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rico.d
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 13 mai 2004 : 09:37:51
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Bonjour,
je suis locataire d'un appartement dans une residence au premier étage desservi par un escalier exterieur, je suis le seul locataire dessevi par cet escalier.
j'ai mis des plantes dans la majorité de l'escalier
et je viens de recevoir cette lettre:
"
blabla
Nous avons constaté que voue entroposiez des pots de fleurs et plantes dans les parties communes (escalier, à proximité de votre porte).
Nous vous prions de noter qu'au vue de leur nombre nous ne pouvons les tolèrer. De ce fait nous vous invitons à en laisser 2 ou 3. Le reste devra être chez vous.
Blabla"
Suis-je dans mon droit? ou dois-je me plier à cette injonction??
Merci
Bruno
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Maryne
Pilier de forums
1985 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 10:28:00
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Oui, quand même il faut du bon sens pour tout.
Deux ou trois plantes c'est joli, plus ça gêne le passage.
Maryne |
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rico.d
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 11:31:54
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je veux bien, mais le passage de qui???
je suis le seul à utiliser cet escalier?
merci
Bruno |
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 11:52:25
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Le propriétaire peut exiger que vous n'avez pas à encombrer les parties communes, même si cela ne gène personne. Votre palier ou vos escaliers ne sont pas une extension de votre appartement. Du moins c'est ce qu'il m'a été donné un jour à lire par une agence.
cyvonne |
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rico.d
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 12:02:48
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Ok si on considère cela comme partie commune , citation (http://www.leparticulier.fr/vdq/logement/lire_fiche.asp?id_fiche=374):
A moins que le règlement de copropriété n'en dispose autrement, une partie de l'immeuble est commune dès lors qu'elle présente une utilité pour au moins deux copropriétaires. Il s'agit essentiellement du gros oeuvre du bâtiment (mur, toiture...), des éléments d'équipement commun (ascenseur, chauffage...), des locaux communs (couloirs, escaliers...), des canalisations, des réseaux d'eau et d'électricité
Donc il faut aller voir le réglement pour trancher ou cette citation est fausse? |
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Maryne
Pilier de forums
1985 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 12:11:18
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Si on commence à admettre les pots de fleurs dans les parties communes, pourquoi aussi ne pas tolérer les vieux matelas et sommiers usagés, vieux téléviseurs et frigos ?
Et supposez qu'un jour vous ayez besoin d'une intervention rapide des secours ou des pompiers je pense qu'on ne prendra pas le temps de déplacer gentiment vos fleurs...
Maryne |
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rico.d
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 13:56:43
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Votre seul argumentaire c'est de laisser libre le passage.
Tentative de defense..:-)
Mais il est libre!! c'est un escalier de 1m20-1m30 de large moins les plantes
Et sur les pots de fleurs seuls il y a fabulation.. en regardant de plus pres il aurait vu la petite pousse de basilic sortir..enfin je suis pas pret d'en manger :-)
Il n'y a que des pots plantés. Rien de sale ou degradant pour cet escalier extérieur soumis au intempérie.
Et je reviens à ma question est-ce une partie commune, cet escalier ne servant qu'à moi, les autres résidant ayant d'autres accés?
Merci de vos réponses
Bruno |
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 14:19:25
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| Et qu'attendez-vous exactement comme conseil sur ce forum ? Je suppose que vous ne voulez pas vous lancer dans des courriers sans fin avec votre Agence qui vous demande de libérer l'escalier considéré comme partie commune. Si ce sont les seuls soucis que vous avez vous êtes un locataire HEUREUX ! |
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rico.d
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 15:40:10
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Je sais il y a plus grave, une seule prise électrique par piece sans masse par exemple (y-a-t-il des normes au fait?)
Mais depuis 2-3 ans que ces plantes d'extérieures sont dehors, c'est un choc pour moi..
désolé de vous avoir dérangé.
Bruno qui aime avoir de la ciboulette fraîche.. |
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Arizanne
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 21:47:02
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Mais non, ne vous laissez pas faire !
Je n'y connais rien, mais si ces gens sont jaloux de votre petit coin de verdure paradisiaque et veulent vous pourrir la vie rien que parce qu'ils en ont le pouvoir, il ne faut pas les laisser faire.
Et pourquoi ne peuvent ils tolérer (sic) toutes ces jolies plantes ? (maintenant, je vous dirais que si le tout est mal entretenu, si vous faites pousser de l'opium, si de la terre souille tout, il faudra que vous y mettiez du votre pour pouvoir garder votre jardin)
Et cette limitation arbitraire à "3 pots" ? Ça ne veut rien dire ! Mettez y donc 3 gros pots de 50 cm de diamètre garni d'un énorme cactus et ils regretteront bien leur courrier !
Pour ce qui est du droit, je crains que vous n'ayiez aucune chance.
Même si cet escalier n'est pas une partie "commune", il ne vous appartient peut être pas pour autant. Payez vous un loyer pour ça ? Est ce marqué sur le bail ? Et c'est vrai que vous ne devez pas gêner le passage des pompiers.
Quoi qu'il en soit, je compatis et vous souhaite bonne chance. Perdre toutes les plantes qu'on a soigné pendant des années, ça fend le coeur... surtout si on n'a pas d'enfants (et faites leur remarquer au passage qu'une plante, c'est silencieux, contrairement à tous ces cabots qui gratifient nos semelles de leur "bon souvenir" et aboient juste au moment où on allait s'endormir... sans compter les morsures)
Courage. |
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Arizanne
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 13 mai 2004 : 21:53:44
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PS :
Le syndic de votre immeuble a peut être aussi de bonnes raisons de vouloir que vous fassiez le ménage.
Ma première réaction était peut être un peu trop rageuse. Après tout, ils ne sont peut être pas si méchants.
Peut être veulent ils se couvrir au cas ou un jour on leur ferait un procès s'il y avait eu un incendie et que les pompiers n'aient pu passer. Ou alors au cas où le bébé du voisin tombe par la fenêtre et meurt dans d'affreuses souffrances empallé sur un youka. Ou alors vos fleurs attirent les abeilles tueuses et une vieille dame s'est plainte...
Il peut y en avoir, des raisons.
Dites leur gentiment que ça vous ennuie d'enlever vos plantes et demandez leur quels sont leurs motifs ? On peut s'arranger, non ?
Bon courage |
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 14 mai 2004 : 10:33:24
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Arizanne, rico.d emploie bien le terme "parties communes". Donc son agence applique strictement la règlementation. J'ai aussi eu l'impression qu'elle cherche des noises à rico.d, mais elle est dans son droit lorsqu'elle demande de libérer les parties communes et se sert de cet argument. J'avoue ne pas comprendre pourquoi trois pots ...... et je comprends aussi la déception de rico.d, ayant moi-même deux balcons remplis de plantes aromatiques.
Pour ce qui est des prises électriques, c'est un autre problème et je vous dirai rico.d qu'il y a des normes à respecter et que vous pouvez très bien informer votre agence que d'une part vous allez libérer l'escalier, et les mettre en demeure d'autre part de mettre l'électricité aux normes. Autrement dit un prêté pour un rendu.
cyvonne |
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rico.d
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 14 mai 2004 : 16:24:13
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Merci pour vos réponses.
j'ai fait le propre en enlevant mes semis de piments dont l'aspect n'etait pas "propre" (enfin que je suppose non conforme..ou qu'il n'a pas reconnu..), rentré l'arrosoir, enfin tout propre
aucune plante de rentrée et j'attend la prochaine lettre..
Ce qui m'enerve le plus c'est de recevoir une lettre alors que depuis une semaine le proprio bricole ds un appartement voisin et qu'il ne s'est même pas déplacé pour nous le dire...
Et pour la taille de certains pots ils sont deja gros ( des bambous qui poussent bien..) et les aromatiques petits.. mais apres mesure il reste au minimum un metre pour passer, même avec ces gros pots
Pour la partie mise au norme electrique de l'appart, je vais attendre la prochaine lettre et me renseigner sur la legislation en vigueur en attendant...
Merci
Bruno
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 15 mai 2004 : 09:09:24
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Ce n'est pas la peine de chercher à savoir quelle est la meilleure philosophie de vie quant à la tolérance ou pas des pots de végétaux posés sur l'escalier.
Le seul juge c'est l'état de division de l'immeuble.
Si cet escalier est effectivement compté en "parties communes", même s'il n'a d'usage que pour un seul lot, il est partie commune et ne peut en aucun cas être encombré par quoi que ce soit non prévu initialement ou par décision d'assemblée générale.
Avant de plonger dans ce texte qui apporte la réponse (et dans les PV d'AG qui ont peut être autorisés des choses), il y a un moyen très simple de savoir si cet escalier est vraiment géré comme une partie commune en répondant à la question suivante :
- qui fait le ménage sur cet escalier ? (car je suppose qu'il reçoint de temps en temps, au moins un coup de balais !)
Si ce ménage est fait aux frais de la copropriété, la moindre des politesse est de laisser tout dégagé pour faciliter le travail... De quel droit imposeriez-vous un supplément de temps (=argent) pour ce ménage à cause de votre propre convenance?
Si la règle vous impose de faire le ménage sur cet escalier, c'est qu'il n'est pas 100 % partie commune mais "partie commune à usage privatif". Et cela doit être indiqué dans l'état de division ou le titre de propriété du propriétaire de l'appartement.
Dans ce cas, vous pouvez (à mon sens) poser vos pots de végétaux et manger de la bonne soupe au pistou!
seborga1 |
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rico.d
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 15 mai 2004 : 10:44:10
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Bonjour,
Pour l'entretien de l'escalier, je n'ai jamais eu de directive que je devais l'entretenir, mais jamais personne n'est venu le nettoyer..alors je m'en occupe.(c'est du carrelage, c'est pas trop dur..)
Mon contrat de location n'est pas clair et aucun mot sur les escaliers. il semble que se soit un contrat type fourre-tout.
Et pour la division de l'immeuble, c'est un unique propriétaire appelons-le DIEU ( c'est comme ça qu'il se voit en tout qu'à..) qui possède tout l'immeuble alors il doit choisir ce qui est commun ou non et face à DIEU on ne peut rien...
Après discution avec mes voisins DIEU fait chier tout le monde sur des conneries..et dans une logique incompréhensible pour le moment DIEU vient d'installer 6 bacs de geranium sur un balcon voisin d'un appart vide ?
Enfin j'attends la prochaine lettre..
et une expliquation sur les geraniums???
Merci
Bruno
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Arizanne
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 15 mai 2004 : 13:12:04
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Eh bien on dirait que Dieu a besoin de plantes gratis pour garnir ses balcons à lui !!! (ben oui : si vous n'avez pas la place de mettre vos plantes chez vous, vous les jetterez... et qui les récupèrera ?!!).
Demandez lui quand même en quoi ces plantes sont intolérables.
S'il veut jouer au plus malin avec vous, harcelez-le avec vos droits à vous (régularisation des charges, prises conformes, etc... à vrai dire j'y connais rien, mais on doit bien pouvoir trouver un moyen d'emm* un propriétaire qui le cherche !) mais attention à ne pas trop le courroucer non plus, il vous ferait regretter vos démarches en vous augmentant le loyer (il peut en avoir le droit, selon le bail, à appliquer le taux d'augmentation de l'indice insee, tous les ans, et même rétroactivement), en vous cherchant des noises lors de la restitution de votre dépôt de garantie, etc.
Donc pour l'heure, il vaudrait mieux ne pas jouer avec le feu
Bonne chance. |
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