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Kinky
Contributeur débutant
24 réponses |
 Posté - 21 avr. 2004 : 16:48:51
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Bonjour à tous!
J'ai un un problème en ce qui concerne les plus-values et j'apprécierais vraiment un éclaircissement si vous êtes en mesure de répondre à ma question:
Il y a 4 ans, je vivais en angleterre avec ma concubine et nous avons décidé d'acheter un petit appart à 50-50 et de le louer, histoire de ne pas revenir sans le sous, une fois rentres en france.
IL y a quelques mois, nousa vons décidé de vendre ce bien immobiler en nous assurant de laisser au moins 30 ans entre la date d achat et la date de vente.J'ai demandé au notaire si j'allais être imposé sur la plu-value que nous avions faite et il m a déclaré que oui avec un abattement de 5 pour centent car les 3 ans s étaient écoulé.
Aujourd hui en allant voir mon banquier, il me dit avoir fait la meme operation que moi et avoir rempli un document qui l exonere a titre de personne (et non pas a titre de de transaction) de plu-value car le montant de son patrimoine immobilier ne depassait pas les 61 000 euros. qu 'en est-il? quand j ai ete declarer mes impots, j ai rempli un dossier et l ai apporte a la chef du bureau plu-value qui ne m'en a pas parlé du tout. J idonc rempli le document sur els plu values sans penser que je pouvais en etre exonéré.
en clair, est ce quelque un pourrait me dire si je peux en etre exonéré. et si c est le cas, puis je faire marche arriere a present pour eviter de la payer???? comment faire ?
merci mille fois de vos reponses
Kinky
J ai do
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Kinky
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 21 avr. 2004 : 16:50:27
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pardon il sagissait de 3 ans et pas 30 ans!
merci
kinky |
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jeanbave
Contributeur vétéran
116 réponses |
Posté - 21 avr. 2004 : 17:38:41
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Bonjour
Pourquoi 1 laps de temps de 3 ans?Je suis en train de vendre moi aussi mon appart en angleterre mais n'ai jamais entendu parler de +value sur residence principale?Le fisc francais peut-il se servir en impot sur +value sur 1 vente faite a l'etranger?S'il y a quelque chose qui m'a echappe merci de m'en informer. |
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Kinky
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 22 avr. 2004 : 14:19:06
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Salut!
Desolé de vous avoir dérouté quelque peu! Je vivais en angleterre mais ai acheté un bien en France comme investissement locatif. je n etais pas proporietaire de ma résidence principale. J ai acheté pour louer alors que je résidais a l etranger. Ajourdhui, apres la vente, et plu value, on me suggere que comme mon patrimoine immo ne depasse pas euros, je n airai peut etre pas de plu value a payer...en avez vous entendu parlé???
merci
kinky |
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jeanbave
Contributeur vétéran
116 réponses |
Posté - 22 avr. 2004 : 15:24:23
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D'accord je comprends mieux!J'ai eu 1 coup d'chaud en lisant votre 1er message !En ce qui concerne l'exoneration votre banquier a tt a fait raison vs etes exoneree si la valeur de votre patrimoine familial immobilier en france et a l'etranger,y compris le bien cede-(desole mon clavier n'a pas d'accents)-ne depasse pas 61000euros avec 1 abattement supplementaire de 15250euros en + a partir du 3eme enfant a charge.J'ai trouve ces sources sur le depliant des impots "Acquisitions et ventes immobilieres des particuliers"(disponible aux centres d'impots),je pense que vs pouvez les trouver aussi sur www.impots.gouv.fr voila il ne vs reste + qu'a retourner aux centre des impots au + vite!! Bon courage! |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 22 avr. 2004 : 17:48:52
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Cette exonération a été supprimée, le site indiqué, bien que gouvernemental, n'est pas à jour.
jcm |
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jeanbave
Contributeur vétéran
116 réponses |
Posté - 22 avr. 2004 : 19:36:07
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Merci pr l'info jcm,
Ce doit etre tt recent car j'ai vu le texte ds le depliant2004,auriez vs par hasard la date exacte de l'arret de cette exoneration? |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 22 avr. 2004 : 19:51:38
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Cela s'applique aux ventes réalisées à partir de 2004
jcm |
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Kinky
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 16 mai 2004 : 14:12:03
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Merci pour vos messages mais je dois dire que je suis un peu perdu...
je ne sais pas si je dois retourner à mon centre des impots et demander si cette exonération d impots m est applicable ou bien si je ne peux aps en beneficier. J ai revendu mon bien en aout 2003 et l avais achete en aout 2000, 3 ans apres.
le bouquin que m avais sorti mon banquier m a épaté mais est il obsolète? Pourriez vous m aider à y voir plus clait et a savoir si je dois retourner voir mon agent, qui du reste est specialiste en plue value immo et ne m en a meme pas fait part alors que j ai passé une heure avec elle dans le bureau.
Quand j ai dit a mon banquier que le notaire le jour de la renvente m avait dit que de toute facon je devrai payer l impot, il m a dit que lui meme allait passer une tres mauvaise journee car il avait realise la meme operation immo que moi mais lui n avait pas rempli tout un tas de details inhérents a l achat et la revente, car il ne paierai pas la plue value. c est a n y plus rien comprendre...
merci beaucoup de m aider a y voir plus clair...
Kinky |
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 16 mai 2004 : 15:11:27
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L'exonération de la plus-value liée à l'importance du patrimoine immobilier existant juqu'en 2003, dans la limite de 61000 €. ,ne pouvait bénéficier aux non résidents.
Quant aux plus values taxables, elles concernent celles réalisées par la vente de biens immobiliers situés aussi bien en France qu'à l'étranger,par des personnes résidant en France.
Pour ce qui concerne, les non résidents, il est évident qu'un Français domicilié en Angleterre qui réalise une plus value lors de la vente d'un bien immobilier situé en Angleterre ne sera pas imposé en France mais en Angleterre, si ce type d'impôt existe dans ce Pays.
Quelle était votre situation au moment de la vente ? Français domicilié en Angleterre ? Anglais domicilié en Angleterre ? |
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Kinky
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 16 mai 2004 : 15:17:30
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J'ai acheté ce bien quand je vivais en angleterre puis je suis rentré en france et ai loué un appartement a paris. Puis, toujours resident en france, j ai vendu mon appart a aix en provence. c etait en aout 2003.
merci
kinky |
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Kinky
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 16 mai 2004 : 15:36:51
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Donc francais domicilié en france au moment de la vente de mon bien, qui a eu lieu en 2003...
Pensez vous que je puisse beneficier de l exoneration? Et si tel est le cas, n est ce pas trop tard pour aller demander une correction aux impots???
merci |
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 16 mai 2004 : 19:11:48
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S'il s'agissait de votre résidence principale en Angleterre vous pouvez bénéficier de l'exonération liée à la cession de la résidence principale.Pour bénéficier de cette exonération le logement doit constituer la résidence principale du contribuable au moment de la vente.Toutefois, l'administration admet de maintenir l'exonération pour les logements vacants ou ayant été occupés comme résidence principale jusqu'à leur mise en vente, si la cession intervient dans le délai maximal d'un an. Cette mesure de bienveillance a été adoptée afin de laisser le temps nécessaire au vendeur de trouver un acquéreur lorsqu'il est dans l'obligation de quitter les lieux utilisés jusqu'alors comme résidence principale.
Pour une plus value réalisée en 2003, vous avez jusqu'au 31 décembre 2006 pour formuler une réclamation. |
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Kinky
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 17 mai 2004 : 09:37:43
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Salut a tous!
Désolé je crois ne pas avoir été tres clair dans l exposition des faits alors si vous le permettez je vais essayer d etre plus concis et en fait c est tres simple:
Ma concubine et moi, francais tous deux, avons en aout 2000 fait l 'acquisition d un T2 a aix en provence. Nous habitions alors a Londres. Puis nous sommes rentré habiter en france et continuions a louer notre appartement a aix a un étudiant tout en louant nous meme notre residence principale sur paris.
En aout 2003, soit 3 ans apres l acquisition du bien, nous avons decidé de vendre.
Aujourd hui, on me dit qu il serait possible que je sois exonéré de la plus value sur mon appartement car l ensemble de mon patrimoine immobilier n exede pas 61 000 euros.
Premiere question: est ce vrai????? quelle preuve donner aux impots (numero de l article etc...)pour etayer ce que j avance ?
Deuxieme question: Est-il possbile selon vous de faire admettre et corriger notre declaration par les impots meme si tardivement???: Que faire si elle dit que c est trop tard???
J espere avoir ete plus clair et faciliter ainsi vos reponses qui, je vous l assure, m aide a y voir plus clair. Si cette loi, ou ce decret en question s applique pour nous, je change de voiture illico!
Merci encore et a tres bientot
Kinky
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 17 mai 2004 : 10:15:42
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Enfin, un peu plus de clarté ne fera pas de mal !
1°)-si l'ensemble de votre patrimoine immobilier situé en France présente une valeur inférieure à 61000 €. (en 2003, la règle ne vaut plus pour 2004), vous êtes exonéré de l'impôt sur la plus value immobilière réalisée lors de la vente de cet appartement d'Aix en Provence; cet abattement vaut pour chaque foyer fiscal ce qui veut dire que,vivant en union libre, chaque concubin est "un" foyer fiscal et que pour les deux l'abattement est X par 2 ;
2°-il est tout a fait possible de "corriger" le tir si vous avez déclaré cette plus-value avec vos autres revenus en mars dernier; il suffit de vous procurer une déclaration 2049 auprès de votre centre des impôts, de la renseigner et surtout de renseigner le tableau "in fine" décrivant la nature de votre patrimoine immobilier et sa valeur; cette exonération ne peut être accordée qu'à la demande du contribuable et à condition qu'il fournisse cet état de son patrimoine immobilier; vous indiquez sur cette déclaration en lettres de couleur "rouge": "déclaration rectificative", que vous déposerez à ce centre des impôts avec une lettre explicative selon laquelle vous ignoriez pourvoir bénéficier de cette exonération que vous sollitez par ce courrier.
Dans l'éventualité où il serait trop tard pour corriger l'imposition en cours de vos revenus de l'an dernier, vous pourrez procéder à cette même démarche lorsque vous aurez reçu votre avis d'imposition ( en août prochain), mais en y ajoutant la photocopie de cet avis d'imposition. |
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Kinky
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 17 mai 2004 : 11:51:03
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MERCI MILLE FOIS!!!
Je n en crois pas mes yeux! je viens de telephoner aux impots pour prendre rendez vous avec la dame qui s occupe des plus values immobilieres et qui nous avait "aidés" à remplir notre declaration e mars dernier...! donc rendez vous demain a 13h30.
Je vais preparer à l avance tous les documents dont vous m avez parlé. J espere qu elle ne me sortira pas une loi de derriere les fagots qui annule celle la.
J etais tellement content en vous lisant, c est dingue...un peu comme si j avais gagné au loto!!! lol ceci dit j attends de voir demai comment ca se passe et je vous communique la suite de l episode demain ...
merci encore!!!
Kinky |
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Kinky
Contributeur débutant
24 réponses |
Posté - 18 mai 2004 : 18:45:00
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Hello!!!
Ca y est! Ca a marché! Selon la controleur des impôts, on a tout a fait droit de beneficier de cette exoneration, d'autant que cette année c'est la derniere annee que c est possible m'a t elle dit!!!
Elle voulait etre absolument certaine que c etait notre patrimoine mondiale. Je n ai pas de chateau en espagne!!!
J'ai donc fait comme vous me l avez dit et elle a pris nos deux lettres demandant expressement cette exoneration ainsi que la declaration rectificative dont vous m avez parlé!
Un vrai pro!
Mille fois merci, sincerement!
Je vais pouvoir faire le tour des concessionnaires...
MERCI ET A BIENTOT
KINKY |
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 18 mai 2004 : 18:52:32
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Et voilà.
Il n'en fallait pas plus. Fallait-il simplement y croire.
Consulter un site peut être intéressant.
Le seul point sur lequel je ne partage pas l'avis de la fonctionnaire concerne le patrimoine. Seul celui situé en France est à prendre en compte dès lors que la limite de 61000 €.qu'il ne fallait pas dépasser ne bénéficie pas aux biens immobiliers situés à l'étranger.
Tout est bien qui finit bien.
Bravo.
A toutes fins utiles, pour toutes les questions de natures fiscale ou juridique (dans une certaine mesure), vous pouvez vous connecter sur Fiscal on Line.
C'est pas cher et ça peut rapporter gros.
A la prochaine plus value. (Fini les 61000 €.) |
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 19 mai 2004 : 11:22:45
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Dethau,
Merci pour votre conseil mais il serait utile d'indiquer soit le lien http soit un n° de tel aussi. Cela évitera à tous de cherche sur Google...
Pégase |
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 19 mai 2004 : 11:30:27
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A Pégase.
De quel lien HTTP est-il question ?
De quel n° de téléphone est-il question ?
Si c'est celui du centre des impôts, j'ignore qui pose la question et son domicile.
Quant aux informations que je fournis, ce sont tout simplement le fruit d'une longue expérience professionnelle et de la possession d'un documentation fiscale tenue constamment à jour dont je ne peux fournir les références sans contrevenir aux règles élémentaires du respect du droit de propriété intellectuelle de son auteur.
Mon @ apparaissant sur mes messages, l'interlocuteur a toujours la possibilité de me contacter directement si, la discrétion s'impose au regard du sujet de la question. Tout le site n'a pas à connaître la vie privée des participants. J'estime que bien souvent ils en disent beaucoup trop. |
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laurentb
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 19 mai 2004 : 11:51:17
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Citation :
Initialement entré par Pégase
Dethau,
Merci pour votre conseil mais il serait utile d'indiquer soit le lien http soit un n° de tel aussi. Cela évitera à tous de cherche sur Google...
Pégase
Je crois que lors Dethau parle de site, il parle de ce forum-ci. Me-trompe-je ? |
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Urgent! besoin d'aide sur les plus-values
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