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voila mon probleme: au debut je pensais qu'il n'etait pas utile de formaliser la chose est j'ai effectuer des traveaux dans la partie commune sans l' accord formel de l'autre coproprietaire mais seulement en les ayant prevenu et expliquer mon projet verbalement. Il n'etait pas contre le fait que j'effectue ces traveaux dans la cage a escalier. Un foi la conduite d'eau poser ils se sont enervés. ils avaient aparenment pas bien compris ce que je leur avais expliqué. J'ai peur qu'ils me fassent un procés et que je sois obligé d'enlever ma canalisation. Je suis au dessus d'eux et il ne voient meme pas cette canalisation qui est fixé sur une partie du mur longeant l'escalier qui monte chez moi. La cage a escalier à partir de mon palier m'appartient. (Cette canalisation ce trouve donc physiquement au dessus d'un plant coupant l'immeuble et passant par mon palier. Donc géometriquement chez moi). Peuvent ils m'obliger judicairement a retirer cette canalisation ? En gros s'il me font un proces est ce qu'ils le gagnent d'office ? je suis au bord du gouffre
Une action judiciaire n'est jamais jouée d'avance! Dans votre cas, il semble toutefois que l'avantage soit dans le camp adverse puisque vous avez entrepris des travaux sur les parties communes sans autorisation en règle. Toutefois, la où cela se complique c'est que fort probablement, vous ètes sans syndic, alors que c'est au syndic d'engager une action à votre encontre sur éventuellement la demande d'un copropriétaire. La première étape sera donc pour votre adversaire de demander une mise sous administration judiciare provisoire et c'est à l'administrateur nommé de faire le reste. Ce qui prendra du temps et aura un coût qui sera partagé entre vous et l'autre copropriétaires au prorata des tantièmes.
A votre place, je laisserai donc votre voisin gesticulé et éventuellement agir suivant sa demande si vous sentez qu'il va aller jusqu'au boût (genre courrier d'avocat, huissier, ..). Mais c'est que vraiment il a le temps et l'argent et si cette canalaisation est une véritable nuisance.
copropriété à 2
Forum fermé
Posté - 16 juin 2004 : 15:25:37
