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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
 Posté - 19 avr. 2004 : 13:00:07
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Bonjour tout le monde,
Lors de la prochaine AG de la copropriété, je souhaiterais être le secrétaire de l'AG.
Ce rôle est généralement dévolu à un employé du syndic qui mène généralement les débats comme bon lui semble. Certes en respectant l'ordre du jour.
Quels sont les pièges à éviter pour que l'AG ne soit annulée pour vice de forme ? (votes sru, ...).
Je vous remercie d'avance de vous conseils avisés.
A+
Cordialement
fguigui
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aulde
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 19 avr. 2004 : 14:26:10
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Ce n'est pas au syndic de mener le debat mais au president de seance.
Le plus dur dans le role de secretaire c'est de retranscrire les debats dans le proces verbal en essayant d'etre le plus objectif possible.
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 19 avr. 2004 : 14:40:48
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En théorie vous avez certainement raison, dans la réalité c'est toujours le secrétaire qui mène les débats, d'après ce que j'ai toujours vu, et sous différents syndics !
Cordialement
fguigui |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 19 avr. 2004 : 14:56:07
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Vous êtes plein de bonne volonté, cher fguigui, mais vous ne connaissez pas beaucoup les règles et pratiques de la copropriété et vous donnez ainsi une justification aux errements qui peuvent se produire.
L'assemblée est présidée par un copropriétaire élu en début de la réunion.
Sauf décision contraire de l'assemblée le syndic ou son collaborateur gestionnaire assure les fonctions de secrétaire.
Comme souvent le copropriétaire désigné comme président ne connait pas bien le maniement des assemblées et le détail des questions évoquées. Il laisse effectivement le syndic mener les débats.
Mais alors il ne les mène pas parce qu'il est secrétaire, il les mène parce qu'il est syndic. Cela n'interdit pas au président d'intervenir ! A la vérité une bonne paire président / syndic-secrétaire, cela fait souvent une bonne assemblée.
Conclusion : si vous voulez mener les débats, présentez votre condidature pour la présidence de l'assemblée ! Mais si vous voulez la mener correctement, potassez la loi, le décret, et les questions à l'ordre du jour.
Vous nous raconterez après, n'est ce pas ?
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wolfram
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285 réponses |
Posté - 19 avr. 2004 : 21:55:37
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Le pouvoir aux copropriétaires
Autant j'ai flingué JPM sur un autre sujet, autant j'approuve globalement son conseil.
Je me lamente de voir des présidents potiches qui laissent le syndic-secrétaire mener l'AG.
J'ajouterai que j'ai lu qque part que le PV d'AG n'avait pas à retranscrire l'exhautivité des interventions mais pouvait se limiter à donner le libellé des résolutions retenues et des votes recueillis.
Dans votre état d'impréparation et d'ignorance actuelles, je vous déconseille formellement l'action projetée car il serait trop facile de vous imputer l'échec ou l'annulation de l'AG. Ce qui serait néfaste à l'indépendance des copropriétaires à l'égard de la sujétion des syndics.
Wolfram |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 25 avr. 2004 : 09:48:20
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Bonjour.
je ne pense pas qu'il faille décourager Fguigui qui souhaite être secrétaire du bureau de l'AG.
Se lancer dans cette fonction est une excellente mise en bouche pour assumer par la suite d'autres fonctions en AG voire au C.S.
Quant au risque d'annulation de l'AG, ne lui faisons pas peur, elles sont minimes :
S'assurer de l'orthographe du nom des votants et faire répéter au besoin (il peut y avoir des homonymies). Mr Martin Gérard a voté pour, Mr Martin Alain a voté contre. J'ai vu des PV ou la confusion des noms était cocasse.
S'assurer que les votes ont bien été faits sous l'article dont ils dépendent (24 - 25 - 26).
Pour le reste, le syndic et le président de séance signent. Ils peuvent modifier si besoin est.
Dernier point : éviter de noter ce qui n'a aucun intérêt et mettre une annotation pour des infos qui peuvent être capitales :
Exemple lu sur un pv du St James : Citation :
Le syndic remet à Mr XXX un recommandé que celui-ci n'est pas allé chercher.
Il s'agissait d'une clé ... Ce genre d'info n'a que faire sur un PV. Par contre était "oubliée" une info capitale donnée par le syndic démissionnaire : Citation :
Je ne peux plus payer les factures parce que des copropriétaires ont suivi la recommandation de la présidence du CS qui leur demandait de cesser les paiements ...
Un acheteur demande à ce qu'on lui fournisse les PV d'AG. Vous serez d'accord qu'une info de cette taille, volontairement omise, peut donner des arguments si l'acheteur en question demandait l'annulation de la vente.
Fguigui, lancez-vous.
Amicalement.
Colette.
Visitez la résidence sinistrée : www.lesaintjames.org |
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Tourloup
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585 réponses |
Posté - 25 avr. 2004 : 10:41:22
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Allez-y Guigui!! Présentez-vous en tant que président de la prochaine AG.
Vous ne pourrez jamais faire moins bien que ces incompétents d'employés de syndic.
N'écoutez pas ces bonnes âmes qui vous déconseillent de participer pleinement à l'administration de votre bien. Les sbires mal payés par le syndic n'ont qu'une idée ne tête: partir le plutôt possible et ne surtout pas se compliquer à essayer de comprendre ce qui se passe dans le quotidien de votre habitat, ou de vos économies.
Certains piliers de ce site sont par trop prudents et ne voient la réalité des choses qu'avec un oeil "institutionnel" (c'est comme ça et pas autrement), ils ne vous diront pas pourquoi les AGs ne sont toujours pas contrôlées de manière légale (puisque c'est une loi qui s'impose à vous), donc incontestable, pour ce qui est de son déroulement, son contenu et ses résultats.
En tous cas ne prenez pas le secretariat, le syndic est payé pour ça. Par contre, faites porter toutes sortes de remarques sur le compte-rendu en invoquant l'article 17 du Décret.
Et en avant les débats productifs! Courage. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 25 avr. 2004 : 10:53:50
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Citation de Colette
Citation :
Quant au risque d'annulation de l'AG, ne lui faisons pas peur, elles sont minimes :
S'assurer de l'orthographe du nom des votants et faire répéter au besoin (il peut y avoir des homonymies). Mr Martin Gérard a voté pour, Mr Martin Alain a voté contre. J'ai vu des PV ou la confusion des noms était cocasse.
S'assurer que les votes ont bien été faits sous l'article dont ils dépendent (24 - 25 - 26).
Pour le reste, le syndic et le président de séance signent. Ils peuvent modifier si besoin est.
Vous donnez le mauvais exemple à Fguigui !
Il n'appartient pas au secrétaire de " s'assurer que les votes ont bien été faits sous l'article dont ils dépendent (24 - 25 - 26) " ; si le syndic faisant fonction de secrétaire fait une remarque à cet égard, c'est le syndic qui parle, et pas le secrétaire qui n'a pour mission que d'écrire ; le greffier d'un Tribunal ne va pas se lever soudain pour dire au Président qu'il se trompe d'article du Code. Si c'est matériellement possible il peut lui donner un coup de pied sous le bureau.
Et ensuite : le syndic et le président de séance signent ! Pourquoi le syndic signerait-il s'il n'a pas assuré le secrétariat ? |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 26 avr. 2004 : 16:44:13
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Il y a eu un long débat à ce sujet vieux de 6 mois au moins (désolée je ne sais toujours pas faire les liens- personne ne m'ayant répondu à cette demande) et une personne avait ammené son magnétophone à son AG pour dissiper tous les malentendus qu'il y avait. J'ai personnellement relevé le même défi et joué à la sécretaire (écrite) et bien en vue sur la table de la présidence. Cela a l'air de mieux se passer depuis.
L'avantage de diriger une AG est que l'on peut changer l'ordre des questions, ce qui peut se reveler très important. Ou bien stopper la parole à des "pies incessantes" et pertubatrices aussi
donc bonne chance et tenez-nous au courant 
LN |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 26 avr. 2004 : 17:22:00
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Si vous souhaitez assurer le secrétariat de votre prochaine AG
rien ne vous empêche de le déclarer en réunion.
Vous verrez quelle est la réaction des uns et des autres en fonction de la considération qu'ils ont pour vous et aussi parce que les volontaires ne sont jamais nombreux dans copropriétés, pour tout ce qui est charges et responsablités.
Alors nous verrons si essayer c'est adopter!
Cordiales salutations
François |
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 26 avr. 2004 : 22:59:32
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Votre but n'est pas en soi de tenir le secrétariat, c'est d'éviter que le syndic sorte de son rôle et préside de fait l'assemblée. Présentez-vous comme président et laissez au syndic sa fonction naturelle de secrétaire. A l'issue, relisez et contrôlez tout : procè-verbal et feuille de présence.
Cordialement
P.F. Barde |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 27 avr. 2004 : 09:38:27
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Bonjour à tous ...
Que vois-je....que lis-je !!!!!
Pourtant ce n'est pas encore une AG ici, mais quelle cacophonie !Pour éclairer Fguigui..et d'autres, il faut rappeler certrains principes.Une AG de copropriété, c'est une AG des copropriétaires. C'est leur affaire à eux, l'AG étant l'INSTANCE décisionnelle du syndicat, et la seule.
Ensuite, son organisation est encadrée par les textes.
Il faut, UN président qui préside ..qui anime et dirige les débats... un secrétaire qui note les décisions prises ... et (éventuellement disent les textes, mais c'est indispensable) un bureau qui aide le pdt, des SCRUTATEURS qui décomptent les voix lors des votes.
On l'a déjà dit ici : une fois le pdt de séance nommé, c'est lui et lui seul qui dirige la séance.
Si en plus un copropriétaire ou un mandataire est désigné par un vote secrétaire de séance, le syndic n'a plus aucun rôle dans le fonctionnement et ledéroulement de l'AG, si ce n'est informations et conseils éventuels.... si le pdt de séance lui donne la parole !
Et entre nous : le secrétaire de séance, c'est celui qui n'a presque rien à faire.
Il reprend les questions de l'ODJ, éventuellement amendées par l'AG, il note le résultat des votes que lui font passer les SCRUTATEURS, et voilà mon PV presque totalement rédigé. Scrétaire de séance, c'est la place la plus cool dans l'AG.
Le travail c'est le pdt de séance et les scrutateurs qui l'ont, scrutateurs dont on ne rappellera jamais assez toute l'importance.
Une AG, c'est l'affaire des copropriétaires et d'eux seuls. A eux de s'organiser à l'avance et de prévoir qui sera pdt, secrétaire, scrutateurs.
Les syndics prennent souvent une place prépondérante dans les AG parce que les copropriétaires ne prennent pas celle qui leur revient : la place de CHEF, décideur collectif des affaires du syndicat.
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 27 avr. 2004 : 10:13:39
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Allons Gédehem, personne n'a dit que Fguigui tentait un coup d'état.
Citation :
Une AG, c'est l'affaire des copropriétaires et d'eux seuls. A eux de s'organiser à l'avance et de prévoir qui sera pdt, secrétaire, scrutateurs.
Qui sera ...
Précisément, il faut savoir qui est volontaire pour assumer une fonction ce jour-là et notre ami s'interrogeait.
Amicalement.
Colette.
Visitez la résidence sinistrée : www.lesaintjames.org |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 27 avr. 2004 : 20:58:48
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Rebonjour tout le monde !!!
En réponse à JPM :
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Et ensuite : le syndic et le président de séance signent ! Pourquoi le syndic signerait-il s'il n'a pas assuré le secrétariat ?
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Le syndic, en tant que tel, n'a pas à signer le PV (d'autant plus s'il n'a joué aucun rôle dans l'AG (secrétaire, président, scrutateur)).
Donc si tous les rôles ont été tenus par des copropriétaires, pas de pb de signature du pv de l'ag.
Eventuellement après il pourrait éventuellement faire annuler l'AG pour vice de forme.
C'est pour ça que je vous demandais vos conseils (lois sru 26-27-...) concernant les différents points de l'ordre du jour nécessitant un vote.
Quand un vote est-il régi par sru-26, ....
Comment se déroule un tel vote (à la précédente AG, on votait 2 fois consécutivement pour un même point).
...
Ah au fait je traine mon syndic devant le tribunal d'instance pour des erreurs de calcul de charges qui trainent depuis 4 ans (7000€ détournés).
Je vous tiendrai au courant.
En attendant donnez-moi vos conseils avisés.
Merci.
Cordialement.
fguigui |
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xanthe
Contributeur vétéran
199 réponses |
Posté - 27 avr. 2004 : 21:51:15
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Chère fguigui,
j'ai vu récemment sur ce forum, un lien sur un "comment diriger une AG pas à pas" rédigé apparemment par un des piliers UI.
ce petit "livret" est très intéressant et surtout très bien fait !
Si quelqu'un a plus de chance, ce serait sympa de retrouver le lien, et de le re-publier ici; merci !
A défaut, je pourrais vous l'envoyer par mel, car je l'ai téléchargé.
cordialement
xanthe |
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joseph toison
Pilier de forums
4897 réponses |
Posté - 27 avr. 2004 : 23:38:35
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Xanthe,
• Pour recapter le document en question que vous évoquez : aller sur http://91rollin.free.fr/accueil2.htm , puis rubrique 10 ‘Droit Copro’, puis rechercher le document (Word) intitulé « l’AG pas à pas ».
C’est une compil par l’ami Cyril (le copyright, Cyril ?) d’extraits de 4 bulletins de l’ARC (http://www.unarc.asso.fr/ ) de janvier à octobre 2002.
C’est un bon papier d’appui pour le déroulement formel des AGs et pour éviter de faire des nœuds de procédure pour un président de séance encore pas trop au fait des arcanes et qui veut ne pas trop se faire manipuler par un syndic possiblement retors (cela existe, on en a même vu il n’y a pas très longtemps…).
• Une autre bonne source - plus large, plus référencée - pour former support de préparation et de déroulement d’AGs : le « Dictionnaire de la Copropriété » qui est un book de la plume du big boss de Universimmo :
http://www.universimmo.com/eboutique/uniboutiq000.asp
Citation :
La copropriété enfin à la portée de tous !
C'est ce qu'ont voulu les Editions SEFI en partenariat avec Universimmo.com en réalisant ce véritable "vademecum" pratique du copropriétaire : le dictionnaire de la copropriété est d’abord un outil de référence indispensable, à garder précieusement sous la main et à emporter en assemblée générale !…
Inclus : les textes à jour des dernières modifications (loi SRU), toutes les recommandations de la Commission relative à la copropriété, 8 des principaux dossiers d'Universimmo, toutes les adresses utiles et sites Internet, etc
Le Dictionnaire de la Copropriété
Type produit : Livre
Auteur : Alain PAPADOPOULOS
Editeur : Editions SEFI, 155 Bd Haussmann, 75008 Paris
Collection : Dictionnaires
Format : Broché - 648 pages
ISBN : 2895090343
Dimensions (en cm) : 11 x 3 x 19
Prix public : 19,95 Euros TTC
Prix Universimmo : 18,95 Euros (Remise : 5% - frais d'expédition en sus)
• Et on relira avec profit l’article suivant : « Copropriétaires : et si cette année pour l'assemblée générale, vous preniez de bonnes résolutions ? Le 11/2/2003 » au lien suivant : http://www.universimmo.com/actu/uniactu00x.asp?Article_Code=319
Ainsi que la fiche « Comment préparer une assemblée générale, côté copropriétaire » au lien http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00x.asp?Fiche_Code=3
En ne négligeant pas tout le chapitre : http://www.universimmo.com/family/unifamily000.asp?family=7&all=1 .
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 28 avr. 2004 : 23:26:35
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Pour insacorh
Par exemple, le lien en question (avec une petite discussion) était :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=9031
Pour insérer cela, vous cliquez sur la 9è icône, ce qui vous donne :
(url)(/url)
mais mes parenthèses seront remplacées par des crochets (pour la démonstration, pas faisable autrement)
et ensuite, vous faites entre les deux balises un copier-coller de votre URL.
Elisabeth |
Edité par - Elisabeth le 28 avr. 2004 23:27:10 |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 29 avr. 2004 : 23:24:26
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merci elisabeth, je m'entraine déjà , mais ce n'est pas encore ça. Et là ?
non , perdu
bon je prends espoir car quand je vais rechercher l'article , celui-ci disparait ou vice-versa , le copier- ou coller ne se joignent pas .
J'espère ne pas trop perturber tous ces internautes mais...j'y arriverais , comme vous, un jour...
LN |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 30 avr. 2004 : 12:43:23
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lnsacorh
Avez-vous vu que vous avez une touche "Prévisualiser" à côté de "Nouveau message" ce qui vous permet de voir les résultats de vos essais ?
Je résume :
vous cliquez sur l'icône avec la boule bleue,ce qui vous donne (avec en plus un crochet ouvrant au début et un crochet fermant à la fin) :
url] ici vous insérez une copie de l'URL qui commence par http:// etc.... dont vous faites un copier-coller dans la barre adresse (en haut) [/url
Donc dans le cas cité, vous aurez
[ url]http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=9031
[/url ]
mais il ne faut pas de blanc après le crochet ouvrant du début, ni avant le crochet fermant de la fin.
Elisabeth |
Edité par - Elisabeth le 30 avr. 2004 12:46:44 |
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fguigui
Pilier de forums
857 réponses |
Posté - 01 mai 2004 : 11:57:22
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Bonjour à tous,
D'abord merci de votre aide.
Ensuite voila une nouvelle petite question :
Le calcul de la répartition des charges étant complètement erroné, j'ai l'intention lors de la prochaine AG de la copropriété de demander la convocation d'une AG extraordinaire pour faire controler le calcul de répartition. Le syndic aura entre temps (entre l'AG et l'AG extraordinaire) recalculer les charges. A la convocation de l'AG je demanderai l'ajout de points à l'ordre du jour. Et lors de l'AG j'inciterai fortement les copropriétaires à ne pas approver les comptes et à ne pas donner quitus au syndic de sa gestion.
Helas, il n'y a que moi parmi les copropriétaires qui me suis aperçu des erreurs de calcul.
Que pensez-vous de tout ça ?
Le modus operandi vous parait correct ?
Cordialement.
fguigui |
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clemouel
Pilier de forums
2912 réponses |
Posté - 01 mai 2004 : 14:52:59
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Joseph,
A juste titre, vous m'avez interpelé sur le copyright de la série d'articles de l'ARC intitulée "L'AG pas à pas" que j'avais compilée dans un document Word sur le site internet de notre copropriété.
Pour votre information, je vous précise que ce document est réservé désormais à la seule lecture des copropriétaires et occupants de notre immeuble.
Cyril 
Copropriété : Loi 10/07/1965 - Décret 17/03/1967 | Location : Loi 06/07/1989 |
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