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 Sujet  |
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nini
Contributeur actif
35 réponses |
 Posté - 01 juin 2004 : 10:38:58
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bonjour,
est ce que quelqu'un pourrait m'indiquer la méthode de calcul des millèmes de copropriété.
merci d'avance
nini
*** Modération ***
Sujet déplacé du forum "Quand les vraies réformes dans l'immobilier ? - Réformes dans le domaine de la copropriété"
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Edité par - clemouel le 26 mars 2007 14:34:39 |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 juin 2004 : 11:34:02
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Cela est difficile. L'exposé le plus clair et concis sur la question fait 20 pages.
Très grossièrement on part de la surface (et parfois du volume) du lot. Rien que sur ce point il y a 3 pages.
On utilise ensuite un certain nombre de coefficients, les uns objectifs, les autres subjectifs pour parvenir, pour chaque lot à un résultat : quote-part lot 1, QP lot 2, etc...
On fait le total et on convertit pour obtenir des millièmes, des dix millièmes ou des cent millièmes selon l'importance de l'immeuble. Il est en effet formellement déconseillé d'avoir des décimales. |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 01 juin 2004 : 14:49:28
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Comment fait-on quand le règlement de copropriété est obsolète ?
En effet au départ des celliers avec les tantièmes correspondants sont devenus des studettes.
Comment majorés les tantièmes donc ? |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 juin 2004 : 18:43:00
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Le changement d'affectation d'un lot est soumis à autorisation de l'assemblée générale.
Quand l'autorisation est donnée, l'assemblée doit prévoir dans la résolution une condition de modification des tantièmes de contribution aux charges.
Si cette précaution n'a pas été prise, c'est le bazar !
Dans ce cas il ne s'agit pas de calculer des tantièmes de copropriété, ce qui était l'objet de votre question, mais des tantièmesz de charges. Il faut se référer aux lots affectés à l'habitation dès l'origine de l'immeuble et se contenter de reprendre les surfaces comme base de calcul.
Si un appartement de 2 pièces pour 40 m² a 52/1000, celà fait 1,3 tantième pour 1 m²
Si un cellier de 15 m² a 10/1000 cela fait 0,67 tantième pour 1 m²
Si le cellier est devenue une studette, il faut au minimum le remonter à un coefficient équivalent soit 10/0,67 x 1,3 = 19,40 arrondi à 19 tantièmes. En général on prend un coefficient légèrement supérieur pour les studios, par exemple une majoration de 10%
19,4 / 100 x 110 = 21,34 et on prend 21 ou 22 tantièmes.
Si vous faîtes celà pour n celliers devenus studettes vous allez arriver à plus de 1000, ou plus de 10000. Il faut donc convertir pour revenir en millèmes ou dix millièmes. De cette manière les valeurs relatives des quotes-parts de charges de appartements affectès dès l'origine à l'habitation vont être diminuées.
Cette méthode est relativement sauvage mais, utilisée avec circonspection, elle donne généralement des résultats assez proches de ceux fournis par un géomètre expert de manière plus orthodoxe. En tout cas elle permet d'approcher le problème.
ATTENTION : la nouvelle grille est une grille de répartition de charges. Le cellier garde ses 10 millièmes comme quote-part de propriété indivise des parties communes. Cette quote-part est intangible.
"Attention" en majuscules : ce n'est pas une infraction à la netétiquette, je pense ! 
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0148450258
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 08 sept. 2006 : 12:23:53
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[font=Comic Sans MS]Bonjour,
Pourrais-je avoir les références des documents (de 3 et de 20 pages) que vous citez dans votre réponse du 1 juin 2004 ? Livre, lien internet.
J'ai besoin de connaître les coefficients affectés aux caves, garages, terrasses, jardins.
Merci
Marie Le Corre[font=Comic Sans MS]
mlc |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 sept. 2006 : 14:10:39
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| envoyez un mail directement à JPM..... |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
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rapha
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 26 mars 2007 : 13:05:10
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Bonjour a tous,
Une question pour JPM:
Je possede une "remise a usage de garage" dans une copropriété située a Paris 17eme.
Ce bien a une surface de 26/27 m2 et l'immeuble comporte 5 ou 6 étages.
Ce garage occupe, en rez de chaussée, au maximmum la moitié de la surface au sol de l'immeuble.
Bien entendu, ce lot est interdit a l'habitation et il se trouve qu'il lui a été attribué 117
millièmes de la copropriété. Des travaux importants ont été voté et il se trouve qu'on me réclame
aujourd'hui une participation très élevée a ces travaux. J'ai l'impression que le calcul des tantièmes
de mon lot est très surévalué, bien que je ne connaisse pas les surfaces exactes des appartements situés
au dessus. Quels sont les moyens de recours dont je peux eventuellement disposer?
Merci de votre réponse.
Raphael |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 26 mars 2007 : 14:44:26
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Selon vos indications : le garage fait 27 mc. Il occupe la moitié de la surface au sol de l'immeuble. La surface au sol de l'immeuble ferait donc 55 mc.
Celà ferait au mieux 45 mc par étage pour le ou les logements soit 225 mc pour R + 5 et 270 pour R + 6.
Comme il reste 883 / 1000 déduction faite du garage cela ferait 3,5 à 4 millièmes pour un mc de logement.
Vous avez 117 millièmes pour 27 mc soit 4 millièmes pour un mc de garage.
Mon calcul est très grossier et, de plus on ne sait pas s'il y a aussi des millièmes pour l'autre partie du rez de chaussée.
Une autre question est la date de votre règlement de copropriété. S'il est antérieur à 1965, la forte valorisation des tantièmes d'un local de garage au rez de chaussée n'aurait rien d'étonnant.
Dans un premier temps, la question importante est de savoir si nous à peu près d'acord sur la description de l'immeuble et sa superficie 
Il faut vérifier aussi si la base est bien 1000
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Edité par - JPM le 26 mars 2007 14:47:32 |
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rapha
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 26 mars 2007 : 17:24:33
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Merci JPM.
A priori les 117 millièmes correspondent a peu près a la surface relative de mon garage par rapport
a l'immeuble. La base est bien 1000 et le règlement de copropriété date de 1955...
Donc il apparaît que le M2 de garage compte autant que le M2 d'appartement.
Que puis-je faire maintenant pour faire "réajuster" ce calcul après coup puisque d'importants
travaux ont été votés (sans moi) et que le syndic me reclame une forte somme?
Merci pour votre réponse.
Raphael |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 26 mars 2007 : 17:59:38
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1955 ? Pas étonnant ! L'auteur du règlement de copropriété voyait déjà une boutique Dior dans votre garage
Ceci étant, aujourd'hui, 25 mc de garage dans le 17e ne sont pas sans valeur.
Les tantièmes de copropriété au sens propre du terme sont intangibles.
Il est théoriquement possible de modifier cette dans la mesure ù elle sert aussi à la répartition des charges (sans modification de la quote-part d'indivision. Mais il y a des conditions et le coût de l'opération n'est pas mince, quand elle est possible.
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Pjean
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 25 mars 2008 : 15:54:03
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Bonjour,
réalisant en ce moment une répartition des millièmes, je recherche un documentation complète sur le sujet en plus du lien très intéressant de JPM ...
Ou du moins l'ensemble des coefficient de consistance et situation ...
Merci de me signaler ou je peux me les fournir ou bien me les transmettre ...
Bien à vous,
Pjean |
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méthode de calcul des millièmes de copropriété
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