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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  13:00:10  Voir le profil
Bonjour à tous !

Je vis depuis 2 ans dans un logement de 5.5 m2. Il est coupé par des murs qui sont sensés définir une salle de bain. Ca me laisse une sorte de L de 50 cm de large et 2.50 de long pour circuler. Les toilettes se trouvent dans cette surface et ne sont pas séprées par une porte. Ca fait un peu cellule à la Santé. Les toilettes envoient l'eau usée à l'aide d'une pompe qui aboutit dans la même canalisation du lavabo et de la douche.

Je paye 210 Euros par mois. En plus, tous les 2 mois, j'ai 130 Euros d'électricité pour une lampe et un ballon d'eau chaude. Je paye aussi l'eau, 130 Euros de taxe pour une radio à piles et 80 Euros de taxe d'habitation.

Ma fenête donne sur une paroie verticale qui commence à quelques mètres. Il est impossible de voir le soleil depuis cette fenêtre et même le ciel. Même en plein canicule, à 14 heures, je dois allumer la lampe pour y voir. L'endroit est obscur comme une cave.

L'humidité est telle que mes papiers se déchirent sans faire de bruit. Les biscuits que je pose dans un coin se transforment tout seuls en pate.

Depuis 2 ans que je vis dans ce trou, je commence à être moralement et physiquement fatigué. Bientôt, je ne serai plus à même de payer. Le téléphone a été coupé, l'electricité c'est pour bientôt...

Je cherche des conseils. Que faire ?

- refuser de payer et gagner du temps ?
- demander une baisse de loyer ?
- prendre mes affaires et disparaitre un matin en abondonnant ma caution ?

Je ne sais pas comment faire. Le fait de vivre dans ce tube me creve tous les jours.

Merci de votre aide !!!
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am77
Pilier de forums

1169 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  13:17:16  Voir le profil
Bex42,

Votre lassitude est-elle due aux conditions déplorables de logement ou à des difficultés financières ?

Pour ce qui est de l'état du logement, je vous conseille de vous mettre en rapport avec le service hygiène de votre mairie et avec l'Adil de votre département.
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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  13:33:12  Voir le profil
Premier point : On n'a plus le droit de louer de tels logements, le minimum pour une pièce unique est de 9 m² et non 5 et demi.

Ensuite c'est un peu mélangé,
- une taxe pour radio, est-ce le propriétaire qui vous la réclame parce que la taxe sur la radio est supprimée depuis longtemps.
- La taxe d'habitation 80 euros pour un gourbi pareil c'est bien dans les cordes du fisc, donc pas d'étonnement c'est "normal" enfin si l'on peut dire.

Le loyer : surestimé pour une pièce sans confort.

Vous devez avoir une aération et un jour suffisants et des toilettes séparées du coin repas.

Le bailleur a l'obligation d'étancher le logement.

En résumé : le parfait logement insalubre qui nécessiterait l'intervention de la DDASS et je vous conseillerais de prendre contact avec la mairie sans tarder.

Malheureusement vous ne pouvez pas suspendre vos loyers ques que soient les torts du bailleur.

Vous pouvez saisir le tribunal d'instance dont dépend l'immeuble pour obtenir d'une part une mise en conformité ou si c'est impossible une baisse de loyer très conséquente.

Votre bailleur n'est rien d'autre qu'un marchand de sommeil et laisser votre DG à un tel personnage n'est pas à faire, il va se frotter les mains et continuer à louer ce taudis ce qui ne rendra service à personne.


Maryne
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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  13:37:05  Voir le profil
C'est un peu la question de l'oeuf et de la poule. Je pense que mes conditions de logements m'ont affaibli psychologiquement et que ceci a naturellement rebondi sur mes performances professionnelles.

Je sais aujourd'hui que je suis dans un cercle vicieux et je dois le rompre.

Je peux commencer par quitter ce taudis. J'ai de la famille dans une autre ville et ils me prêtent gratuitement un studio pendant un an, voir plus si nécessaire.

Sachant que je loue un objet insalubre, je me demander si je bail qui me lie au propriétaire vaut quelque chose.
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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  13:39:55  Voir le profil
Oui, hélas il est valable.

Maryne
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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  13:42:46  Voir le profil
Merci Maryne.

En fait, en habitant dans ce taudis, je ne pensais pas qu'il allait me revenir si cher. Puis, comme je n'avais pas de garants solides, j'ai pensé que je pouvais loger précairement en attandant. De plus, le jour de la visite, le proprio m'avait assuré qu'il allait aggrandir. Depuis deux ans j'attends qu'il aggrandisse. Maintenant, je me rends compte qu'il ne le fera jamais.

Quand j'ai parlé de la surface de 5.5 m2 (mesurée par un géomètre), le proprio m'a dit que le plafond était haut ! De plus, les 5.5 m2 c'est la surface totale dans diminution de la surface des murs qui coupent cette surface.

Je suis content que le plafond soit haut, mais contrairement aux moustiques, je ne peux pas l'exploiter le plafond.
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questionappart
Pilier de forums

1215 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  13:59:42  Voir le profil
payez vous réellement 130 euros tous les deux mois pour votre électricité.
C'est horriblement cher!! Payez-vous directement bà EDF ou à votyre proprio.
Personnellement je paye 70 euros tous les deux mois pour65 m2 et tout est électrique (ballon eau chaude, chauffage, plauqe de cuisson, four)...
Verifiez cela, dèjà vous soufflerez peut être un peu!!
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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  14:07:54  Voir le profil
Je paye tous les 2 mois entre 110 et 140 Euros. Il y a même des mois où j'étais totalement absent avec le compteur coupé et à la fin, j'ai eu 120 Euros. Soit rien que pour 1 mois. C'est EDF qui m'envoit cette facture. J'ai un ballon d'eau que je coupe une fois que j'ai pris ma douche, deux plaques et 2 lampes. Je suis plein plusieurs fois à EDF et chaque fois je suis tombé sur des employés qui ne voulaient pas rentrer en matire en me disant que c'était normal.
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speed
Contributeur senior

87 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  14:18:22  Voir le profil
Votre facture paraît effectivement très élevée. Pensez à vérifier votre abonnement EDF : dans votre cas, un abonnement à 6KW devrait suffire.
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questionappart
Pilier de forums

1215 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  15:17:46  Voir le profil
Allez à EDF s'il le faut (quoique en ce moment!!!) et expliquez votre cas!! Ce n'est pas possible d'avboir une telle facture dans votre situation!!!!
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Joulia
Pilier de forums

14807 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  15:56:42  Voir le profil  Voir la page de Joulia
Bex42,
Sachez que même affaibli par ces conditions de vie et on le comprend parfaitement, vous n'êtes pas tout seul et vous avez bien fait d'appeler à l'aide sur ce forum.

Prenez le temps d'aller voir quelqu'un de l'ADIL de votre coin comme vous le conseille am77, en leur apportant tous les documents (bails, factures et photos si vous avez). Ils devraient vous aider à préparer votre dossier pour réclamation du loyer (rétroactive) car:

Le décret 2002-120 du 30 janvier 2002 donne la définition du logement décent et de facon évidente, le vôtre ne doit pas l'être : Je reprend l'indication de Maryne plus haut et je voudrais affiner qu'En ce qui concerne la superficie, elle doit être au moins SOIT égale à 9 m² avec une hauteur sous plafond d'au moins égale à 2,20 m, SOIT un volume habitable au moins égale a 20 m³. A vérifier donc.

Si vous n'avez pas cette habitabilité, vous êtes en droit de demander une diminution de loyer - décision à prendre par le juge uniquement. - mais ce sera tjs ca de pris ! Idem pour l'EDF, êtes-vous sur que personne n'est raccordé sauvagement à votre compteur ????

voici le décret dans sa version officielle: http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUU0200163D

ANIL (et adresses locales): http://www.anil.org/reseau/present.htm

Bonne chance et surtout ne vous laissez pas faire. Votre proprio est un profiteur . Ce serait dommage de le laisser s'en tirer comme ca!
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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 29 juin 2004 :  21:54:18  Voir le profil
Merci de votre aide à tous !

Je vais reprendre des mesures, préparer des photos et contacter qui de droit. C'est épuisant de vivre dans un logement comme le mien. J'imagine tous les gens qui sont heureux de rentrer se reposer chez eux, alors que pour ma part, c'est le cauchemar dès que je rentre.

Pour le compteur, je vais faire une lettre avec AR à EDF. Soit le compteur est mal calibré et il me taxe double, soit c'est un branchement sauvage qui est pris sur ma ligne pour alimenter je ne sais quoi. Au téléphone, personne ne veut prendre la chose au sérieux. Mais si je leur fais une lettre, ils finiront par faire venir quelqu'un.

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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 30 juin 2004 :  09:36:41  Voir le profil
Est-ce que vous me conseiller de m'adresser directement aux autorités ou bien commencer par faire un courrier au propriétaire ?
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Maryne
Pilier de forums

1985 réponses

Posté - 30 juin 2004 :  10:13:18  Voir le profil
Il faut TOUJOURS faire un courrier recommandé au bailleur, même si l'on sait pertinemment que cela ne servira à rien, c'est une preuve de bonne foi lorsqu'on doit aller en justice.
Surtout joignez lui en annexe le décret n° 2002 - 120 du 30 janvier 2002 qui explicite les conditions de décence d'un logement.

Résumé ici :
Citation :

Le logement concerné doit satisfaire aux conditions suivantes, « au regard de la sécurité physique et de la santé des locataires » :
1.Il assure le clos et le couvert. Le gros oeuvre du logement et de ses accès est en bon état d'entretien et de solidité et protège les locaux contre les eaux de ruissellement et les remontées d'eau. Les menuiseries extérieures et la couverture avec ses raccords et accessoires assurent la protection contre les infiltrations d'eau dans l'habitation. Pour les logements situés dans les départements d'Outre-mer, il peut être tenu compte, pour l'appréciation des conditions relatives à la protection contre les infiltrations d'eau, des conditions climatiques spécifiques à ces départements ;
2. Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ;
3. La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique des locataires ;
4. Les réseaux et branchements d'électricité et de gaz et les équipements de chauffage et de production d'eau chaude sont conformes aux normes de sécurité définies par les lois et règlements et sont en bon état d'usage et de fonctionnement ;
5. Les dispositifs d'ouverture et de ventilation des logements permettent un renouvellement de l'air adapté aux besoins d'une occupation normale du logement et au fonctionnement des équipements
6. Les pièces principales, au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré donnant à l'air libre.
Le décret précise aussi les éléments d'équipement et de confort correspondant à cette notion de « logement décent », qui « dispose au moins d'une pièce principale ayant soit une surface habitable au moins égale à 9 mètres carrés et une hauteur sous plafond au moins égale à 2,20 mètres, soit un volume habitable au moins égal à 20 mètres cubes. »
La surface habitable et le volume habitable sont déterminés conformément aux dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article R. 111-2 du code de la construction et de l'habitation.
Enfin, un logement « qui fait l'objet d'un arrêté d'insalubrité ou de péril ne peut être considéré comme un logement décent ».

Décret no 2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour l'application de l'article 187 de la loi no 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains. JO du 31 janvier 2002.






Maryne
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Astrid2
Contributeur senior

50 réponses

Posté - 01 juil. 2004 :  10:04:15  Voir le profil
Bonjour Bex42,

Ce qu'il faudrait faire à mon avis:

1°) En priorité, quitter sans tarder ce cul de basse-fosse, avant d'attraper la tuberculose.
Vous dites avoir de la famille qui peut vous loger. Sinon, avez-vous regardé les petites annonces à la Cité-U de Port-Royal? Il y a souvent des offres de colocation.

2°) Assigner votre propriétaire, comme expliqué plus haut, si vous vous en sentez le courage. C'est hallucinant, vous payez près de 40 euros du mètre carré par mois, soit plus de DEUX fois le loyer moyen à Paris, alors qu'en raison de l'insalubrité de votre logement vous devriez plutôt payer deux fois MOINS cher. Vous avez donc payé cette ergastule environ 4 fois sa valeur.

3°) Facture EDF: pour ce logement humide au plafond très haut, il est tout à fait plausible que vous ayiez une facture hallucinante ("lissée" sur l'année, ce qui expliquerait les 120 euros lorsque vous étiez absent). Quelle est la hauteur de votre plafond?
En tout cas, il est à mon avis inutile de leur écrire en AR, ce ne sont pas des voyous. Une lettre simple suffit.

4°) Vous n'avez pas répondu sur les 130 euros de redevance pour la radio???...

Bon courage, et donnez de vos nouvelles!


Astrid
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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 04 juil. 2004 :  11:52:02  Voir le profil
Merci de votre aide à tous...

> La redevance, je la paye à l'Etat pas à lui. En fait, j'avais acheté une radio dans un marché aux puces. Puis, j'avais acheté une TV à la FNAC pour un ami qui travaillait et qui n'avait pas le temps de passer le dernier jour de la promo. Toujours est-il que c'est le vendeur de la TV qui a été donné mes coordonnées au service de la redevance. Il a pris mon addresse en disant que c'était pour la garantie. Je donne donc mon adresse et je reçois plus tard une facture de redevance. J'ai pensé que c'était pour ma radio, alors je l'ai payée. Plus tard, je me suis rendu compte qu'ils pensaient à la télé. Peu importe, je l'ai payé, mais l'année prochaine, ils n'ont pas intérêt à venir la réclamer.

> Pour le logement, j'ai bien lu vos conseils et ça me fait du bien de me sentir soutenu. Je vais quitter ce logement, c'est fini. Je ne sais pas quel est le délais pour le congès. Sur mon contrat, c'est écrit "Bail de 3 ans" j'en suis à 2 et j'espère que je suis pas obligé de payer une année de loyer encore !

> La hauteur sous plafond est de 3.20 m2

> La surface est de 5 m2

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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 04 juil. 2004 :  11:54:27  Voir le profil
J'y pense, depuis le premier jour où je suis rentré dans ce logement, le propriétaire me parle d'agrandir. Puis, chaque fois qu'il me croise et me redit la même chose : "je vais agrandir, ça sera magnifique ici, vous allez avoir de l'epace, c'est vite fait, y en a pour 2 jours de traveaux, j'ai l'habitude..." je commence à connaître par coeur ce discours. C'est lui seul qui commence à parler de cette façon, je n'ai même pas besoin de le provoquer.
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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 04 juil. 2004 :  11:58:43  Voir le profil
J'ai envie de faire la chose suivante : prendre mes affaires, disparaitre en laissant la clé dans la boîte aux lettres...

J'ai pensé aussi à ne pas payer le loyer et à me faire virer d'ici.

Je n'ai pas envie d'être 100% correct avec ce gars et de lui payer encore des mois de préavis...
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 04 juil. 2004 :  12:27:36  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
A la lecture de ce sujet, je m'interroge sur la facture d'électricité et je me demande si en fait vous n'avez pas payé toutes ces années pour d'autre(s).

Le compteur qui est relevé doit comprendre d'autres installation qu'un réduit de 5m².

Vous avez été exploité par un "marchand de sommeil". Vous étiez vulnérable, il n'a pas usé mais abusé.
Ces promesses étaient pour vous tenir sage, comme il en est des enfants.
A votre premier post j'aurai cru lire du Zola du XXIè siècle.

Courage, fuyez.
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Bex42
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 04 juil. 2004 :  12:31:32  Voir le profil
Merci bouzigues

Je vais faire de m'en mieux pour m'en sortir. Mais je ne vais pas faire de cadeau ce type. Si je dois partir du jour au lendemain, je partirai du jour au lendemain...

Je suis sûr qu'il y a quelque chose de branché en plus sur ce compteur. Mais je n'arrive pas à trouver. EDF, ils ne rentrent pas en matière. Ils disent que je dois payer la facture sans discuter. A les entendre, quand on va privatiser EDF, l'électricité sera plus chère...
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 04 juil. 2004 :  12:38:48  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
EDF sont tenus de vérifier votre installation électrique, vous avez un compteur, vous avez tels équipements électriques.

Ils ont des grilles de consommation et ce n'est pas tous vos appareils qui branchés en permanence consommeraient autant.

Déposer une réclamation ou faîtes une demande de contrôle, vous êtes en droit en tamps que client EDF de savoir ce qui vous est facturé.
Le plus simple est de couper votre disjoncteur et de voir si le compteur tourne, ou alors de tout débrancher dans le réduit et de voir si le compteur tourne encore.
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