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chouca69
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 12 mai 2004 : 02:33:17
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Tout d'abord a t on le droit de présenter à l'AG plusieurs syndic pour succéder à l'ancien ou Faut il faire une préselection pour en garder 1 que l'on présentera à l'AG comme potentiel successeur?
Comment doit on rédiger l'ordre du jour?
Merci
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 12 mai 2004 : 11:38:23
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| Lisez donc un peu les autres sujets (juste un peu plus bas, émis par "polis") et vous aurez réponse à tout. |
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chouca69
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 12 mai 2004 : 22:58:50
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Et ben non, avant de poser ma question j'avais lu tout le forum et ta réponse me satisfait qu'à moitié car je pense que l'AG doit statuer sur le renouvellement de syndic,et ensuite, si il y a défaut sur le renouvellement, il y a une autre résolution pour l'élection du nouveau syndic.
Je ne pense pas que tu peux tout faire en une résolution. Dans les action a réaliser il y a deux choses : 1) Ne pas renouveler le syndic
2) en trouver un autre.
y'a t-il d'autres personnes qui ont un avis ou de l'expérience la dessus ? et ma question est toujours valable !
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 12 mai 2004 : 23:29:58
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Oui, il faut fournir à chacun des copropriétaires une copie
des propositions faites par les syndics contactés.Il faudra faire un choix .Pour faciliter la comparaison il y aurait lieu de faire un tableau donnant les principaux points: Honoraires par lots,répartition
de la charge par tantiémes ,frais divers (copies, timbres, salle de
réunion, travaux supplémentaires...) Ce tableau n'est pas facile à dresser vu la nécessité de mettre les diverse rubriques dans un seul ordre pour les 3 projets de contrat). Faire ressortir les coûts pour compte unique ou un compte séparé (recommandé).Veiller aux dates de début et de fin de contrat etc.
Cordiales salutations
François |
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sonate
Contributeur vétéran
181 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 09:31:35
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Soit l(ordre du jour de l'AG comporte les 2 poins : renouvellemnet du syndic, et élection du syndic, soit l'ordre du jour comporte un seul point : élection du syndic.
Dans les 2 cas, il y aura 2 votes : l'un pour le (non)renouvellement, l'autre pour la désignation du nouveau syndic. |
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manja
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 10:02:08
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Bonjour,
Nous n'avons pas renouvelé l'ancien syndic (question posée: renouvellement du syndic XXX?): vote à l'article 25.
Nous avons, par une deuxième question, proposé trois autres syndics dont les contrats ont été joints aux convocations, avec un tableau comparatif comme le préconise si bien oldman24.
Le conseil syndical a donné son avis sur le contrat qui lui semblait être le plus intéressant. Un critère supplémentaire qui nous semblait être important: la proximité du cabinet du syndic, la disponibilité du personnel et les heures où l'on peut joindre quelqu'un. Cela peut être déterminant si les honoraires ne sont pas trop différents les uns des autres, et ceci ne peut pas se déduire du seul tableau comparatif des honoraires.
Le choix du syndic se vote à l'article 25.
Puis, la troixième question : approbation du contrat: vote à l'article 24.
L'inconvénient de la première question : renouvellement du mandat du syndic XXX? C'est que le PV devra être "notifié" en LRAR à tous ceux qui auront voté "contre" le renouvellement. Chez nous c'était le cas pour tous les copropriétaires présents et représentés : il a donc fallu envoyer à tous les copropriétaires le PV en LRAR : aux "opposants" et aux "absents".
Cordialement
Manja
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Marthe9262
Contributeur senior
54 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 13:11:43
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"C'est que le PV devra être "notifié" en LRAR à tous ceux qui auront voté "contre" le renouvellement. Chez nous c'était le cas pour tous les copropriétaires présents et représentés : il a donc fallu envoyer à tous les copropriétaires le PV en LRAR : aux "opposants" et aux "absents"."
J'ai lu quelque part que les opposants ne sont pas forcément ceux qui votent contre, ce sont ceux qui votent contre (à l'opposé de) la résulation finale adoptée
Ici tout le monde étant d'accord pour voter contre c'est donc un non-renouvellement qui a été voté avec par conséquent aucun opposant (donc pas de frais RAR)
Cordialement
Marthe
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 14:12:49
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"Tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes.
Mais SKOH...quand même
Voila la devise d'une école de chimie.Cela veut dire:
"SOUFFRE ET POTASSE".
Je crois qu'elle s'adapterait à tous ceux qui s'investissent
dans cette grande forêt qu'est la copropriété, avec ses grands arbres,
ses arbustes, ses lianes et le tout qui quelques fois cache le soleil
mais laisse aussi apparaître quelques rayons comme c'estle cas sur UNIVERSIMMO.
Cordiales salutations
François |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 14:17:33
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Marthe, c'est tout à fait cela !
Il est évident que lorsque la grande majorité est pour le rejet de la question proposée, cela nécessite ici un vote CONTRE le renouvellement et a pour conséquence d'adresser le PV en LRAR à tous ces 'contre' très majoritaire voire unanime .
Il est évident qu'il faut alors inverser la question, par la négative, comme dans votre exemple, de telle façon que ceux qui votent CONTRE (ici contre le non-renouvellement) soient dans le + petit nombre.
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 14:49:01
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Citation :
Initialment entrer par chouca69
Tout d'abord a t on le droit de présenter à l'AG plusieurs syndic pour succéder à l'ancien ou Faut il faire une préselection pour en garder 1 que l'on présentera à l'AG comme potentiel successeur?
Comment doit on rédiger l'ordre du jour?
Merci
Bonjour chouca69,
Ce sujet a déjà été abordé dans ce forum.
Si les copropriétaires ne veulent pas garder le syndic que vous avez actuellement, après avoir pris connaissance du ou des contrats de syndics qui vous intéressent, il faut poser la question en AG en une seule question pour l'élection et une autre pour l'approbation des termes du contrat :
1°/ Election du Cabinet XXX (syndic en place) ou Cabinet YYY (éventuel nouveau syndic),
2°/ Approbation des termes du contrat.
Pourquoi ? Parce que si le Cabinet XXX veut rester et que la question soit posée en premier QUE pour son élection, admettons que ça ne passe pas à l'art. 25 de la loi, et bien il va demander un vote immédiat à l'art. 24 et vous ne pourrez plus avoir la possibilité de voter pour l'éventuel nouveau syndic.
Alors que dans une seule et même question, l'alternative ne lui sera pas donnée.
OK ??? Si je me trompe on ne manquera pas de rectifier.
A bientôt......
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challenger(s) pour changement de syndic
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