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La construction de notre maison touche à sa fin. Nous venons de nous rendre compte que le vide sur l'entrée est plus grand que prévu. Première conséquence: la mezzanine (à l'étage) a perdu 40 cm sur sa largeur (et ce, sur un peu plus de 2m); on perd donc à peu près 1m2 de surface habitable. Bon! Après tout... Mais, seconde conséquence: nous avions un placard d'entrée prévu au rez de chaussée, sous la mezzanine. Du fait de la réduction de celle-ci, le placard a également été réduit; sa largeur est de 40cm au lieu des 60 initalement prévus. Nous trouvons cette conséquence beaucoup plus prejudiciable car, maintenant, il est beaucoup plus difficile d'aménager et d'utiliser normalement ce placard.
J'en viens à mes questions: peut-on déposer une réserve pour, ce qui est pour nous, un défaut, lors de la réception de la maison? Si oui, que sommes nous en droit de réclamer?
Vous pouvez (et devriez) demander la remise en conformité complète. Si il vous reste des échéances à payer vous avez de quoi vous battre à armes égales. Faites-faire un devis pour la mise en conformité par un autre artisan et rapprochez-vous de votre constructeur pour voir ce qu'il dit.
Surtout ne signez pas la remise des clés. Ce serait admettre que la construction est conforme.
Ben, c'est un peu plus compliqué que cela. On passe par un architecte. Il y a donc différents artisans qui sont intervenus sur le chantier. En plus, l'escalier et la balustrade sont déjà posés et payés. Une remise en conformité voudrait dire une reprise complète du lot escalier.
Par contre, nous n'avons pas fini de payer le maçon qui a fait le gros oeuvre; et c'est lui qui a fait l'erreur finalement. Il y a une réserve de 5% sur son lot
C'est une non conformité au contrat. Vous pouvez effectivement demander la mise en conformité et retenir les sommes nécessaires lors de la réception avec réserve(s).
Ca, c'est la règle. Souvent difficile à faire respecter quand le mal est fait.
Il y a aussi le réel, l'aspect pratique, pragmatique, la résolution du problème sans y laisser trop d'argent et de temps avec une solution acceptable par tous.
Dans votre cas, qui est responsable ? A priori, l'architecte et l'entreprise de groso-euvre, conjointement.
Votre demande, c'est d'avoir un placard utilisable, de 60 cm de largeur. Demandez donc à l'architecte de faire un projet de rattrapage en prévoyant, par exemple, je ne connais pas la configuration des lieux, le prolongement au-dessus du placard élargi par un motif "décoratif". En général, les architectes sont assez doués pour résoudre ce genre de difficulté, surtout quand ils sont en cause!
A l'architecte de gérer les frais de la modif en retenant la somme nécessaire au gros-oeuvre.
Si une solution est trouvée, faites la faire avant la réception ou notez en bien le détail sur le PV de réception.
S'il n'y a pas de solution acceptée, faites la réserve sur le PV de réception (en principe, l'architecte doit vous remettre une liste des non-conformités et vices constatés lors de la réception, c'est dans sa mission) et faites la retenue de 5% que vous ne débloquez pas tant que la mise en conformité n'est pas faite.
Dans des cas comme cela, je déconseille fortement de signer le PV de réception, même avec des réserves. D'après mes souvernirs, si le PV de réception est signé, les 5% sont dûs même si des réserves sont indiquées car elles ne peuvent être chiffrées. Ou en tout cas, les 5% sont mis sous séquestre et débloqué qu'a fin du litige.
La piste de Rochar est la bonne (mettre l'arhcitecte face à ses responsabilités) encore faut-il bien suivre l'affaire et ne pas accepter n'importe quoi.
Ce qui m'intrigue dans votre histoire c'est que vous dites avoir fini de payer certains corps de métier et pas d'autres. Mais si vous passez par un architecte, c'est lui qui doit être payé par vous pour ensuite payer qui de droit. Et dans ce cas, en tant que maitre d'oeuvre, c'est lui le responsable des non conformités. Donc on se fiche royalement de qui à été payé ou pas.
Si c'était moi, ce serait soit la remise en conformité; point barr, soit je ferai faire 2 devis pas des entrepreneurs extérieurs et je déduirai la moyenne des deux au 5% restants dûs à l'archi. A moi de voir si finalement je prend ça comme indemnité et je vis avec le problème soit je fais faire les travaux.
Vide sur entrée plus grand que prévu
Forum fermé
Posté - 22 juin 2004 : 13:42:54
