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Bonsoir à tous ! voilà, g 1 gros souci ! je suis propriétaire d'1 pt appart dans 1 pte copropriété (immeuble de 4 apparts) et donc nous n'avons pas un syndic professionnel mais un bénévole qui est lui même un des 4 propriétaires. Donc mon problème, sont les charges ! voilà, je ne suis pas contre de payer ce que je dois, c'est à dire l'électricité, l'assurance de l'immeuble et éventuellement les frais de gestion c'est-à-dire timbres, banque (bien que !!! suite après) etc. A savoir, qu'il n'y a pas d'ascenseur, pas de gardien(ne), femme de ménage (puisque c'est moi qui le fait pour tout l'immeuble grâcieusement !)... Or, il se trouve que le propriétaire qui se charge de s'occuper de ces quelques détails se prends des honoraires, que dis-je, d'énormes honoraires, je vous détaille les dépenses prévisionnelles de l'année 2002 : edf 50€ assurance 200€ frais bancaires 340 € !!! honoraires assemblée générale 533.57 € !!!!! fond de roulement 150 € soit pour ma quote part : 494 euros /an pour 1 pt studio d'1 petite ville de rien. Ce propriétaire se dit "quasi" bénévole ! a-t-il le droit de se prendre de telles commissions ? et les fonds de roulement ce sont bien pour les coups de fils, les timbres ??? nous n'avons qu'une lettre par an et encore ! pas d'assemblée depuis 2002, c'est toujours moi qui téléphone pour avoir mes factures d'eau, je n'ai jamais eu de détails de factures, enfin de ce que je paie malgré une mise en demeure. Aussi, je ne comprends pas les frais bancaires, chaque propriétaire paie, donc il ne devrait pas y avoir de déficit bancaire alors je ne sais pas ce que rprésente les "frais bancaires". ??? Si vous pouviez m'aider à résoudre mes problèmes, enfin me guider dans mes démarches pour alléger ces frais.
A mon avis il y a un "os" quelque part justement de par la profession de votre syndic bénévole. Par qui a-t-il été élu ? Son mandat va de quelle date à quelle date ? Est-il mentionné une rémunération dans ce mandat ? Un montant de remboursement de ses frais est-il stipulé. ATTENTION différence avec remboursement de frais et rémunération !!!!
Pas d'assemblée depuis 2002 ? Mais il est alors hors mandat. Vous n'avez pas voté sur un budget prévisionnel alors sur quelle base fait-il les appels de fonds ?
S'il a bricolé dans vos comptes, tout avocat qu'il est, en qualité de syndic bénévole il a du souscrire une assurance responsasibilité professionnelle. C'est vers celle-ci que vous devrez vous retourner.
Avez-vous vérifié si ce que vous payez correspond bien aux répartitions indiquées dans le règlement de copropriété ?
Comme un syndic professionnel il doit vous rendre des comptes. Donc vous lui demandez tous les justificatifs relatifs à l'exercice clos par lettre recommandée avec AR.
Vu le quote-part de votre studio et ces charges somptuaires pour une année:
EDF 50€ - Des frigos sont branchés sur les ampoules toute l'année. Assurance 200€ - C'est probablement un contrat anti-sismique, donc ça coûte plus cher (hé,hé!). Frais bancaires 340 € - Le coffre-fort de cette banque doit être bien épais, vos chèques sont bien au frais. Honoraires assemblée générale 533.57 € - Oui, mais là, il ne faut pas prendre l'hôtel de luxe du coin pour faire une AG à 4! Fonds de roulement 150 € - Vu le prix du carburant pour tout ce qui roule! Pour 1 pt studio d'1 petite ville de rien - Mais Cucuron est une petite ville charmante!
Bon, là je ne me moque pas plus de vous que votre avocat qui vous toise quand vous faites le ménage dans les couloirs. Demandez-lui TOUS les justificatifs de ses dépenses et surtout commencez à contacter les autres dans le but de convoquer une AG et élire un Conseil Syndical. C'est urgent.
Si votre syndic n'a aucun mandat en règle vous n'avez pas à lui payer quoi que ce soit et exiger une AG, voire une administartion judiciaire provisoire qui dans votre cas semble être la seule solution légale.
Attention, ce syndic a peut-être été élu pour 3 ans; dans ce cas son mandat est en cours (sauf si son élection remonte à 2001). Il reste qu'il n'y a pas eu de budget prévisionnel.
Merci beaucoup de m'avoir répondu si rapidement ! Comme vous dites, j'ai déjà demandé tous les justificatifs et cela dans la mise en demeure que je lui ai faite ! mais sans succès ! alors j'ai même téléphoné pour avoir un rdv pour pouvoir consulter toutes les factures dans son bureau comme ça pas de photocopies, etc et même ça , ça n'apas marché !! il est très caractériel ce monsieur (mais moi je suis têtue !!) Effectivement, son mandat a été voté en janvier 2002. Mais que se passe t-il s'il réclame les charges de 2003 et de 2004 si pas d'assemblée ? sommes nous obligés de payer l'intégralité de ce qu'il demande ou pouvons nous lui payer seulement ce qui touche l'immeuble (assurance, edf...) ? ce ne sont plus des budgets prévisionnels à ce moment là puisque c'est dépassé. Et s'il ne fait pas d'assemblée ni en 2004, ni en 2005 est ce le syndic bénévole peut être éliminé, dissout automatiquement ???
Oh,... ce caractériel a des choses à vous cacher!!!
Cela veut dire quoi exactement que ce pt msieu ne veut pas vous répondre? Et pourquoi faut-il prendre un rendez-vous pour lui parler de choses qui le concernent en premier (il s'est fait ELIRE à ce poste)?
Vous ne devriez pas paniquer autant que lui en vous butant. Prenez-le avec calme, dites-lui "Mââîître" en faisant une courbette à chaque fois que vous lui adressez la parole, ils aiment ça, puis enchaînez avec un sujet à la fois (EDF, frais, factures, mandat), il finira par comprendre l'essentiel: Que vous êtes déterminée!
syndic "quasi" bénévole
Forum fermé
Posté - 31 mai 2004 : 22:17:11
!!! 
