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dans le calcul du COS, la surface habitable ne tient pas compte des caves. Mais quez considère t on au juste comme cave. Un cave, construite à l'origine comme telle, mais qui a ensuite été fermée et servant d'atelier (de musique en l'occurance) est elle à prendre en compte ou non? Je précise que cette cave est au RDC de la maison et que son accès est extérieur.
Idem, popur un abris de jardin qui sert d'atelier de peinture... est- ce de la surface habitable?
Surface de plancher hors oeuvre nette (S.H.O.N.) : S'obtient à partir de la surface de plancher hors oeuvre brute S.H.O.B.)(= Surface de plancher hors oeuvre brute : Egale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction y compris les combles et sous-sols (aménageables ou non), les balcons, loggias, toitures terrasses (qu'elle soient accessibles ou non).après déduction :
- de la surface de plancher hors oeuvre des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation (hauteur sous plafond inférieure à 1,80 m, combles non aménageables de par conception). - de la surface des locaux à usage de garage, de chaufferie, de stockage d'ordures ménagères et plus généralement de tout local en comble ou sous-sol non aménageable de par l'usage qui en est prévu. - de la surface des caves en sous-sol à la condition qu'elles ne comportent pas d'ouverture sur l'extérieur autres que celles nécessaires à leur aération.- de la surface des terrasses, des balcons et loggias, ainsi que des parties non closes situées en rez-de-chaussée. - d'une surface égale à 5% des surfaces hors oeuvre affectées à l'habitation en compensation de la surface brute de plancher occupée par les matériaux d'isolation thermiques et acoustiques
Pour l'abri de jardin, je ne pense pas que ça puisse être considéré comme surface habitable d'après la définition !
COS
Forum fermé
Posté - 01 juin 2004 : 14:08:31
