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orchidee
Contributeur senior
57 réponses |
 Posté - 28 avr. 2004 : 12:52:54
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Bonjour,
J'aimerai savoir si pour une réunion de partage le syndic doit obligatoirement se faire assisté d'un huissier?
D'autre part est-ce qu'un propriétaire d'un lot peut demander une AS extraordinaire dans le but de refaire sa toiture car copropriété horizontale alors qu'il n'habite pas son lot?
Alors que c'est un bien dont il est seul propriétaire que doit faire le syndic?merci de votre aide c'est dur d'etre syndic
ww
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 28 avr. 2004 : 15:32:12
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Pardonnez moi, mais votre (vos) question n'est pas claire, les données incompréhensibles ...
Réunion de partage ???? de quoi ?
Quel bien dont il est seul propriétaire ? la maison ? l'ensemble immobilier horizontal à partager ? ...... et s'il est seul propriétaire, où est la copropriété ?..... |
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orchidee
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 28 avr. 2004 : 15:43:34
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Merci, de votre réponse .
Nous devons en tant que syndic bénévole faire le partage de notre copropiété,nous avons déja procédé à l'appel de fond afin de faire le partage donc divisée la copropriété et comme l'entente n'est pas parfaite avec tout les copropriétaire nous demandons si nous devions faire appel à un hussier ou bien une tierce personne afin de mené à bien ce partage.Et donc la prochaine assemblée.
ww |
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orchidee
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 28 avr. 2004 : 15:49:06
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De plus nous avons un copropriétaire qui nous demande de faire une assemblée extraordinaire dans le but de refaire sa toiture si vous voulez nous sommes dans une copropriété ou tout le monde est propriétaire de son lot mais les terres sont en indivisions.Donc en copropriété.
Doit on faire juste une assemblé juste pour ce copropriétaire ou bien la faire quand nous le pouvons ???
MERCI DE VOTRE AIDE .
Cordialement.
ww |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 28 avr. 2004 : 16:06:04
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Dites moi, petite syndique, vous n'avez pas un règlement de copropriété, que vous devait (devriez !) connaitre (presque) par cœur ?
Pour la toiture de la maison 'partie privative', sous réserve de respecter les dispositions du RDC là dessus (aspect, couleur, etc), je ne pense pas qu'une AG (ordinaire, AG extraordinaire n'existe pas en copropriété) soit nécessaire.
Pour le partage, je ne comprend pas. Vous voulez peut être attribuer chaque terrain commun à usage privatif à chaque lot, mettre fin à la copropriété et passer sous ASL s'il reste des choses communes ?
Partage de quoi ? ? ? ? pour quoi faire ?
S'il s'agit de cela, c'est un géomètre et un notaire qu'il faut.
Un huissier pour constater et/ou faire quoi ? |
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orchidee
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 28 avr. 2004 : 21:42:54
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Merci, pour votre réponse .En ,ce qui concerne le partage nous voulons casser la copropriété de manière à etre chacun chez soi .Nous avons en parties communes une ruine et une grange prète à s'effondre.Puis le géomètre devra faire le découpage des terres selon le nombres de tantième qui revient à chacuns.Si vous savez le stress qu'engendre la vie en copropriété.L'huissier viendrais juste constater que la réunion se fait dans les règles .Nous avons fait un appel de fonds pour le partage qui a été voter l'année dernière mais c'est dur ...Merci en tout les cas .
ww |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 29 avr. 2004 : 00:37:56
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Au fait, combien de propriétaires sont concernés par cette histoire ?
Elisabeth |
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 29 avr. 2004 : 08:47:21
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Ce n'est pas la copropriété qui est dure à vivre, ce sont les copropriétaires.
Et vous croyez vaillament que changer de statut vous soulagera? Pour une ADSL? Le sourire de la compassion bouddhique me prend...
D'abord cela va vous côuter la peau des fesses pour faire ce partage (géomètre, notaires, actes, publications, le tout multiplié par le nombre). Le résultat c'est qu'à la fin vous aurez toujours des parties communes à gérer (canalisations, voirie, équipements, éclairage) mais ça sera plus dur car chacun pourra faire ce qu'il veut dans son lot. Sans compter la difficulté que "c'est déjà fait".
Prenons l'exemple du toît du voisin: a l'heure actuelle il ne peut pas modifier l'aspect, à l'avenir et à moins de le spécifier de façon précise dans le réglement de l'Association Syndicale Libre, il pourra faire ce qu'il veut, ajouter un étage par exemple.
Bref, je ne crois pas que vous sachiez trop où vous allez et le problème semble plutôt une question d'économies de contrat de syndic ou de compétences de votre part pour exercer cette fonction.
Dites-nous au moins combien de villas, en plus de la ruine, vous avez dans le lotissement.
Ah! j'allais oublier: la tendance lourde de la part des promoteurs ces dernières années est de faire des copropriétés horizontales, plus faciles à gérer. Les lotissements avec ASL comme gestionnaire sont parfaitement inadaptées et les gestionnaires (syndics) semblent appliquer trop souvent la loi sur la copropriété, ce qui ne va pas sans souci à la longue.
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orchidee
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 29 avr. 2004 : 13:09:21
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Bonjour,et encore merci pour vos réponses.
Nous sommes une copropriété de 7 personnes ,et passé n pleine propriété serait mon mandala.Et ,on ne serra pas dépendant les uns des autres ,de plus nous sommes dans une zone nd donc verte e les lois d'urbanismes en colline sont très strictes.Ce n'est pas un lotissement proprement dit mais un domaine qui avait des cabanons dépendances qui ce son avec les années transformées en habitations :nous avons un Mas divisés en 3,une petit maison accollés puis viens deux cabanons mitoyens puis plus loing un cabanon mitoyens une maison de pleins pied (cabanon aggrandies royalement).Ne croyait pas que nous faisons des économies en prennant un syndic professionnel mais les gens de cet copro s'entende tellement mal que plus personne ne les veut  donc nous avons été obligées de faire syndic bénévole.
ww |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 29 avr. 2004 : 16:17:33
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Faire appel à un huissier! Pour quoi faire ?
Auriez vous besoin d'un constat de carence ?
Cordiales salutations
François |
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orchidee
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 29 avr. 2004 : 21:08:33
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Pour francois constat de carence veux dire quoi???Peut etre me trouvz vous pas assez efficace mais voilà pourquoi universsimo existe,je vous propose de venir rencontré ces gens pour comprendre .
Cordialement.
ww |
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 30 avr. 2004 : 08:05:27
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Ki k'a fait koi?
Cette salade n'est pas niçoise mais elle est un peu bouillabaisse.
Votre invitation à "venir voir" est un peu anticipée, il serait préférable de voir le résultat de vos démarches, après ces bons conseils.
Pour commencer il nous faudrait savoir si vous êtes VRAIMENT une copropriété, ce dont je doute vu la configuration. Un permis de lotir aurait été plus sensé pour organiser votre îlot de bonheur provençale.
Bon, disons que VOUS le gérez en copropriété mais cela a peu de choses à voir. Par exemple: est-ce la même personne qui a vendu tous les lots? Dans l'affirmative allez prendre le document que vous a remis le notaire et bien nous dire s'il est indiqué "Règlement de Copropriété" ou "Association Syndicale Libre".
Un indice: la copropriété horizontale ne peut exister que si le terrain est indivis, mais par quelle magie vous avez fait les séparations entre chaque lot?
Autre chose: les tantièmes de copropriété pourraient dans ce cas être attribués selon la surface bâtie, mais vu qu'il y a de l'ancien et du nouveau ou des appartements et des villas, la chose paraît un peu compliquée. Disons qu'une copropriété (les appartements) peut faire partie d'un lotissement en ASL, le contraire est moins probable.
D'ailleurs, vous, vous habitez les appartements ou une des villas?
Vous avez surtout besoin d'un conseil structuré et de beaucoup de sérieux de votre part pour constituer le dossier. En tant que syndic bénévole, vous pouvez prendre un avocat, lui exposer le problème et demander une solution adéquate, c'est la copropriété qui paye les frais engagés et c'est tout à fait légal.
Mais si tout cela vous "gave", vous avez une autre solution: Aller le dire au Tribunal de Grande Instance du coin et mettre la copro-ASL sous administration judiciaire, l'administrateur se fera un plaisir d'arranger tout ça et au bout d'un an, avec un coût exhorbitant, vous aurez... un truc qui ne vous plaîra peut-être pas, mais au moins il sera légal. Le soleil pourra briller. |
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orchidee
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 30 avr. 2004 : 14:20:06
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Bonjour,
Donc,confirmation nous sommes bien en copropriété avec un rc datant de 1958.
Nous avons des parties en indivision,car nous avons des terres communes .
C'est une copropriété horizontale,avecun mas divisé en 3copro et 4 villas (cabanon réaménager avec tout le confort).
Ce qui est bien pour la separation c'est que c'est des terres un peu loing des habitations mais rien n'est gagner ,le partage commence à peine et tout ce que chacun à fait sien pendant tant d'années doit etre remis en cause.
Nous allons faire un partage judiciaire si nous ne tombons pas d'accord.
Vous dites que pour les frais d'avocats ,ils peuvent etre engagés par les copropriétaires ,d'accords mais comment imposés de payés d'autres frais à des gens qui font la sourde oreille, qui vous envoie des rar avec contre remboursement ,qui ne veut pas participé pour le service de universsimo et en plus, il faut courir après l'argent pour régler les factures ?
ww |
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 30 avr. 2004 : 19:49:16
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Ma, j'aime ben les orchidées, mais celle-là a des épines...
La seule chose qui est en copropriété ce sont des terres loin des maisons, loin du mas, loin de tout. Et point de "cabanons" implantés dessus? Cela me paraît étrange! Et puis que faites-vous du mas? Est-il d'un seul tenant ou DIVISE en appartements (eux-mêmes en copropriété) ces deux copropriétés sont distinctes ou c'est une seule et unique? Sachez que dans ce dernier cas votre séparation s'avère plutôt compromise, bien que vous en rêviez. Mais vous rêvez pas mal, je crois.
Car, comment vous comprendre quand vous dites que le mas est divisé en "3 copros", vous voulez certainement dire LOTS (chaque appartement s'appelle un lot)
Beaucoup de choses restent à clarifier dans ce cas très particulier, auquel vous ne comprenez pas grand chose.
Remarquez vous avez déjà la chance d'être le syndic et à ce titre vous avez du pouvoir. Pour le moment cela semble être les copropriétaires qui vous narguent avec leurs lettres recommandées. Il vous faut inverser la tendance, et faire preuve d'autorité avant toute chose.
Si vous n'êtes pas sûre de vous, chère Orchidée, donnez votre démission, allez au Tribunal de Grande Instance et faites nommer un administrateur judiciaire, il va vous dénouer tout ça. Plus personne ne pourra vous reprocher quoi que ce soit.
Mais je vous souhaite bien du courage... |
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orchidee
Contributeur senior
57 réponses |
Posté - 01 mai 2004 : 11:19:50
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Merci, de vos conseils et de votre aide .
Je suis très positive malgré tout dans ce partage ,le géomètre aussi .
Cordialement .
ww |
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 01 mai 2004 : 15:07:52
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Le géomètre vous fera ce que vous lui demandez de faire: couper en 4, en 8, en 22. Le problème est ailleurs et si la base n'est pas saine du point de vue légal, les problèmes subsisteront. Je ne vois pas comment il peut accepter les bornages que les gens, par usage, ont tracés d'eux mêmes. Vont-ils payer leur séparation?
Puis le mas semble être une vraie copropriété, implantée sur les terrains indivis. Comment allez-vous résoudre cette quadrature du cercle? En achetant le terrain? et les accès?
J'avoue ne pas comprendre. Mais la confiance (c'est un peu comme la foi) vaut bien des vérités. |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 02 mai 2004 : 17:14:21
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Bonjour Orchidee,
Votre situation est loin d'être claire.C'est aussi ce que
disent le UInautes ci dessus.
Je vous envoie un e-mail, par ailleurs.
Cordiales salutations
fag.kalliste@wanadoo.fr
Cordiales salutations
François |
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Partage de copropriété
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