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nous venons d'acheter un appart à Paris au rdc et on vient de nous informer qu'en juin des travaux seraient voter pour la réfection des bow window. Nous n'avons pas de bow window à notre étage mais comme le réglement de copropriété n'est pas clair nous ne savons pas si nous avons à payer. merci de m'aider
L'existence d'oriels (terme français pour bow-window) génère souvent des difficultés techniques et juridiques.
Il faut vérifier soigneusement ce que dit la règlement de copropriété à ce sujet, en particulier dans la définition des parties communes et privatives et dans l'état de répartition des charges.
L'usage est de considèrer la structure dormante, c'est à dire l'essentiel et le plus coûteux comme partie commune et les ouvrants comme parties privatives.
Mais lorsque le règlement de copropriété dit que " les parties vitrées sont à la charge du lot " la situation se complique. Dans ce cas les chassis vitrés fixes (ferraille ou bois et verres ou vitraux) sont en charges privatives. La maçonnerie ou les structures métalliques d'ossature demeurent en charges communes.
Pour ce genre de travail, la présence d'un bon architecte d'entretien expérimenté est aussi précieuse sur le plan juridique que sur le plan technique car il sait comme doivent être structurés les devis et mémoires pour que le syndic puisse faire sa répartition correctement.
Tout cela est important car ces travaux sont souvent chers.
A toutes fins utiles : oriel, ce n'est pas une invention d'un énarque. C'est un mot français très ancien que vous retrouverez dans n'importe quel dictionnaire anglais/français. On ne sait pas pourquoi ils l'ont abandonné pour bow-window d'autant qu'il y a cinq groupes de sens en anglais pour bow et qu'on ne sait trop auquel le rattacher en l'espèce.
Travaux de bow windows
Forum fermé
Posté - 09 juin 2004 : 17:22:23
