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etant nouveau proprietaire, j'emmagasine un maximum d'infos sur la copropriete et je m'interroge sur le serieux de mon syndic. J'habite un immeuble de 3 etages pour 4 proprietaires d'appartement de 60m2 environ. Pas d'ascenceur, ni de gardien. Le stric minimum a gerer. Les honoraires de syndics sont de 600 euros/an. Mes charges: 50 euros/mois.
Je me dis: avec seulement 4 proprietaires, pkoi payer autant et ne pas se constituer syndic benevol. Or mon notaire me déconseille cela car trop risque selon lui. En effet, si degats pendant mes vacances, il y a le risque de declarer trop tard a l'assurance et de ne pas se faire rembourser. Resultat, les autres proprietaires peuvent se retourner contre moi (deja vecu par mon notaire).
C'est un cas extrême car les tribunaux ne condamnent pas un syndic bénévole de bonne foi même si une erreur de ce type a été commise. Ce qui risque d'arriver au procédurier qui abuse c'est d'écopper d'une jolie amende pour lui apprendre à attaquer un copropriétaire qui se dévoue de travailler pour eux bénévolement.
A mon avis ce risque n'existe pas mais vous pouvez l'éviter par souscription d'une assurance payée par la copropriété pour couvrir ces désagréments éventuels.
On touche du doigts ici toute la difficulté de la gestion des petites copropriétés. Les frais de gestion de base d'un syndic prof. sont un peu les mêmes que la copro fasse 5 lots ou 25 ! Normal, 1 heure de boulot qu'on soit 5 ou 25, c'est 1 h. de boulot. Mais 1 h. de boulot divisée par 5 ou par 25, ça ne fait pas la même chose par personne. Résultat pour les 5 copropriétaires, ils trouvent que le syndic prof leur coute cher. L'autre solution, c'est de désigner un des copropriétaires syndic. Le "risque" soulevé par Fabien44 existe, mais il est si faible qu'il ne 'risque' pas grand chose.
Le seul problème pour un syndic non professionnel (comme pour les syndics profs en nom propre, qu'il faut fuir car se sont des dangers ambulants !), c'est la continuité de la gestion. Lors de vacances, de maladie, d'un accident ou de n'importe quoi, il n'y a plus personne.
Je vais vous conseiller un truc, qui n'est pas tout à fait dans les clous, mais qui sur le fond tient la route. Et comme il n'y a que vous qui lirez ce message, ce n'est pas grave (merci Harry Potter pour le coup de bagette !). Faites une AG de la bande des 4, adoptez la forme coopérative, désignez 2 conseillers syndicaux (les 4 c'est un peu idiot mais pourquoi pas !, aucun texte ne s'y oppose). Les 2 conseillers syndicaux se réunissent, 1 est nommé président-syndic, le second nommé vice-président. La continuité est assurée, à condition que les 2 ne partent pas (trop longtemps) en même temps. Je ne vois pas qui parmi les copropriétaires peut contester cette procédure, si vous êtes tous d'accord. Elle est béton vis à vis des tiers au syndicat. Vous serez assuré en resp civile au titre du conseil syndical coopératif/président-syndic.
Les juristes pointilleux vont lever les bras au ciel s'ils lisent ces mots, mais Harry Potter étant là ma réponse sera cachée à leurs yeux.
Il faudrait que fabien44 se fasse épauler par une association comme l'ARC : http://www.unarc.asso.fr/site/syndben/syndben.htm. Ce qui est sur, c'est qu'il devra souscrire une assurance responsabilité civile pour prévenir des ennuis.
Syndic benevole -> Risque ??
Forum fermé
Posté - 09 juin 2004 : 18:25:56
