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Je suis en train de vendre ma maison et je suis dans le calcul de la tva résiduelle que je devrais reverser(si j'ai bien compris). Donc le prix de revient de la maison = coût terrain+frais de notaire+coût maison+factures entreprises+factures matériaux mis en oeuvre par moi-même.
Pouvez-vous me dire si j'oublie quelque chose? Pour les factures entreprises, doit-on prendre la facture totale(même question pour les matériaux que j'ai achetés)? Pour les travaux que j'ai réalisés(murs de soutainement, tout le drainage et évacuation des eaux usées avec une fosse septique, térrassement), peut-on calculer une valeur ajoutée? Une grande partie des matériaux que j'ai acheté viennent du luxembourg ou de la belgique, puis-je les déduire de la même manière?
Enfin, j'ai une dernière question sur la définition de résidence principale (cela sera pour les impôts de l'année prochaine): Nous avons fait construire la maison pour l'habiter(actuellement nous louons) et au moment de la réception de cette dernière, je savais que je changerais de travail et donc de ville (à 170 km de notre maison neuve). On a donc décider de la mettre en vente et de louer encore quelques mois. La maison sera-t-elle considerée comme notre résidence principale?
Vous ne précisez pas la date de l'achèvement de votre maison. En effet, c'est uniquement à l'occasion de la première mutation à titre onéreux dans les 5 ans de l'achèvement que la TVA est due. Si tel est le cas, vous pouvez déduire toute la TVA figurant sur toutes les factures d'entreprises,d'achats de matériaux et matériels utilisés pour parvenir à la construction. Seul,votre travail personnel ne sera pas générateur d'un crédit de TVA déductible. Pour ce qui concerne la plus value ce ne sera pas pour l'année prochaine. Cet impôt est payé dès la vente par le notaire qui déposera son acte à l'administration et la déclaration ad hoc. Pour être exonéré, il convient, impérativement, que cette maison soit votre résidence principale, effective et habituelle, au moment de la vente.
Prix de revient maison et factures à l'étranger
Forum fermé
Posté - 02 juin 2004 : 21:12:29
