitables au syndicat mais de plus en plus des actions propres à faire rentrer des honoraires complémentaires.
Par ailleurs, si la convocation à la réunion du CS est écrite, comporte l'ordre du jour de la réunion un conseiller syndical peut donner pouvoir à un autre conseiller syndical à effet de le représenter car l'un et l'autre ont été élu par l'AGO. Par contre les "décisions" d'orientation prises par la réunion du CS ne sont validées que si, la moitié au moins des membres élus sont présents et chaque membre ne peut détenir plus d'une délégation .
Petite nuance, le CS n'ayant pas la personnalité morale, il est établi pour chaque séance un compte-rendu avec liste de présence et non pas un procès-verbal. |
FOUILLEUR |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 04 nov. 2007 : 15:33:35
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Si vice président il doit y avoir, il doit être élu au même titre que le président, et non désigné par celui-ci qui n'a pas de pouvoir particulier dans ce domaine,comme dans beaucoup d'autres d'ailleurs
Si le président et le vice président "marchent" dans le même sens on peut également tout craindre mais dans le mauvais sens
Il convient de ne pas généraliser sur les autres membres du CS qui sont nuls et le président qui est la vedette qui connaît tout,voit tout, voire détient la vérité!!!!
il n'y a pas de délégation d'un membre du CS à un autre à donner,ou cette personne est présente et elle vote ou elle est absente et ne vote pas;une réunion du CS n'est pas une AG (d'ailleurs en AG le mandataire n'est pas ,légalement, dans l'obligation de suivre les "consignes" données par son mandant)
Compte rendu = rapport fait sur un évènement
Procès verbal = écrit résumant de ce qui a été dit,fait,décidé........dans une réunion
où est la différence pour le commun des copropriétaires.Le principal c'est que ce document soit mis en page(s) et diffusé à l'ensemble des copropriétaire sans oublier un exemplaire pour le syndic |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 05 nov. 2007 : 18:52:37
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et comment pourrait-on faire pour savoir qui était présent sachant qu'il n'y a qu'un affichage furtif avec tjs signé "le conseil syndical" et rien d'autre
pour eux rien n'est nominatif de sorte qu'on ne sait avec qui parler |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 05 nov. 2007 : 20:11:58
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si le compte rendu est fait correctement il doit comporter:
outre la date,l'heure et le lieu de la réunion et la date et l'ODJ de la convocation
-le nom des présents (y compris éventuellement celui du syndic)
-les absents excusés
-les absents (non excusés)
Afin d'éviter,dans la mesure du possible, toute interprétation, en fin chacun de nos CR il est indiqué:
Nota:
L'ordre du jour des réunions du conseil syndical ainsi que les comptes rendus et annexes sont rédigés par le conseil syndical
Les copropriétaires qui souhaitent des renseignements complémentaires ou faire des observations doivent s'adresser directement aux membres du dit conseil |
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Blue-Roy
Contributeur actif
25 réponses |
Posté - 19 nov. 2007 : 08:53:57
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Bonjour,
Je reviens sur cette histoire de RFCS...
Quel est le texte de loi qui rend ce règlement obligatoire ? |
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Sujet |
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Réglement de fonctionnement du CS - Modèle
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