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popol
Nouveau Membre

8 réponses

Posté - 14 juin 2004 :  12:28:34  Voir le profil
j habite une maison d angle au 1 rue des lilas derriere cette maison l y a une cour 3,50 ares a cote il y a un immeuble 2 rue du muguet les deux maisons appartiennes au meme propriètaire.je n ai pas de bail écrit l entree de la cour ce fait par un passage 2 rue du muguet puis je garrer mes voitures dans la cour est interdire aux voisins de garer leur voiture en sachant que le terrain est enregistrer au cadastre a l adresse du n 1 rue des lilas.
je n ai plus d entente avec le propriètaire

merçi d avance pour vos réponses.


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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 14 juin 2004 :  15:19:58  Voir le profil  Voir la page de Joulia
Etes-vous seul locataire de cette maison ?
Payez-vous pour la location de la cour ?
Qu'aviez-vous discuté avec le proprio ?

Comme vous n'avez pas de bail ecrit donc pas de description de l'objet loué, il vous sera difficile de prouver que la cour fait partie de la location de votre maison.
D'un autre coté, ayant un bail oral, vous avez au moins la satisfaction de ne pas avoir de loyer indexé, c'est déjà ca non ?


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cyvonne
Pilier de forums

1399 réponses

Posté - 15 juin 2004 :  09:14:17  Voir le profil
Citation :
je n ai plus d entente avec le propriètaire

Citation :
puis je garrer mes voitures dans la cour est interdire aux voisins de garer leur voiture en sachant que .....


Si déjà vous ne vous entendez plus avec votre propriétaire, évitez éventuellement de vous mettre les voisins à dos.

cyvonne
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