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Notre syndic qui avait refusé de convoquer une AG a brillé par son absence lors de l'AG qui a eu lieu suite à la convocation faite par le président du CS.
Pensez-vous qu'il est indispensable d'envoyer le PV de cette AG à l'ancien syndic (nous n'avons pas renouvelé son mandat pendant cette AG) car aucun texte ne prévoit l'envoi du PV au syndic étant donné qu'il était censé de venir et qu'il avait été régulièrement convoqué?
Le PV doit être notifié aux copropriétaires défaillants ou opposants, c'est tout.
Si l'ancien syndic refuse de venir aux AG, c'est son problème.
Le nouveau syndic lui demande les documents et fonds en lui notifiant qu'il n'est plus syndic. Est-ce que cela suffit?
La réponse est OUI. Tout au plus, si certaines décisions concernent l'ex-syndic, ce serait faire preuve de grandeur d'ame que de lui envoyer une copie du PV, pour information. Mais rien ne vous y oblige, car il n'est plus rien que l'ex-syndic. Par contre, vous pouvez lui faire de la pub !!!!!
Ne le saurait-il pas, qu'il n'est plus le syndic d'une copro qu'il a abandonnée corps et biens?
Dans le cas où vous auriez un doute, étant donné les faibles capacités intellectuelles de ce lâche incapable, vous pouvez gaspiller du papier et des timbres.
Vous avez tiré un trait sur cet individu à qui vous ne devez rien, surtout aucune justification de vos actes. Le reste doit se passer entre votre nouveau syndic et lui. Le seul intermédiaire invité pourrait être le juge qui le forcerait à vous rendre vos archives et deniers. Pour le reste, même de la mauvaise pub, c'est toujours de la pub, surtout dans le Midi et quart...
Envoi du PV d'AG à l'ancien syndic?
Forum fermé
Posté - 12 mai 2004 : 11:15:50
