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Assez édifiant de constater que des sujets posés sur des questions sérieuses ne se voient affublés que de 2 ou 3 réponses alors qu'une histoire de chat en récolte 10!
le propre d'un forum - soi disant spécialisé - est d'apporter ses connaissances à d'autres internautes non pas de s'amuser ou de se complaire dans des railleries...
Essayez de reformuler votre question, vous aurez éventuellemnet plus de chances.
Mais un forum, ce n'est pas une consultation d'avocats spécialisés, ou de spécialistes immobiliers ou autres.
Il n'y a pas obligation ni de résultats ni de moyens.
Alors, bonne chance sur d'autres sites et... Ne nous oubliez pas tout de même, indiquez les nous si vous obtenez des résultats bien meilleurs, nous sommes tous "preneurs"
Il est vrai qu'il n'est pas particulièrement spécialisé dans les copro horizontales et qu'il semble que vos questions étaient semble-t-il posées à la suite d'autres questions.
Monsieur pierre38, vous avez récemment posé une question: http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=11951 à laquelle j'ai fait l'effort de répondre partiellement en demandant plus d'éclaircissements afin de mieux vous répondre. Vous n'avez jamais donné suite! Si vous souhaitez plus de réponses il faut bien évidemment vous impliquer un peu plus et participer aussi (surtout lorsque vous ètes directement concerné). Si vous trouvez un autre forum traitant de la copropriété aussi riche et vivant que celui-ci, faites-nous le savoir car de mon côté je n'ai toujours pas trouvé. Bon courage et bonne chance.
Il y a des questions qui laissent un peu pantois ! Celles que vous avez posées sur le forum rappelé par Raymond, contiennent en fait les réponses dans l'énoncé. Et les réponses qui ont été faites auraient pu vous conduire à vous "questionner".
Reprenons votre texte :
Citation :un lotissement au sein d'une ZAC avec un réglement de construction qui autorise (sans recours possible) la construction de maison individuelle en limite de propriété à condition que la hauteur de construction en limite ne dépasse pas 3,50m de haut et 6 m de long!
Le règlement de ZAC s'impose. Vous le connaissiez avant de construire.
Citation :1° question: cette servitude peut-elle être contestée sur le fondement de l'Article 649: Les servitudes établies par la loi ont pour objet l'utilité publique ou communale, ou l'utilité des particuliers. quelle est l'utilité de cette construction en limite? (sinon qu'elle arrange un particulier et qu'elle emmer... un autre?)
Ces servitudes sont classiques dans les règlement de ZAC. Elles posent bien les règles, afin d'éviter les litiges par la suite et, dans ce sens, de protéger les acquéreurs.
Citation :2° question: ce mur peut-il être considéré comme mitoyen en vertu de l'Article 653; Dans les villes et les campagnes, tout mur servant de séparation entre bâtiments jusqu'à l'héberge, ou entre cours et jardins, et même entre enclos dans les champs, est présumé mitoyen, s'il n'y a titre ou marque du contraire.
Cet article concerne les anciens murs dont on ne connaît pas le(s) propriétaire(s). Il ne vous concerne pas : vous avez un titre et vos voisins également.
Citation :3° question: puis-je fixer un treillis pour la pousse de plantes telles que glycine, rosier ou autres sur le fondement de l'Article 657: Tout copropriétaire peut faire bâtir contre un mur mitoyen, et y faire placer des poutres ou solives dans toute l'épaisseur du mur, à cinquante-quatre millimètres près, sans préjudice du droit qu'a le voisin de faire réduire à l'ébauchoir la poutre jusqu'à la moitié du mur, dans le cas où il voudrait lui-même asseoir des poutres dans le même lieu, ou y adosser une cheminée?
Ce mur n'est pas mitoyen puisqu'il est construit à l'intérieur de la propriété voisine. Vous n'avez donc pas à y toucher, ni à fixer de treillis.
Vous pouvez si vous le souhaitez installer une "décoration", grille autonome support de plantes.
Il y a en plus une servitude dont vous n'avez peut-être pas connaissance, c'est la servitude dite de "tour d'échelle". Le voisin peut vous obliger à le laisser pénétrer chez vous pour entretenir son mur, avec si nécessaire, la dépose de votre grille, à ses frais !
Sérieux de ce forum...?
Forum fermé
Posté - 09 juin 2004 : 13:52:38
ne se voient affublés que de 2 ou 3 réponses alors qu'une histoire de chat en récolte 10! 
