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Aaelia
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 03 juin 2004 : 23:41:36
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Bonjour à tous
Considérant que mon conjoint, mon chat* et moi ne pouvons jouir paisiblement de notre logement du fait de l'attitude de nos voisins je me suis adressée à mon bailleur (à sa régie immobilière, le bailleur étant une personne morale). Les responsables du service de la gérance nous ont répondu :
1. qu'ils ne pouvaient pas intervenir directement dans la mesure ou nos voisins sont les sous locataires (sans bail écrit et sans accord écrit du bailleur) d'un autre locataire de l'immeuble
2. qu'ils ne pourraient intervenir qu'en expulsant le locataire direct et par conséquent tout occupant de son fait, mais que la procédure serait longue
3. qu'ils avaient demandé à dernier de faire cesser cette sous-location au plus vite.
D'une rencontre avec le locataire "responsable" de la situation il est ressorti qu'il est conscient des troubles que nos voisins occasionnent. Qu'il souhaite lui même les voir partir pour non règlement des loyers mais qu'il ne sait comment faire. Il nous a remis copie d'une lettre qu'il leur a adressé en janvier dernier leur demandant de quitter les lieux (une lettre ni faite ni à faire, à mon avis sans aucune valeur : absence de nom et adresse du destinataire, aucune indication de date de départ...)
"Le jour où vous ne les supporterez plus, vous irez voir ailleurs." disait cyvonne à propos des voisins dans un précédent post. Vous avez raison cyvonne, la meilleure solution consisterait à déménager et laisser tout ce petit monde se débrouiller. Malheureusement après 6 mois de recherches infructueuses nous devons admettre que nos revenus modestes, la hausse du prix des loyers parisiens et le nombre de candidats potentiels sur un même appartement ne nous laissent que peu d'espoir de ce côté là... Nous persisterons bien sûr, mais tant que nous serons là nous ne pourrons tolérer la situation sans réagir.
6 mois après les échanges de courriers et les entrevues, la lettre aux sous-locataires est restée sans effet et le bailleur ne semble pas très prompt a résilier le contrat qui le lie au locataire en titre. Face à ce peu d'empressement et au découragement du locataire/loueur, nous cherchons nous même des solutions a proposer à ce dernier afin que ne soient obligés de partir que les fauteurs de trouble.
• Le bail verbal qui lie le locataire à ses sous locataires ne peut-il être considéré comme nul dans la mesure ou les loyers ne sont pas versés ? Dans ce cas, comment le dénoncer ?
• La loi du 6 juillet 1989 prévoit que chacun puisse, à tout moment, exiger de l'autre une mise en conformité du bail, qui se traduit par la signature d'un contrat écrit.
Cela peut-il s'appliquer dans le cas d'une sous-location et quelqu'un qui n'est que locataire peut-il exiger une telle chose de son sous-locataire ?
Dans le cadre d'une rédaction tardive de bail écrit, quelle date pour le début de bail : celle de l'accord oral, celle de la mise par écrit ou celle du bail principal ? Le loyer peut-il être révisé selon les prix du marché à cette occasion ?
Toutes suggestions quant à la situation bienvenues.
* oui, le chat aussi...
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Vincz
Pilier de forums
407 réponses |
Posté - 04 juin 2004 : 00:03:25
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Bonjour Aaelia,
En vertu de l'article 1725 du code civil:
Citation :
Article 1725
Le bailleur n'est pas tenu de garantir le preneur du trouble que des tiers apportent par voies de fait à sa jouissance, sans prétendre d'ailleurs aucun droit sur la choses louée ; sauf au preneur à les poursuivre en son nom personnel.
je crois bien que votre bailleur n'a pas grand-chose à voir dans vos relations avec vos voisins. Il se trouve simplement que c'est leur bailleur également. A vous de traiter directement le problème. Donnez-nous plus de détails sur les troubles causés par vos voisins, peut-être pourrons-nous vous aider.
Cordialement,
Vincz |
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 04 juin 2004 : 10:54:21
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Citation :
"Le jour où vous ne les supporterez plus, vous irez voir ailleurs." disait cyvonne à propos des voisins dans un précédent post. Vous avez raison cyvonne, la meilleure solution consisterait à déménager et laisser tout ce petit monde se débrouiller. Malheureusement après 6 mois de recherches infructueuses nous devons admettre que nos revenus modestes, la hausse du prix des loyers parisiens et le nombre de candidats potentiels sur un même appartement ne nous laissent que peu d'espoir de ce côté là...
Je suis bien désolée d'avoir fait cette réflexion Aaelia. Je vis dans une région où il n'y a pas de crise de logement et ne me rends donc pas bien compte de ce qui peut se passer ailleurs. J'ai pour principe de fuir les conflits quoi que cela me coûte, mais c'est sûrement plus difficile pour certains que pour d'autres. Je ne peux que compatir et espérer que la situation finira par se régler pour votre tranquilité.
cyvonne |
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Aaelia
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 04 juin 2004 : 14:29:57
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Nous vivons dans un 2 pièces résultant de la réunion de plusieurs chambres de bonnes. Notre problème est lié à la fois à l'architecture des lieux et à nos voisins les plus proches. Hormis les toilettes et la salle de bains, seule notre chambre possède une porte. L'entrée de l'appartement est directement dans la cuisine sur laquelle donne la pièce principale (par une large ouverture positionnée face à l'entrée). En raison de cet agencement le moindre bruit dans le couloir nous parvient très distinctement. Hors, il se trouve que côté couloir notre porte d'entrée est accolée à angle droit avec celle de nos voisins et que ce ne sont pas particulièrement des gens discrets. Il s'agit d'un couple avec un enfant de 4 ans et le principal problème est lié au comportement désinvolte de la femme.
• Très / trop souvent dans le couloir
("Non madame, le couloir bien qu'il vous permette d'accéder aux toilettes n'est pas votre propriété et ce n'est pas une aire de jeu pour votre enfant...
_Il faut bien qu'il joue ! Tu peux dire ce que tu veux, je suis libre, je fais ce que je veux !")
• Claquements de porte incessants / semble incapable de la fermer autrement quand son fils ne dort pas
("C'est gentil de votre part de ne pas laisser votre porte ouverte mais ça le serait encore plus si vous la fermiez avec un peu de délicatesse.
_"C'est pas moi c'est le courant d'air ! Je suis dans un pays libre, je suis libre, je fais ce que je veux.")
• Constamment en train de hurler où qu'elle se trouve
("Je me suis toujours exprimée comme ça, c'est pas vous qui me ferez changer. De toutes façons je suis libre...)
• Entrepose sa poubelle dans le couloir/sur le palier
(Recette pour rendre vos voisins fous : accrochez votre sac poubelle à votre poignée de porte, côté extérieur. Vous pourrez ainsi avoir le plaisir de claquer votre porte un grand nombre de fois chaque jour et vous délecter en imaginant l'effet que cela peut avoir sur eux lorsque vous le faites 10 fois de suite...)
• Fume dans le couloir l'hiver, sur le palier l'été et prend les gouttières pour des cendriers.
("Mon fils il est asthmatique, je peux pas fumer chez moi, de toutes façon je suis lib....ok ça on l'a bien compris, pour le reste je ne vois pas bien quelle différence cela fait de fumer chez soi en présence de son fils ou dans le couloir en présence de son fils à part qu'il peut profiter de la fumée en faisant du vélo. Bien sûr qu'il a le droit de faire du vélo dans le couloir, il est libre lui aussi !)
J'en passe parce qu'il m'est difficile de faire court et que je ne souhaitais pas particulièrement m'étendre sur cet aspect du sujet sur ce forum.
Le problème avec cette personne c'est qu'il est impossible de lui faire la moindre remarque, elle n'assume jamais rien, se retranche derrière le manque d'isolation (alors que consciente du phénomène elle devrait redoubler d'attention pour ne déranger personne), commence par se poser en victime et fini par vous insulter en agitant son index juste sous votre nez en hurlant qu'elle ne changera jamais rien à rien. Elle a même tenté une fois de brûler le visage de mon conjoint avec une cigarette. Comme cela n'a toujours fait qu'attiser les choses et qu'elle semble de plus en plus hors de contrôle, nous évitons désormais tout contact avec elle. Quand une réflexion nous échappe à travers le mur suite à un énième claquement de porte (il devient chaque jour un peu plus difficile de maîtriser ses nerfs), elle semble prendre un certain plaisir dans le fait de la re-claquer au moins 5 fois de suite…
Aucune conciliation n'est possible entre nous, la seule solution envisageable est le départ d'une des parties, c'est donc eux ou nous. Il parait largement plus probable que ce sera nous avant eux mais tant que nous serons là, nous mettrons tout en œuvre pour que cela soit eux.
Comme le locataire en titre des chambres souhaite lui aussi le départ de ces personnes, c'est uniquement sur cet aspect des modalités de résiliation d'un bail oral de sous-location (qui plus est en cas de troubles causés par le preneur) que portait ma question. Je reste malgré tout disposée a apporter des précisions sur les désagréments endurés.
Notre bailleur n'a peut-être pas grand-chose à voir dans nos relations avec nos voisins. Je le considère néanmoins responsable en partie de la situation actuelle dans la mesure ou son locataire direct a manqué à ses obligations en sous-louant des chambres sans son accord et qu'en toute connaissance de cause il a préféré adopter la politique de l'autruche.
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Maryne
Pilier de forums
1985 réponses |
Posté - 04 juin 2004 : 18:46:08
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La sous-locataire peut en plus contester sa résiliation et dire qu'elle a un bail verbal ! Et elle risque d'avoir raison ! Elle ne connaît que le locataire, pas le bailleur.
Avec de tels voisins, ce ne doit pas être drôle tous les jours, il y a bien la solution de la commission de conciliation, mais cette personne est susceptible de ne pas s'y rendre, ou bien si elle s'y rend, elle dira "Oui, oui" à tout ce que le conciliateur va lui faire promettre puis recommencera de plus belle et vous aurez perdu votre temps.
Reste le procès pour nuisances sonores et menaces de voies de fait.
En attendant cherchez ailleurs sans vous décourager, déposez des dossiers de logement social, mais enfin je vous préviens, des "bonnes femmes" comme elle il y en a partout hélas et la vie en HLM n'est pas drôle non plus.
Le petit minou ne va pas s'y plaire non plus et risque de mauvaises rencontres.
Pesez bien le pour et le contre, et bisou au petit chat, j'adore les bêtes elles sont souvent plus sociables que les gens.
Maryne |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 04 juin 2004 : 23:27:34
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Je sens que je vais me faire rappeler a l'ordre  mais quelques interrogations :
A quel nom est l'abonnement EDF ? s'ils ne payent pas le "loyer" (qui n'en n'est pas un rappelons-le) au locataire en titre, qui paye cette fameuse electricite ? Le locataire + bailleur pourraient deja faire couper le compteur dans un 1er temps !
Si je ne me trompe, dans ce cas precis, ce sont bien des squatters et le locataire en titre peut tres bien faire changer les serrures puisqu'il est chez lui .... 
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Edité par - Joulia le 04 juin 2004 23:28:23 |
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Maryne
Pilier de forums
1985 réponses |
Posté - 05 juin 2004 : 09:32:58
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Ce n'est quand même pas aux voisins d'aller demander des preuves de paiement à EDF, ils vont d'ailleurs se faire envoyer balader.
C'est bien à votre bailleur et au locataire en titre d'agir, vous personnellement n'avez aucun pouvoir dans cette affaire... et eux deux se contentent de cette situation apparemment.
Il n'est pas aussi facile d'expulser une femme seule chargée de famille, comme je vous le disais elle peut objecter qu'elle n'a eu affaire qu'au locataire qui s'est fait indument passer pour bailleur.
Donc je crains que pour expulser ce genre de personne (cas social), il faille observer la procédure habituelle d'expulsion en 13 étapes, mais ce n'est en aucun cas aux locataires de l'immeuble de s'en occuper... Assigner le bailleur pour troubles de jouissance ? Il a l'air de s'en moquer comme de sa première dent !
Essayez de le harceler de coups de fil en lui demandant de mettre fin à cette situation, vous verrez bien, on ne sait jamais.
Maryne |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 05 juin 2004 : 10:52:50
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Entre nous, je pense que Aaelia a depasse ce stade ...  surtout que je crois avoir bien lu que le locataire en titre lui aussi, etait ouvert a toutes suggestions !
PS: J'avais egalement compris qu'il s'agissait d'un couple .. mais peut-etre ai-je mal lu ? |
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Maryne
Pilier de forums
1985 réponses |
Posté - 05 juin 2004 : 13:23:12
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Non, c'est moi qui ai mal lu, il s'agit bien d'un couple, bien que ce soit Madame qui semble "dominante", mais cela ne change rien au problème, ce sont des personnes avec de faibles revenus et qui dit faibles revenus = soutenus par les services sociaux.
Quant au locataire en titre, c'est bien lui qui a fait rentrer ces gens sans garantie, elles ne se sont pas installées de force et le bailleur qui ne dit rien acquiesse tacitement.
Donc inexpulsables sans procédure longue et coûteuse.
Maryne |
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Aaelia
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 07 juin 2004 : 15:42:20
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Je vous remercie de votre attention et de vos suggestions. Voici quelques précisions en plus.
Le problème est lié au comportement de la femme mais il s'agit bien en effet d'un couple avec un enfant dans une situation sociale précaire (ce qui ne les excuse en rien).
L'abonnement électrique est à leur nom. Au cours des 3 années que nous venons de passer ici, les services d'EDF ont par 2 fois au moins coupé (ou restreint (?)) le compteur de ces gens qui, dans ces cas là, ne s'embarrassent pas et utilisent une rallonge pour se brancher sur la prise du couloir. Non seulement ils nous pourrissent la vie mais en plus nous finançons chaque année une partie de leur consommation électrique ! Une fois encore le bailleur semble s'en moquer éperdument.
A la lecture de vos posts il semblerait qu'aucune solution rapide ne puisse être mise en oeuvre pour faire partir ces gens. Le seul moyen consistant en une expulsion dans les règles.
"Dans quels cas peut-on être expulsé ?
En cours de bail ou en fin de bail :
Si le contrat contient une " clause résolutoire " prévoyant sa résiliation de plein droit en cas de non-paiement du loyer et des charges aux termes convenus, pour non-versement du dépôt de garantie, ou pour défaut d'assurance. (...)
À défaut de clause résolutoire ou pour d'autres raisons que le non-paiement des loyers et des charges (usage abusif des locaux, détériorations...) : le propriétaire doit alors s'adresser au juge du tribunal d'instance qui décide de prononcer ou non la résiliation du bail."
Source : http://www.pratique.fr
Dans la situation présente le locataire en titre peut-il être considéré comme "propriétaire" ?
Dans la mesure ou le terme propriétaire est employé celà veut-il dire que lui seul a le pouvoir de saisir le TI ? |
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 07 juin 2004 : 16:15:32
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Et quand bien même vous réussirez un jour peut-être à faire partir vos insupportables voisins ? Vu le type de location proposée, qui vous dit que les locataires suivants ne seront pas leurs sosies ? je crois qu'il vous faudrait consacrer votre énergie à trouver une solution pour vous.
cyvonne |
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Aaelia
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 07 juin 2004 : 16:39:13
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Aux dires du bailleur si ces locataires là partent, ils ne seront pas remplacés. Notre appartement est le fruit d'un regroupement de chambres et le bailleur souhaite faire de même avec les autres chambres de l'étage.
Il faut savoir que le propriétaire n'installe personne directement dans ces chambres (excepté pour 2 d'entre elles qui sont occupées depuis peu par la famille de la gardienne). Les chambres de bonnes restant au 7° étage sont louées par les locataires des étages inférieurs qui s'en servent de débarras ou y logent leur personnel de maison, voire les sous-louent alors qu'il n'en ont pas le droit.
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 08 juin 2004 : 09:23:41
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J'ai habité pendant plus de vingt ans un appartement, qui disposait, comme tous les autres appartements, d'une chambre de bonne au 5ème étage d'environ 12 m2. La gardienne s'est vue attribuer quatre chambres pour elle et sa famille. Les autres chambres étaient quasiment toutes sous-louées à des étudiants. J'avais fait de la mienne une chambre d'amis. Un jour de nouveaux locataires ont emménagé dans cet immeuble. Ils étaient propriétaire d'un restaurant de bonne gamme. Ils ont installé leur buanderie dans leur chambre de bonne, les machines à laver et les séchantes tournaient de 7 heures du matin à 19 heures le soir, tous les jours de la semaine, y compris les week-ends. Les locataires de cet immeuble ne subissaient aucune nuisance, il n'en fut pas de même pour les malheureux sous-locataires à l'étage. Mis à part la gardienne, personne ne se plaignait, du moins officiellement. Le propriétaire, une importante compagnie d'assurances, était à des années-lumière à s'intéresser aux états d'âme des sous-locataires. Il est clair que la crise des logements étudiants dans ma ville, faisait que ceux-ci étaient contents d'avoir trouvé à se loger.
Il faut dire Aaelia, ce type de logement engendre ce type de nuisance, et si comme vous le dites, ces chambres n'ont pas le droit d'être sous-louées, il y a forcément une tolérance dans ce domaine, vu que le bailleur ferme les yeux.
cyvonne |
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voisins sous-locataires insuportables...
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