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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
 Posté - 01 juil. 2004 : 15:51:52
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Bonjour,
notre Syndic F. très content parce que nos demandes de nullité de questions des AG de notre immeuble (2000 et 2001) traînent devant les tribunaux, se permet maintenant :
de ne pas poser à l'ordre du jour des questions complémentaires envoyées dans le délai légal par lettre recommandée avec A/R (questions pertinentes faites avec l'aide de juristes),
de modifier dans le PV nos réponses aux questions figurant sur l'ordre du jour (je vote "contre" il écrit "pour" etc).
De refuser d'inscrire une ligne qui justifie notre voeux dans le cas où l'on vote contre...
cela en faisant des blagues du type "vous voyez, vous ne pouvez rien contre moi".
Je précise que la plupart de copropriétaires sont soudés derrière lui suite à des nombreux travaux irréguliers et accaparements de parties communes (escaliers, caves, etc) que le syndic cautionne (il les encourage pendant les assemblées générales de copropriétaires en leur disant " vous faites ici ce que vous voulez et moi je fais ce que vous voulez".
P.S toutes ces affaires ont été portées en justice, des experts ont été nommés et on attend depuis plus de 6 ans ! Je ne peux pas vendre mon appt. sans une décision ferme et définitive concernant les parties communes parce que je ne veux pas arnaquer les gens comme ils ont fait avec moi.
avant d'acheter un bien à une agence F réfléchissez deux fois. En plus ils sont partout !
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 juil. 2004 : 16:15:14
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A vous lire, votre syndic est bien fantaisiste mais quid la dedans du président et des scrutateurs ?
Il ne faut pas oublier qu'avant d'être repris dans le PV le résultation du vote doit être proclamé au cours de l'assemblée.
Pouvez nous indiquer sommairement la nature d'un ou deux des questions dont l'inscription complémentaire à l'ordre du jour avait été demandée.
A noter que le décret du 27 mai 2004 a supprimé cette procédure. |
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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
Posté - 01 juil. 2004 : 20:08:24
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exemple question complémentaire refusée par le Syndic et reçue par lui par lettre recommandée avec A/R dans le délai légal :
le syndicat décide de faire efectuer immédiatement les travaux urgents dans les parties communes concernant l'appartement de Monsieur S, selon la décision de justice ferme et définitive du XXX mai 2003 du TGI de XXXXXX.
le syndicat donne pouvoir au Syndic pour agir en justice à l'encontre du copropriétaire M X ayant effectué des travaux touchant aux parties communes de l'immeuble. Ces travaux sont les suivants :
- xxxxxxxx
- XXXXXXXX
- XXXXXXX
- XXXXXX
afin que le copropriétaire M X remet en état à ses frais ces parties communes.
suivent 6 questions du même type qui sont en fait des projets de résolutions tout à fait valables. |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 01 juil. 2004 : 22:08:05
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Ce sont en effet des questions qui pouvaient faire l'objet d'un ordre du jour complémentaire. Le syndic est en faute de ne pas les avoir inscrites. |
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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
Posté - 02 juil. 2004 : 11:23:18
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ce syndic est plus pervers encore, comme la plupart de copropriétaires sont soudés derrière lui pour les irrégularités et qu'ils ne connaissent rien aux règles de base de la vie en copropriété (et en communauté, si j'ose dire...) il va nous faire à nouveau le coup suivant pour qu'on ne puisse pas l'assigner en tant que syndic :
il va inscrire les questions dans le PV puis il ajoutera une phrase du style : "les copropriétaires présentes et répresentés n'ont pas souhaité débattre ces questions".
et à nouveau la coprop porte le chapeau et à nouveau on part pour une nouvelle demande de nullité d'A.G (dont la première audience avec un peu de chance arrivera en 1996 !).
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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
Posté - 02 juil. 2004 : 11:26:28
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pardon, la première audience devrait arriver en 2006 !
On attend encore la décision du juge concernant une demande de nullité de 2002...
pour celle de 2003 on n'a même pas la date de la première audience. |
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manja
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 02 juil. 2004 : 18:44:55
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Bonjour lidia,
Vous semblez vous trouver dans la même galère que d'autres universinautes de ce forum :
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=13807
Je pense que vous pourriez demander la nomination d'un administratuer provisoire pour remplacer votre syndic puisque vous avez la preuve qu'il n'a pas inscrit à l'ordre du jour des questions concernant la remise en état des parties communes, par exemple.
Ainsi vous seriez au moins débarrassé de votre syndic et vous pourriez patienter jusqu'aux audiences de 2006 sans que votre ancien syndic ne puisse "en rajouter" d'autres...
En plus, vous n'auriez pas besoin de l'accord (vote en AG) des copropriétaires copains-du-syndic pour cela car un seul copropriétaire peut demander au TGI la nomination d'un administrateur.
Qu'en pensent les piliers de ce forum 
Amitiés à tous
Manja
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 03 juil. 2004 : 00:42:30
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Bonjour lidia,
Vous avez intenté des actions en nullité d'AG. Vous êtes combien de requérants ?
En pourcentage combien de copros soutiennent votre truand de syndic ?
Est-ce que ses copains se rendent compte de la portée tels actes, tant de leur part que de celle du syndic F....A qui a fait les gorges chaudes de la presse et jurisprudence sur clauses abusives des contrats des syndics ?
A bientôt.....
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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
Posté - 03 juil. 2004 : 11:22:32
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oui, on a un "baratineur" comme a bien dit M Tourloup qui ne fait que pousser au contentieux parce que ce n'est pas lui qui paye et qui se croit intouchable avec son armada d'avocats. Ce M qualité est payé quatre fois plus cher que l'année dernière.
Merci les copropriétaires stupides qui pensent qu'en engraissant un syndic ils se tireront gagnants de toutes les affaires portées en justice (9 ou 10 pour l'instant uniquement pour notre copropriété depuis 5 ans).
On est deux copropriétaires à tenter toutes les actions possibles parce qu'on est piégés : nous refusons de vendre dans ces conditions (problème de parties communes accaparées) parce qu'on ne veut pas arnaquer le futur acquéreur (comme ils ont fait avec nous). On est trop naifs peut-être...
Nous allons tenter la demande d'un administrateur judiciaire mais tant que les contes sont valables il est presque impossible qu'un Tribunal vous l'accorde.
Fuyez les agences F, c'est tout.
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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
Posté - 03 juil. 2004 : 11:27:11
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excusez-moi, je parle ici des comptes de la copropriété qui sont par des coups de baguette magique valables à première vue. Un autre copropriétaire a déjà demandé au Tribunal une expertise au niveau de la gestion, il n'a rien obtenu. |
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mathi
Pilier de forums
2092 réponses |
Posté - 03 juil. 2004 : 12:17:59
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Je croie deviner à qui vous avez affaire, la fameuse Société qui son action grimpe grimpe en bourse, qui méprise la loi sans scrupule, en asseyant de détourner la loi avec son son armada d'avocats, pour la freiner les copropriétaires courageux s'adresse à le TGI mais des fois ce n'est pas suffisant et il faut sortir des jurisprudences en s'adressant à la cour d'appel et la cour suprême.
Il cible bien leur victime de préférence une copro à majorité de personne âgée qui les plus parts ignorent la loi et le RC ou il font semblant: Il suffit qu'ils ont quelques actions pour qu'ils passe de l'autre coté mes soeurs mes frères l'argent c'est l'argent. Si ils ont choisi ce nom ce n'est pas par hasard mais pour foncer sur leurs victimes comme des vautours.
Je n'ai des belles à vous raconter!
Regardez dans mon-immeuble.com dans rubrique lois
Analyse du cercle de finance:(Cercle Finance) - Foncia Groupe subit ce matin quelques dégagements à 66 E en baisse de -2,60% après un gain hier de +6,10%. La valeur devrait reprendre le chemin de la hausse à court terme. Les indicateurs techniques sont favorables à une nouvelle progression. Le débordement des 73,60 E conduira la valeur sur l'objectif graphique des 75,70 E. Le RSI est au-dessus des 70. Le MACD est positif et au-dessus de la ligne de signal. Le cours du titre est supérieur aux moyennes mobiles à 20 et à 50 jours (61,10 E et 58,60 E).
désolé pour les fautes
math |
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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
Posté - 03 juil. 2004 : 18:02:33
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| En effet, arrivés à ce stade il faudrait penser à créer un collectif de personnes détruites psychologiquement et matériellement par ces oiseaux afin que la presse puisse alerter les public. |
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manja
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 03 juil. 2004 : 18:44:32
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Bonjour lidia,
J'ai relu le texte de l'article 49 du Décret du 17 mars 1967 et il me semble bien que l'on peut considérer que votre syndic est "en carence" en ce qui concerne les questions qu'il ne veut pas mettre à l'ordre du jour pour remédier à des travaux irréguliers touchant les parties communes :
Article 49:
"Sous réserve des dispositions des articles 8 et 50 du présent décret, dans les cas d'empêchement ou de carence du syndic visés à l'article 18 (al.3) de la loi du 10 juillet 1965, le syndic en fonction peut être assigné par tout intéressé devant le président du tribunal de grande instance statuant en matière de référé en vue de désignation d'un administrateur provisoire de la copropriété"....
Ceci semble donc possible lorsque le syndic n'administre pas l'immeuble correctement, il doit, en effet, "pourvoir à sa conservation, à sa garde et à son entretien", etc.
Vous seriez ainsi débarrassé de ce pourri 
Amitiés à tous
Manja
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Edité par - manja le 03 juil. 2004 18:45:54 |
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mathi
Pilier de forums
2092 réponses |
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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
Posté - 03 juil. 2004 : 21:59:23
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oui,
nous allons saisir à nouveau le juge des référés, sachant qu'on a été à chaque fois déboutés...
merci pour les liens,
j'insiste,
il faut que les personnes ayant eu affaire avec ces oiseaux les dénoncent systématiquement si possible au niveau de la presse, même s'il y a beaucoup de contentieux, le résultat des actions des particuliers qui se privent de tout pour pouvoir payer des avocats, ne fait pas partie de la Une des journaux ! |
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 04 juil. 2004 : 06:13:15
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Bonjour lidia,
Les contestataires dont vous faites partie sont-ils majoritaires ou non ?
Pensez-vous pouvoir arriver à ouvrir les yeux de vos voisins sur cette gestion néfaste ?
Là est l'essentiel. Votre conseil syndical oeuvre pour le Syndicat ou pour le syndic ?
A bientôt....
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lidia
Pilier de forums
892 réponses |
Posté - 04 juil. 2004 : 10:20:27
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j'ai expliqué plus haut pourqoui la plupart de copropriétaires sont soudés derrière cet oiseau.
on est minoritaires bien sûr.
on est piégés par la situation, nos avocats et agences immobilières sérieuses nous déconseillent de vendre dans cette situation délicate du point de vue légal.
il y a tout le temps des mutations et les notaires continuent de faire des actes de vente, il y a des parties communes (caves, escaliers, pièces) accaparées dans presque tous les appartements...(il me semble qu'un notaire devrait se poser des questions après une décision de la cour d'appel et cela avant de faire signer un acte de vente). |
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mathi
Pilier de forums
2092 réponses |
Posté - 04 juil. 2004 : 10:47:37
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Eh bien il faut avancer de l'argent et attaquez j'en suis sur que vous allez gagné, si le syndic dans la magouille je croie sa sera un point noir de plus sur le tableau pour la dite Société.
sa risque de prendre du temps, sa demande beaucoup de patiance
Vous pouvez joindre un association, de toute les façons nos vautours viennent souvent sur le site pour sonder.
si vous voulez tout savoir sur Abus en vrac:
http://www.google.com/search?q=foncia+site:unarc.asso.fr&hl=fr&lr=&ie=UTF-8&start=20&sa=N
math |
Edité par - mathi le 04 juil. 2004 11:36:45 |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 05 juil. 2004 : 22:43:24
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Merci mathi pour ce lien si précieux sur ce foutu "gros" Syndic dont on a tant de mal à se débarasser.
Oh que oui, les copropriétaires (cad le Syndicat) ne sont, dans leur ensemble, pas correctes. Quasi personne aux assemblées, pas de remise de pouvoirs non plus, mais QUE DE RALEURS !
Je souhaite bonne chance à lidia et tenez-nous au courant de toutes vos démarches
Et Merci à JMP de rappeler encore ce décret du 27 mai 2004  . Voir la rubrique du début de site
LN |
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zjuto
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 06 juil. 2004 : 18:06:52
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1- Vous n'aboutissez pas dans les procédures. Ni au fond ni dans les actions en référé.
2- Vous multipliez les procédures.
3- Contre l'avis de la majorité, vous voudriez mettre un point à l'ordre du jour pour assigner un copropriétaire aux frais du syndicat des copropriétaires.
4- Vous essayer de faire passer le message suivant lequel le syndic est pourri, et les copropriétaires sont majoritairement complices.
Il y a fort à parier que votre affirmation suivante sera : la justice est pourrie.
***
Vous avez raison contre tous.
Je vous conseille de faire du sport, de vous exprimer dans un art, et de faire porter vos préoccupations vers un autre domaine que la copropriété, par exemple vers une oeuvre charitative.
Cordialement.
zjuto |
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 06 juil. 2004 : 20:29:45
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La voix de la collabo-raison vous parle: un syndic sort son mégaphone pour vous dire de vous occuper d'autre chose que de combattre les escrocs de son métier.
Faites des bonnes oeuvres, laissez-nous faire!
Votre bien ne les intéresse pas, seul votre fric et votre gueule fermée. Heureusement que cette caricature ambulante, faufilée dans les forums destinées à éclairer un peu les copropriétaires immergés dans le noir, montre trop son vrai visage pour qu'on s'étale davantage sur leurs intentions profondes.
S'il fallait une preuve de leur mépris et de leur manque d'intelligence, nous l'avons bien là.
Les actions frauduleuses des syndics rendent la justice inopérante, ce qui la fait parfois paraître pourrie. Il faut tenir face à cette ignominie croyant au pouvoir absolu d'un mandat qui impose le respect aux gens qui lui donnent à manger. Continuez votre combat malgré les insultes et gesticulations des singes.
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