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Je prépare la première AG d'une toute nouvelle copropriété qui est en fait une grande maison de ville divisée en deux logements qui donnent chacun indépendamment sur la voie publique. Ormis le toit il n'y a pas de commun. Je suis propriétaire du RDC et le propriétaire de l'étage, ancien propriétaire de l'ensemble, a mis son logement en vente.
Il faut réunir la première assemblée dans le mois qui suit la constitution de la copro. L'autre copro qui vend s'en moque et me dit de faire ce qu'il faut. De faire le PV d'AG il le signera !!!!! En fait je suis trés attaché à faire cette assemblée car j'ai fait modifier la façade (création d'une ouverture) (avec l'accord écrit de l'autre copro et une autorisation de travaux de la Mairie) et je voudrais que cela soit mentionné dans le PV afin de régulariser la situation.
N'étant que 2 copro, je pense à un conseil syndical coopératif avec moi comme syndic Faut-il LRAR pour convoquer l'assemblée Que doit contenir le PV l'autre copro a 588/1 000 èmes et moi 412 /1 000 èmes Comment se compte les voix En commun il devrait n'y avoir que l'assurance de l'ensemble à moins que je n'oublie qq chose
Que va-t-il se passer à la vente du 2 ème logement compte tenu du nombre de tentième du nouvel arrivant ?
Merci à tous ceux qui voudront bien me répondre je suis sur ce site depuis qq jours et je trouve que certains intervenants sont impressionnant de savoir
Serge, ne soyez pas si presse, les reponses viennent toujours ! Si je ne me trompe, dans votre cas, meme si vous avez plus de tantiemes, vous n'etes pas prioritaire sur l'autre coproprietaire. donc, diplomatie et concertation sont de rigueur .
Ceci mentionne, j'ai vecu le meme cas (mais en Belgique ) ou je possedais une maison de ville separee en 2, avec entrees independantes, etages independants, etc... exactement le meme cas que vous. Seuls la toiture, la plomberie et je ne sais plus quoi encore, etaient communs. Nous faisions nos reunions lors de diners (l'autre copro etait japonnaise et j'ai decouvert la vraie cuisine japonaise a ces occasions entre autres) ou nous passions en revue les points importants. Nous avons refait toute la facade, le toit et d'autres problemes qui sont apparus (la maison etait du debut 19eme) et nous avons toujours trouve une solution intelligente face aux differentes urgences. Surtout si les niveaux financiers sont differents, cela requiert de parler, d'exposer chacun son point de vue et de toujours trouver la meilleure solution pour les 2 parties. Sinon c'est le blocage et le fait d'en appeler a la justice coute toujours a tout le monde
Pour l'assurance, nous avions arrange avec notre courtier un contrat pour la maison mais avec appel de primes separees, donc pas de probleme d'avance de fonds ni de compte bancaire commun. Sinon aucune autre charge commune donc c'etait assez facile.
Voila, j'espere que tout se passera aussi bien que pour moi; D'ailleurs depuis que je suis partie et que j'ai vendu (snif), nous sommes toujours en contact !
Votre sujet n'est pas absurde du tout La loi de 65 et textes subséquents s'applique dés lors qu'il y a 2 copropriétaires ! Dans ces conditions il faut faire avec, sans quoi vous seriez en infraction. Alors suivez les procédures prescrites et vous aurez au moins la conscience tranquille si vous ne pouvez pas faire avancer votre schmilblick.
La convocation à une assemblée générale est remise au 2eme copropriétaire, en main propre, contre signature sur carnet approprié ou alors vous devez faire un envoi par LRAR . Bien sur tout cela implique la création de la copropriété et l'application des textes selon la forme choisie en AG. Si votre copropriétaire ne veut pas ou ne peut pas se déplacer il pourrait vous adresser une procuration sous forme de mandat libre ou de mandat impératif que vous devriez respecter). Voir sur UI les contributions à ce sujet.
La première Ag d'un copro à deux
Forum fermé
Posté - 13 mai 2004 : 21:56:21
que cela soit mentionné dans le PV afin de régulariser la situation.
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ou nous passions en revue les points importants.
