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Je sais bien qu'il y aura peu de lecteurs potentiels sur Universimmo mais il ne semble qu'il faut au moins avoir connaissance de la publication par L G D J (Librairie générale de droit et de jurisprudence), et dans la collection " Bibliothèque de droit privé", de la thèse de doctorat de Florence Bayard-Jammes sous la direction du professeur Daniel Tomasin : La nature juridique du droit du copropriétaire immobilier.
Une thèse sur la copropriété, publiée de plus, c'est assez rare pour le signaler. Cette thèse aura certainement une influence rapide sur la jurisprudence, voire sur la législation, tant par la qualité de son auteur que par celle de son directeur qui en a rédigé la préface selon l'usage.
Elle présente une conception très cohérente du droit individuel de copropriété, portant sur le lot enfin pris comme un ensemble (la partie privative + les droits et obligations conférés par la loi et le règlement conventionnel de copropriété).
Le lot est un bien immobilier au même titre que les autres, et même un fonds au sens le plus ancien du Code civil. Il faut ajouter une remarquable analyse de la notion de destination de l'immeuble, qu'on trouve à tout bout de champ dans le statut sans qu'elle soit définie.
Tout celà est si bien en germe dans le statut, sans être exprimé, que les idées de l'auteur, déjà évoquées dans quelques arrêts, peuvent trouver application dans le cadre des textes actuels. Quelques avocats vont sans doute s'y employer sans tarder.
Il est de signaler, au moins, l'existence d'ouvrage récent consacré à la copropriété, et dont l'auteur a le mérite, à mes yeux, de présenter une conception cohérente du droit individuel de copropriété.
Ne craignez pas sur ce point l'ébranlement, le droit de copropriété sort très renforcé de cette analyse, sans atteinte aux exigences de la vie collective.
Il serait souhaitable qu'elle poursuive avec la même veine pour ce qui est de l'organisation collective, qui n'est que survolée.
Bonsoir JPM, Mon message ne s'adresse pas à vous et je ne peux que vous remercier pour votre information qui je l'espère sera utile à de nombreux internautes qui aiment aussi les livres. J' en ai lu plusieurs ,mais là aussi les textes évoluent et je n'ai plus de place dans mes bibliothèques. Si je vais à Paris je passerai par la rue Soufflot qui me rappellera des souvenirs de jeunnesse.J'ai même habité rue Monge et pendant la 2WW ,ma compagnie du 501e RCC a libéré le quartier. Je n'avais que 20ans...en 1944.
Bonjour Pegase, Merci pour votre message. D'abord chargeur-radio sur car Eylau, en AFN. Puis, pilote-radio sur le haf-track de commandement-radio : Normandie, Paris, Strasbourg, poche de Neuf-Brisach,...La devise du régiment,relise à Rabat,par le Colonel Malagouti était "En tuer", mais nous ne tirions pas sur les ambulances,comme quelques se plaisent à le faire sur ce site. Parcourez web:cyrnea.fr.fm Cordiale poignée de main.
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Forum fermé
Posté - 17 mai 2004 : 23:44:17
