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Je viens d'apprendre par hasard par un copropriétaire que mon Conseil Syndical avait organisé il y a qq semaines une réunion avec certains copropriétaires et l'architecte de l'immeuble. Compte tenu des différents que j'ai avec eux , le CS ne m'a jamais averti de cette réunion et ne m'y a donc pas convié volontairement. Vous imaginez ma colère d'avoir été exclu d'une réunion qui m'interessait aux même titre que n'importe quel copropriétaire. Il ya avait été question d'explication sur certains travaux mais aussi du procès que j'avais intenté au syndicat des copropriétaires ( raison probable de mon éviction , afin que le CS donne sa version des faits et me fasse passer pour ce que je ne suis pas). Comment puis-je me défendre contre cette discrimination ? J'ai exigé des expliaction à notre chère présidente qui ne me répond pas. Quel recours ( juridique ?) puis-je avoir car je m'estime victime de discrimination?
Si vous avez assigné le syndicat et que votre procédure est en cours, avisez votre avocat du comportement de ce Pdt. de CS qui n'a pas le droit de se comporter de la sorte.
Des travaux sont en vue (dernière AG) pour qu'il y ait un architecte présent à cette réunion ?
De toutes façons, un CS n'a qu'un rôle consultatif. Il ne peut décider de l'exécution de travaux sans approbation d'une assemblée. Il se peut fort bien qu'il "oriente" qqes copr. pour arriver à leurs fins !!
Faites un courrier LR-AR à cette Pdte. de CS en indiquant clairement ce que vous savez de cette réunion sélective et en lui demandant explication de sa teneur et de la raison de votre exclusion. Si elle ne répond pas sous huitaine, ça fera un caillou de plus dans son jardin.
Vous ne pouvez assister à une réunion du conseil syndical que si vous en êtes membre ou y avoir été invité. Si vous savez qu'un architecte était présent c'est que le CS a estimé necessaire de le consulter, sans doute sur le point qui fait l'objet de votre "procédure".Vous pouvez en informer votre avocat mais cela ne devrait rien apporter de plus au procés puisque vous ne savez pas,en principe, ce qui a été dit au cours de cette réunion.
Les choses peuvent s'observer sous deux points de vue, le point de vue juridique et le point de vue des relations humaines.
Le conseil syndical consulte qui il veut. Il est parfaitement en droit d'organiser des réunions informelles auxquelles il invite qui il veut et s'abstient d'inviter qui il ne veut pas. Le seul mode de consultation de l'ensemble des copropriétaires qui soit juridiquement reconnu est la convocation en assemblée générale.
Mandinka a d'emblée donné un caractère conflictuel à ses relations avec les autres copropriétaires. Ces relations se poursuivent comme elles ont commencé. Qui s'en étonnerait ?
Mandrika, vous ne pourrez jamais empêcher que le CS, avec lequel vous êtes en conflit (je suppose), fasse des réunion avec quelques propriétaires sans vous en aviser.
Comme le dit PF Barde, cela relève des relations humaines. Et ne vous y trompez pas, les recommandés et autres courriers ne changeront rien.
Sans vouloir toujours parler du St James, sachez que là-bas, l'information est faite non pas par affichage mais directement dans les boites aux lettres, alors pensez-bien que les opposants sont dans une totale ignorance.
À une lettre d'avocat (pour d'autres sujets) lui rappelant que tous les copropriétaires devaient être destinataires des courriers, la présidente du CS n'a pas hésité à répondre :
Citation :... je ne comprends pas, Mr XXX m'a dit qu'il ne voulait plus recevoir une lettre de ma part ...
Quant la mauvaise foi règne ...
Il vous reste à obtenir des infos par des copros moins obtus que les autres ou bien devenir, lors de la prochaine AG, calife à la place du calife.
ça complote dur
Forum fermé
Posté - 01 mai 2004 : 03:34:36
