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adsl
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 24 juil. 2004 :  15:01:17  Voir le profil
dois je une + value immo dans le cas suivant :
REVENTE d'un appart ancien achété il y a 8 mois .
c'est ma 1er aquisition ???
Merci
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christoph9
Pilier de forums

955 réponses

Posté - 24 juil. 2004 :  19:44:29  Voir le profil  Voir la page de christoph9
Si c'est votre residence principale,sauf erreur : non...
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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 24 juil. 2004 :  20:23:58  Voir le profil
Il y a eu une modif récente depuis janvier 2004.

la vente de la résidence principale est en principe exonérée, mais à condition que vous l'ayez occupée à ce titre depuis l'acquisition ou pendant cinq ans au moins. De plus, le bien vendu doit être votre résidence principale effective au jour de la vente, l'administration fiscale admettant toutefois un délai de tolérance d'un an entre votre déménagement et la signature de l'acte de vente.
Si ce n'est pas votre résidence principale vous êtes taxé au titre de la plus-value sauf si le logement a été acheté il y a plus de 22 ans. La plus-value ainsi calculée fait ensuite et en deça de ces 22 ans l'objet d'un réduction annuelle de 5%, plus c'est vieux moins vous payez.



Maryne
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Francis Michelin
Pilier de forums

209 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  00:09:22  Voir le profil
Tapez "plus-value" dans le moteur de recherche en haut à droite et vous trouverez de nombreux forums qui traitent cette question. C'est ce que je viens de faire pour retrouver une des réponses que j'avais faite il y a un mois et en cherchant, j'ai trouvé cette contribution de Joseph Toison dont la fiabilité est reconnue sur ce site.


Citation :
Joseph Toison
Extrait de ma boîte à outils :

• Le régime nouveau (applicable pour les cessions intervenues depuis le 01.01.2004) en présentation générale: http://vosquestions.service-public.fr/vosquestions/fiche/1153.html

(le régime antérieur, également en présentation générale : http://vosquestions.service-public.fr/professionnels/fiche/1155.html ).

• Le régime nouveau en présentation de détail :

http://alize.finances.gouv.fr/dgiboi/boi2004/8fipub/textes/8m104/8m104.htm

Il s’agit là du document du Ministère des Finances émis le 14.01.2004 dans le Bulletin Officiel des Impôts -BOI- pour application de l’article 10 de la Loi de Finances pour 2004 qui a institué le nouveau régime de taxation des plus-values immobilières et l’a traduit dans le CGI (texte de cette LF à : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/FAEKM.htm / Code Général des Impôts -CGI- : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/ListeCodes ) :

Citation :8 M-1-04
N° 7 du 14 JANVIER 2004


PLUS-VALUES IMMOBILIERES ET PLUS-VALUES SUR BIENS MEUBLES.
NOUVEAU REGIME D’IMPOSITION. CESSIONS INTERVENUES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2004
ART. 10 DE LA LOI DE FINANCES POUR 2004 (LOI N° 2003-1311 DU 30 DECEMBRE 2003)

(C.G.I., art. 150 U à 150 VH, 150 V bis, 151 quater, 151 septies, 200 B, 238 octies B, 238 terdecies, 244 bis A et 1727 A et L.P.F., art. L. 16, L. 66 et L. 73)

NOR : BUD F 04 20082 J





• Le module de calcul de l’ANIL pour une cession avant et après le 01.01.2004 : http://www.anil.org/guide/calculs/plusvalue/pluvalue.htm .




Pour répondre très précisément à votre question, la loi " d'avant " laissait une possibilité de ne pas être imposé sur la plus-value sur un logement qui n'était pas la résidence principale sous la double condition de ne pas être propriétaire de sa résidence principale et que ce soit la première acquisition. Cette possibilité n'existe plus.
Consultez en particulier le lien donné tout en bas de la citation qui vous fera le calcul de votre impôt selon la loi en vigueur aujourd'hui. Si le résultat est zéro, vous avez votre réponse.

Bonne lecture

F.M.
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jeanbave
Contributeur vétéran

116 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  09:49:54  Voir le profil
Bonjour,
Vs etes exonere de l'impot sur + value si vs occupez votre bien a titre de residence principale au moment de la vente,depuis combien de temps n'a aucune importance.
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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  13:49:32  Voir le profil
Je me suis reportée aux textes les plus récents que j'aie pu trouver, donc je pense que sur le service public on n'irait pas raconter des craques.

Maryne
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jeanbave
Contributeur vétéran

116 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  13:59:44  Voir le profil
Vs serez bien aimable de ns donner un lien.
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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  14:09:23  Voir le profil
Entre autres :
http://vosquestions.service-public.fr/fiche/1155.htm
http://www.rjsa.valdoise.notaires.fr/Services/plusvalue.htm

De plus, en projet de réforme des Plus-values immobilières :

Le volet fiscal du projet de loi de finances qui doit être présenté au Conseil des ministres le 24 septembre est encore en préparation. A l'ordre du jour : la réforme du régime d'imposition des plus-values immobilières.

Dans un souci de simplification de la fiscalité, la taxation des plus-values immobilières devrait être alignée, en 2004, sur celle des plus-values mobilières imposées à un taux forfaitaire. Sont concernées, les transactions autres que sur la résidence principale, qui restent exonérées d'impôt sur les plus-values.

La plus-value ne serait plus intégrée au revenu imposable et donc ne serait plus taxée au barème de l'impôt sur le revenu.


Maryne
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Pierre MARIE
Pilier de forums

2960 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  17:44:22  Voir le profil
Maryne,

Eh il y a sans doute une confusion : le "projet" dont vous faites état a bel et bien abouti dans la loi de finances pour 2004 qui a institué un nouveau régime de taxation des plus values avec effet au 1er janvier dernier. Ce n'est donc plus un projet à venir mais une réalité. La fiche de Service Public que vous donnez ne concerne que les ventes antérieures à ce nouveau régime comme cela est clairement indiqué dans son texte.

La bonne fiche de Service Public pour les ventes sous le nouveau régime applicable après le 1er janvier 2004 est celle-ci : http://vosquestions.service-public.fr/vosquestions/fiche/1153.html

maryne et jeanbave, Il faut donc bien comme le disait plus haut François Michelin dans son message se reporter aux liens que donnait Joseph Toison pour avoir une vision générale aussi bien sur l’ancien régime (ventes d’avant le 1er janvier 2004) que sur le nouveau régime (ventes d’après le 1er janvier 2004) : en cliquant sur les liens qu’il donnait sur le texte ancien régime et sur les textes du nouveau régime. OK ?


Pierre
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jeanbave
Contributeur vétéran

116 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  18:19:24  Voir le profil
Pierre-Marie,
Je suis d'accord avec vous et le texte le dit clairement:paragraphe 2 de ce lien:
Les exonérations en raison de l'objet de la vente:
- La vente de la résidence principale est exonérée si vous occupez le bien à titre de résidence principale au moment de la vente.

"maryne et jeanbave, Il faut donc bien comme le disait plus haut François Michelin dans son message se reporter aux liens que donnait Joseph Toison pour avoir une vision générale aussi bien sur l’ancien régime (ventes d’avant le 1er janvier 2004) que sur le nouveau régime (ventes d’après le 1er janvier 2004) : en cliquant sur les liens qu’il donnait sur le texte ancien régime et sur les textes du nouveau régime. OK ?"

Pierre-Marie,si vs relevez 1 erreur n'hesitez pas a ns en faire part,OK?

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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  19:45:33  Voir le profil
Ce n'est pas la première fois que des intervenants se fourvoient sur les fiches "service public" qui ne sont pas à jour, décidément.

Maryne
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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  20:10:51  Voir le profil
J'espère avoir mis la main sur le bon texte cette fois-ci :
Citation :
Le régime d'imposition des plus-values immobilières (une plus-value est le bénéfice réalisé par le vendeur d'un terrain, d'une maison, d'un appartement) depuis le 1er janvier 2004. Il est applicable aux cessions à titre onéreux (ventes, échanges, apports en société, expropriations) réalisées à compter du 1er janvier 2004. Les cessions intervenues en 2003 restent soumises aux anciennes dispositions. Quels sont les principaux changements ?


Tout d'abord l'exonération totale de taxation des plus-values après quinze ans de détention au lieu de vingt deux ans. En effet, il est pratiqué un abattement de 10% par année de possession de l'immeuble au-delà de la cinquième. Le calcul est simple : si le vendeur a acheté l'immeuble vendu quinze ans auparavant l'on multiplie 10% x 10 ans = 100% d'abattement à effectuer sur la plus-value réalisée par le vendeur, soit une plus-value égale à 0 et donc pas d'imposition. Si le vendeur a acheté quatorze ans auparavant, l'abattement est de 10% x 9 ans = 90%. Il n'y a donc que 10% de la plus-value qui est retenue dans ce cas.

D'autre part, le mode de calcul de la plus-value est simplifié par la suppression du coefficient d'érosion monétaire et par l'application d'une majoration forfaitaire de 15% du prix d'achat pour travaux si l'immeuble vendu est détenu depuis plus de cinq ans. Le contribuable peut remplacer cette déduction forfaitaire de 15% par les dépenses réelles, à condition de pouvoir en justifier (factures d'entreprises uniquement). N'oubliez pas que les différentes durées de détention de l'immeuble se calculent par périodes de douze mois. Il faut aussi retenir qu'un abattement fixe de 1.000 € est pratiqué sur la plus-value réalisée lors d'une opération. L'exonération de la résidence principale est maintenue et aucune durée d'occupation n'est exigée. L'immeuble vendu doit, pour être exonéré, être la résidence du vendeur au jour de la cession. Pour les non-résidents, l'exonération de la résidence en France d'un français domicilié hors de France est maintenue. Cet avantage est également accordé aux ressortissants de l'Union européenne. L'exonération bénéficie à la première vente (signée depuis le 1er janvier 2004) de la résidence en France d'un ressortissant de l'Union européenne. Cette exonération est réservée au vendeur non résident ayant été, deux années de suite, fiscalement domicilié en France dans le passé. Parmi les exonérations, il faut retenir les biens dont le prix de cession est inférieur ou égal à 15.000 €uros.

Parmi les changements importants, il faut noter le nouveau mode de calcul de l'impôt frappant la plus-value et les modalités de paiement de cet impôt. La plus-value est taxée à un taux réel de 26% (16% + CSG de 7,5% + CRDS de 0,5% + prélèvement social de 2%) et non plus à l'impôt sur le revenu. Enfin l'impôt est payable par le vendeur immédiatement, au moment de la vente, et non plus avec l'ensemble des impôts sur le revenu. La loi met à la charge du notaire l'obligation d'effectuer, pour le compte du vendeur, la déclaration ainsi que le versement de l'impôt à payer. Toute possibilité de demander un délai de paiement est supprimée. Pour les non-résidents assujettis à l'impôt sur le revenu (personnes non fiscalement domiciliées en France) ressortissants de l'Union européenne, le taux d'imposition et les modalités de détermination de la plus-value sont les mêmes que pour les résidents. Pour les autres non-résidents (non-ressortissants de la Communauté européenne), le taux du prélèvement reste fixé au taux actuel de 33 1/3%. Enfin retenez que tous les éléments devant figurer dans la déclaration de plus-value devront être fournis au notaire avec tous les justificatifs originaux. En effet, en cas d'insuffisance, l'Administration fiscale pourra évaluer d'office la plus-value imposable avec application d'un intérêt de retard. Conservez bien vos justificatifs et demandez une simulation à votre notaire avant tout projet de vente afin d'éviter les mauvaises surprises.


Maryne
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jeanbave
Contributeur vétéran

116 réponses

Posté - 25 juil. 2004 :  23:16:21  Voir le profil
BRAVO celui-ci est juste! a moins que Pierre-Marie ne soit pas d'accord;OK?
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Pierre MARIE
Pilier de forums

2960 réponses

Posté - 26 juil. 2004 :  01:02:43  Voir le profil
Oui oui c'est bon, Jeanbave. Le problème est venu que, au départ, Maryne avait par mégarde pioché seulement sur une des fiches de Service Public (celle qui expose l'ancien régime applicable aux ventes antérieures au 1er janvier dernier) mais elle a redressé le tir dans son dernier message. Maryne, la fiche que vous aviez donnée en premeir était en fait bonne et non pas fausse comme vous le dites : simplement elle est dépassée pour le cas qui nous occupe ici : cette fiche n'a maintenant d'intérêt que pour les ventes passées car pour les ventes conclues depuis le 1er janvier 2004 c'est le nouveau régime qui s'applique. Du coup je crois que nous sommes bien en phase maintenant. Les liens sur les sites officiels donnés par Toison et rappelés par Francois Michelin dans son message figurant ci dessus sont bons et bien actualisés.

Pierre

Edité par - Pierre MARIE le 26 juil. 2004 01:10:43
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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 26 juil. 2004 :  20:53:05  Voir le profil
J'ai trouvé des simulations sur le calcul des plus values sur le site
http://www.journaldesparticuliers.com/calculs/fn/saisie.asp

Maryne
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Pierre MARIE
Pilier de forums

2960 réponses

Posté - 26 juil. 2004 :  23:54:59  Voir le profil
Ouh là et ouh làlà, alerte rouge !

Ne pas utiliser ce simulateur « Journal des particuliers » qui est totalement obsolète justement pour les ventes conclues depuis le 1er janvier 2004. Le module de calcul présenté prend encore en compte encore les anciens paramètres de l'ancien régime tels la première cession intervenant depuis le 01/01/1982, le coefficient d’érosion monétaire pour l’année n qui n’est connu qu’une fois cette année n écoulée, etc… Il y a des vieilleries qui traînent sur internet.

Maryne, si vous êtes en relation avec ce site « Journal des particuliers » vous pourriez leur signaler qu’ils sont obsolètes et leur donner le lien sur le forum où nous sommes.


Pierre

Edité par - Pierre MARIE le 26 juil. 2004 23:56:17
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Pierre MARIE
Pilier de forums

2960 réponses

Posté - 27 juil. 2004 :  00:07:23  Voir le profil
En utilisant la fonction de "recherche" j'ai retrouvé un sujet qui avait en son temps il y a un an signalé cette réforme de la taxation des plus values . C'est celui ci : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=5985 .

Pierre

Edité par - Pierre MARIE le 27 juil. 2004 00:08:02
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Pégase
Pilier de forums

3665 réponses

Posté - 27 juil. 2004 :  14:41:14  Voir le profil
Pour info, le calcul de l'imposition d'une plus-value immo dont la vente s'est faite après le 01/01/2004 est le suivant:

N.B. Ceci ne s'applique pas sur la vente d'une résidence principale, celle-ci étant exonérée d'imposition, et ce, quel qu'ait été le temps de détention. Par contre, la TVA est dûe si le bien à moins de 5 années d'ancienneté.

1. Dans le cas d'une vente au dela de 5 années après l'achèvement:

Plus value brute = Prix de vente - frais de vente éventuels (agence) - prix d'acquisition (prix effectif + frais de notaire effectifs ou forfaitaires à 7.5%) - Travaux effectués (seules les factures d'entreprises sont admises)

Calcul abattement sur durée de détention:
Nombre d'années de détention - 5 ans = Y années (ex. 3 pour une détention de 8 années
Abattement = Y0% (soit 30% dans l'exemple donné)

PV imposable = Plus value brute - (plus value brute x Y0%) - 1'000 euro (abattement forfaitaire)

Impot sur la plus-value = PV imposable x 26%

2. Dans le cas d'une vente avant 5 années depuis l'achèvement:

Plus value brute = Prix de vente - frais de vente éventuels (agence) - prix d'acquisition (prix effectif + frais de notaire effectifs ou forfaitaires à 7.5%) - Travaux effectués (seules les factures d'entreprises sont admises)

TVA dûe: Plus value brute - (Plus value brute / 1.196)

PV imposable = Plus value brute - TVA payée - 1'000 euro (abattement forfaitaire)

Impot sur la plus-value = PV imposable x 26%

Cordialement,

Pégase
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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 27 juil. 2004 :  17:09:54  Voir le profil
Exact, exact, je me suis aperçue de ma bourde déjà sur un autre fil.

Maryne
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