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steph95800
Contributeur débutant
12 réponses |
 Posté - 22 août 2004 : 00:06:54
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Bonjour,
J'ai parcouru un certain nombre de messages concernant les frais de relance. Cependant je me pose toujours des questions.
J'ai signé un bail il y a un peu plus de 3 ans et surtout une annexe au bail concernant les frais divers d'agence (frais de quittance, de relance).
- Donc depuis ces 3 ans, je paye donc des frais de quittance (0,76 euros).
Sont ils contestables alors que j'ai signé cette annexe ? Si oui est ce que je peux recuperer l'arrieré ?
- Ce mois d'aout j'ai envoyé le loyer le 08/08, ils ont du le recevoir le 10/08 au max et j'ai recu une lettre de relance datée du 17/08 (et cachet de poste du 17/08) !
Maintenant comment prouver ma bonne foi sachant que le cheque a été porté à la banque je pense après le 17/08 ?
Ils me facturent ainsi 8 euros de frais de relance.
Sont ils légaux ou contestables en tenant compte de l'annexe du bail ?
Merci d'avance
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 22 août 2004 : 00:23:00
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Pourquoi ne payez-vous pas par virement bancaire ??? C'est plus simple, plus sur et au moins, vous n'oubliez pas !
Dans votre cas, je suppose que vous envoyez le cheque en courrier simple ... donc vous ne pouvez pas apporter la preuve de la date de votre envoi. Au fait, a quelle date devez-vous payer votre loyer (cf clause du bail ?)  |
Edité par - Joulia le 22 août 2004 00:25:36 |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 22 août 2004 : 11:16:15
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Je vais essayer de répondre un peu plus complétement à la question concernant la facturation des frais d'envoie de quittance.
L'article 21 de la loi du 6 juillet 1989 est clair et sans aucune ambiguïté : " Le bailleur EST TENU DE REMETTRE GRATUITEMENT une quittance au locataire qui en fait la demande."
Cette stipulation a fait l'objet de confirmations à plusieurs reprises à l'occasion de réponses à des questions au gourvernement de la part de parlementaires :
Question n° 9919 (Mr. Schreiner RPR Bas-Rhin), publiée au JO (Assemblée Nationale) du 10/01/1994, page 107) ; réponse publiée au JOAN du 14/02/1994, page 805 :
" L'article 21 de la loi n° 86-462 du 6 juillet 1989 précise notamment " Le bailleur est tenu de remettre GRATUITEMENT .....". Cette disposition est d'ordre public. L'envoi d'une quittance, ou d'un avis d'échéance, à un locataire par une agence immobilière qui gère un logement pour le compte d'un propriétaire est un acte d'ADMINISTRATION du bien loué. Les frais correspondants (frais postaux, frais d'agence) ne peuvent être réclamés au locataire en sus du loyer, le gérant n'étant que le représentant du propriétaire".
Même interprétation à la question n° 39514, posée le 03/06/1996 par M. Bocquet PC,Nord). La réponse, publiée au JOAN du 02/12/1996, page 6327 :
" ......./.........En outre, l'article 21 précise que le bailleur doit remettre GRATUITEMENT......EN CONSÉQUENCE, la photocopie des extraits du réglement de copropriété comme l'établissement des quittances de loyer consttituent un acte d'administration d'administration du bien loué dont le loyer est contrepartie et ne doivent pas entrainer de FRAIS SUPPLÉMENTAIRES pour le locataire."
En conséquence, je vous conseille de faire parvenir, par lettre recommandée avec AR, à l'agence immobilière, les extraits ci-dessus et, la mettant en demeure de vous rembourser les sommes indument perçues depuis votre entrée dans les locaux.
À défaut, informez que vous n'hésiterez pas à saisir soit la commission départementale de conciliation, soit directement le juge d'instance pour délivrance d'une ordonnace d'obligation de payer, (procédure gratuite et rapide). |
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steph95800
Contributeur débutant
12 réponses |
Posté - 22 août 2004 : 19:19:56
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Merci pour vos réponses
Je vais voir pour demander que cela se fasse par virement bancaire. Peuvent ils refuser d'ailleurs ?
Sinon je devais payer le loyer le 1er et relance le 10/08.
Y a t il un moyen d'annuler quand meme ces frais de relance ?
Cordialement,
Stephane
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mckaelkael
Contributeur actif
35 réponses |
Posté - 27 août 2004 : 17:33:21
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Je souhaitais apporter une précision à la réponse d'ad honores.
La quittance de loyer est quérable mais pas portable, c'est à dire qu'elle est tenue à disposition du locataire. Si celui-ci veut que l'on lui envoies, c'est à ses frais (0.50€).
Cependant, je penses que si Steph reçoit sa quittance chaque moi, je ne pense pas que celà vaille le coup de faire tout un fromage pour 0.26€. |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 27 août 2004 : 19:36:14
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Je pense qu'il serait bon de relire et s'imprégner des 2 réponses ministérielle citées (aucun frais, même d'expédition ne peut être reclamé au locataire).
Effectivement, individuellement, la somme est dison minime, mais pour les gestionnaires, celà représente une somme non négligeable, qu'ile mettent à la charge des bailleurs car inclus dans les honoraires de gestion.
Celà signifie tout bonnement que les gestionnaires professionnels encaissent deux fois une seule et unique prestation !!! |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 00:56:27
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Citation :
Initialement entré par mckaelkael
Cependant, je penses que si Steph reçoit sa quittance chaque moi, je ne pense pas que celà vaille le coup de faire tout un fromage pour 0.26#65533;.
Oui bon. C'est le genre de remarque qui indispose. Dans ce cas pourquoi l'agence gère une ligne de comptabilité pour ces frais ridicules ? La raison profonde est que multiplié par un grand nombre, le produit est disons plutôt juteux. A partir du moment où le pouvoir législatif donne une interprétation claire des lignes de loi (car c'est vrai, ce n'est jamais évident à interpréter), la seule solution honnête est de l'appliquer. Cela évite les subtilités intellectuelles du "quérable" et du "portable". |
Edité par - LeNabot le 31 août 2004 01:00:52 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 10:09:18
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mckaelkael, vous évoquez une "précision" ...Citation :
La quittance de loyer est quérable mais pas portable, c'est à dire qu'elle est tenue à disposition du locataire. Si celui-ci veut que l'on lui envoies, c'est à ses frais (0.50€).
Il faut arrêter de balancer ce genre de choses et d'induire les gens en erreur, car c'est inexact. Ad-Honores l'a bien expliqué dans son post. Je vous conseille de bien relire sa prose et les réponses ministérielles données.
La quittance est gratuite pour le locataire et les frais d'envois de l'agence font partie des frais de gestion facturés au bailleur !
A moins que vous n'ayez une source plus conséquente à nous donner
Steph: Pour les frais de relance, j'ai bien peur que vous n'ayez aucune preuve à apporter de l'envoi de votre chèque. L'agence ne vous refusera sûrement pas un virement : c'est le plus pratique.
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Edité par - Joulia le 31 août 2004 10:12:43 |
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bprudhon
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1422 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 13:44:21
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Que dire alors sur la validité des baux de locations signés par toutes les parties où l'on trouve des lignes pour frais "administratifs" et autres frais de relance mis à la charge des locataires en contradiction avec la loi ???
Au vu de tout ce qui a été dit ces baux sont illégaux !?
bp |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 13:48:04
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Citation :
Initialement entré par bprudhon
Que dire alors sur la validité des baux de locations signés par toutes les parties où l'on trouve des lignes pour frais "administratifs" et autres frais de relance mis à la charge des locataires en contradiction avec la loi ???
Au vu de tout ce qui a été dit ces baux sont illégaux !?
bp
Le législateur a précisé que les dispositions était d'ordre public. Ce qui veut dire qu'il n'y a aucune dérogation contractuelle tolérée. Si un juriste en chef pouvait compléter cette pensée lancée à la diagonale.... Mais là ce sont mes souvenirs de droit public. |
Edité par - LeNabot le 31 août 2004 13:48:47 |
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bprudhon
Pilier de forums
1422 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 14:00:49
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Parmi les textes avancés par ad-honorès (entre autres) il y a des Réponses Ministérielles.
Or, il me semble que ces réponses n'ont aucune valeur juridique. Et donc il y a peu de chances que les agences en tiennent compte.
Comme LeNabot je serais intéressé d'avoir l'avis de juristes UInautes sur ce point également.
bp |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 14:17:40
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bprudhon,
Effectivement, les réponses ministérielles ne figurent pas dans les ouvrages ou bases de données jurisprudencielles, je puis vous assurez que lors de débats dans les prétoires, les magistrats en tiennent compte. Tout simplement parceque ces réponses sont données par le pouvoir exécutifs sur questionnement du législatif, qui font les lois.
Il est tout aussi exact, que nombres de gestionnaires n'en tiennent pas compte car, ils pensent qu'un locataire n'entamera pas une action en répétition, ou même devant la commission départementale de conciliation pour des sommes aussis faibles.
Rien ne nous empêchent de contacter nos députés afin de compléter l'article 21 de la loi sur ce point. |
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bprudhon
Pilier de forums
1422 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 16:51:35
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Donc au vu de votre dernier post ad-honores la Rep Min de 1997 (les agences peuvent décider des modalités ...) constitue une brêche dans laquelle les agences se sont déjà probablement engouffrées.
Je pense qu'il y a là un point à éclaircir, non ?
bp |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 16:56:03
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Citation :
Initialement entré par bprudhon
Je pense qu'il y a là un point à éclaircir, non ?
bp
Pourquoi vous dîtes qu'il y a un point à éclairir ?
Le législateur a précisé que les dispositions sont d'ordre public. Les envois se font sans frais. C'est pourtant clair non ? |
Edité par - LeNabot le 31 août 2004 16:56:53 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 17:10:36
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bprudhon, bonjour à vous !
Je ne pense pas non plus qu'il y ait plus à éclaircir et je peux vous assurer que les locataires qui ont réclamé ces frais indûment payés ont été tous remboursés : je connais personnellement 8 cas, tous auprès d'agence ou de réseaux habitués du fait.
Je rajouterai bp, que ce n'est pas parce qu'une clause insérée dans un contrat serait jugée abusive, que le contrat est "illégal". |
Edité par - Joulia le 31 août 2004 17:13:20 |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 31 août 2004 : 18:55:37
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par chance et hasard, en me promenant cet après midi dans ma charmante petite ville, j'ai croisé notre député maire qui se dégourdissait les jambes.
J'en ai profité pour lui demander un rv afin de l'entretenir d'un point de la loi que nous connaissons.
il m'a semblé être réceptif au problème et m'a demandé de lui faire passer un mémo afin qu'il puisse le lire avant notre entretien.
bien, entendu, je m'omettrai pas de vous en tenir informé. |
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nana26
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 01 sept. 2004 : 14:51:42
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Bonjour, j'ai lu quelque courrier et il faudrait remettre les choses dans l'ordre.
Pour information, les quittances de loyer son gratuite et son donner obligatoirement par le bailleur preuve du payements des loyers, sinon son relevé de compte du débit des cheques des loyers font preuve tous simplement Sacher qu'un quittance de loyer et gratuite et montre preuve de reçu, je comprend pas sur quelles base votre bailleur justifie un telle montant, et surtout vous pouvez réclamer tous remboursement. Bientôt vous allez aussi payer l'ancre des stylos lollll faut pas deconner!!!
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 01 sept. 2004 : 14:58:15
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Citation :
Initialement entré par nana26
sinon son relevé de compte du débit des cheques des loyers font preuve tous simplement
Oui, mais lorsqu'on fait certaines démarches administratives, souvent des quittances de loyer sont réclamées. Il est plus prudent de les stocker. |
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nana26
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 01 sept. 2004 : 15:03:46
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| Oui, votre bailleur dois vous donnez les quittances, mais je comprend pas pkoi vous devais payé 0,76€ ca sort d'ou ca, |
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LeNabot
Pilier de forums
13018 réponses |
Posté - 01 sept. 2004 : 15:12:28
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Citation :
Initialement entré par nana26
Oui, votre bailleur dois vous donnez les quittances, mais je comprend pas pkoi vous devais payé 0,76#65533; ca sort d'ou ca,
Je suis d'accord avec vous : les quittances doivent être délivrées sans frais. Maintenant d'ou "ça sort les 0,76 EUR", il faudrait que vous demandiez aux agences ou aux bailleurs qui gèrent les locations. A peu près certain que les motifs seront pimentés. On risque de rire. |
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bprudhon
Pilier de forums
1422 réponses |
Posté - 01 sept. 2004 : 15:43:08
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Je sujet a commencé avec steph95800 qui posait le problème des frais 1) de quittance et 2) des frais de relance.
Je pense qu'au vu de tout ce qui a été dit par la suite la gratuité des frais de quittance ne fait plus aucun doûte.
Mais quid des frais de relance ?? là, les choses sont un plus compliquées : je me cite (http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=10745) :
Citation :
Les clauses pénales destinées à sanctionner les retards de paiement de loyers sont licites. Mais elles semblent subordonnées à la réciprocité : la Commission des clauses abusives recommande que
" soient éliminées les clauses ayant pour effet ou pour objet de déterminer le montant de l'indemnité due par le locataire qui n'exécute pas ses obligations sans prévoir une indemnité du même ordre à la charge du bailleur qui n'exécute pas les siennes".
La clause pénale peut aussi être supprimée ou réduite par le juge (art. 1152 du code civil).
Je vous encourage vivement à consulter ce lien où le sujet a été très étudié :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=4358
bp |
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