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 Sujet  |
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BAILLET
Contributeur vétéran
128 réponses |
 Posté - 10 juil. 2004 : 10:05:11
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Bonjour,
Actuellement suite à de nombreuses raisons dont je vous fais grace notre CS est contitué de trois membres.
Malgrés la Loi,aucun de ces membres ne souhaite prendre la Présidence du conseil.
Quelles peuvent en être les conséquences ?
Merci d'avance de vos réponses.
Cordialement.
BC
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zazou
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 10 juil. 2004 : 16:01:21
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Bonjour,
votre sujet m'intéresse...
nous on fonctionne d'une façon originale : à la majorité des membres et comme on est un nb pair c'est pratique pour prendre une décision !!!
je ne sais pas si s'est légal mais vue que personne ne veut être président - les précédents ont démissionné - on fait comme on peut !
bye
zazou |
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 11 juil. 2004 : 01:44:15
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Bonjour,
Un conseil syndical doit désigner son Président. (art. 21 de la loi de 1965)
Article 21
Modifié par Loi 2000-1208 2000-12-13 art. 81 4° JORF 14 décembre 2000.
Dans tout syndicat de copropriétaires, un conseil syndical assiste le syndic et contrôle sa gestion.
En outre, il donne son avis au syndic ou à l'assemblée générale sur toutes questions concernant le syndicat, pour lesquelles il est consulté ou dont il se saisit lui-même. L'assemblée générale des copropriétaires, statuant à la majorité de l'article 25, arrête un montant des marchés et des contrats à partir duquel la consultation du conseil syndical est rendue obligatoire. A la même majorité, elle arrête un montant des marchés et des contrats à partir duquel une mise en concurrence est rendue obligatoire.
Il peut prendre connaissance, et copie, à sa demande, et après en avoir donné avis au syndic, de toutes pièces ou documents, correspondances ou registres se rapportant à la gestion du syndic et, d'une manière générale, à l'administration de la copropriété.
Il reçoit, en outre sur sa demande, communication de tout document intéressant le syndicat.
Les membres du conseil syndical sont désignés par l'assemblée générale parmi les copropriétaires, les associés dans le cas prévu par le premier alinéa de l'article 23 de la présente loi, les accédants ou les acquéreurs à terme mentionnés à l'article 41 de la loi n° 84-595 du 12 juillet 1984 définissant la location-accession à la propriété immobilière, leurs conjoints ou leurs représentants légaux. Lorsqu'une personne morale est nommée en qualité de membre du conseil syndical, elle peut s'y faire représenter, à défaut de son représentant légal ou statutaire, par un fondé de pouvoir spécialement habilité à cet effet.
Le syndic, son conjoint, ses ascendants ou descendants, ses préposés, même s'ils sont copropriétaires, associés ou acquéreurs à terme, ne peuvent être membres du conseil syndical. Les dispositions du présent alinéa ne sont pas applicables aux syndicats coopératifs.
Le conseil syndical élit son président parmi ses membres.
Lorsque l'assemblée générale ne parvient pas, faute de candidature ou faute pour les candidats d'obtenir la majorité requise, à la désignation des membres du conseil syndical, le procès-verbal, qui en fait explicitement mention, est notifié, dans un délai d'un mois, à tous les copropriétaires.
Sauf dans le cas des syndicats coopératifs, l'assemblée générale peut décider par une délibération spéciale, à la majorité prévue par l'article 26, de ne pas instituer de conseil syndical. La décision contraire est prise à la majorité des voix de tous les copropriétaires.
A défaut de désignation par l'assemblée générale à la majorité requise, et sous réserve des dispositions de l'alinéa précédent, le juge, saisi par un ou plusieurs copropriétaires ou par le syndic, peut, avec l'acceptation des intéressés, désigner les membres du conseil syndical ; il peut également constater l'impossibilité d'instituer un conseil syndical.
http://www.universimmo.com/accueil/unijur002.asp
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=13674
Si aucun de vos conseillers syndicaux ne veut appliquer les règles, désignez un nouveau conseil syndical conscient de ce qu'est son rôle au sein d'une copropriété.
A bientôt.....
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BAILLET
Contributeur vétéran
128 réponses |
Posté - 11 juil. 2004 : 07:34:12
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Merci de cette réponse des plus complète.
BC |
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BAILLET
Contributeur vétéran
128 réponses |
Posté - 13 juil. 2004 : 15:32:57
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A ZAZOU,
Bonjour,
Comme moi vous avez lu le message de DU31, la Loi est précise en la matière.
Il faut un Président de CS, et si il n'y en a pas il faut revoir la constitution du CS à la prochaine AG en prenant la précaution de prévoir à l'avance la personne qui voudra réellement s'investir dans ce role.
Beaucoup ignorent volontairement la LOI ou le règlement de coproprièté.Cela reste satisfaisant tant qu'il n'y a pas de problème !!!!.
Je peu vous dire que l'ignorance de la LOI et règles de procédure viennent de couter trés cher la coproprièté dans laquelle je suis nouvellement arrivé dans un conflit avec une assurance.
Bien sur la responsabilité imcombe principalement à l'avocat en charge du dossier et au syndic " dit professionnel " qui gérait le syndicat à l'époque.
Il n'en reste pas moins que les membres du CS et surtout son Président ont manqué de vigilance vis à vis du problème posé.
Voilà une conséquence d'un CS sans réelle motivation.
Sans doute y en a t il d'autres.
Cordialement.
BC |
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BAILLET
Contributeur vétéran
128 réponses |
Posté - 13 juil. 2004 : 19:03:23
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PS :
 Que pensez vous d'un Syndic professionnel qui considère qu'un CS n'a pas besoin de Président car ce TITRE N'EST QU'HONORIFIQUE ?????
Cordialement.
BC |
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 14 juil. 2004 : 00:18:17
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C'est un syndic super NUL !
De toutes les façons, le résultat est strictement le même quand il y a un président qui joue au petit chef et qui n'y connaît strictement rien en matière de copropriété !
Elisabeth |
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 14 juil. 2004 : 01:00:22
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Bonjour à tous,
Moi je dirais nul bien sûr, mais surtout un sacré truand qui profite de la méconnaissance d'un CS sur des droits, devoirs et responsabilités, pour leur faire gober des âneries.
En fait ce syndic ne veut pas d'un Pdt. du CS qui lui mettrait des bâtons dans les roues ou qui pourrait être un "empêcheur de tourner en rond"....
Vu ?????
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Tourloup
Pilier de forums
585 réponses |
Posté - 14 juil. 2004 : 08:28:18
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Il n'est pas nul ce syndic-là, c'est un TRUAND de premier ordre.
Puisqu'il en est à détourner la loi sur des broutilles, il est certain qu'il détourne bien d'autres choses.
Que prétend-il en vous disant cela: Vous n'aurez pas d'interlocuteur valable face à moi; vous serez désorganisés, vous n'aurez pas de tête qui vous représente.
Ainsi, à chaque fois qu'in membre du CS viendra lui demander quelque chose il va lui rétorquer qu'il est le seul à le demander, qu'il faut que TOUS les autres le demandent, sans quoi il n'aura pas à obtempérer, etc.
Le jeu du chat et de la souris peut commencer, le jeu de cache-comptes et cache-trous peut continuer.
Tout cela est illégal, mais alors question: Est-ce à la suggestion du syndic qu'il n'y a pas de président dans le sujet initial ou c'est simplement le manque de courage?
Quel qu'en soit le cas de figure le Conseil Syndical n'est plus valable et une nouvelle AG, voir une désignation par le Tribunal est nécessaire... Vous voilà dans des beaux draps, je suis sûr que les candidats incapables vont se représenter. |
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BAILLET
Contributeur vétéran
128 réponses |
Posté - 14 juil. 2004 : 18:06:33
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Pour être aussi objectif que possible il me faut préciser que ce n'est pas à l'instigation du Syndic qu'il y a absence de désignation d'un Président.
Il s'agit bien d'un manque de volonté de la part des membres de l'actuel CS.
Bien sur ils s'appuient maintenant sur l'affirmation du Syndic qualifiant ce poste de Président comme n'étant qu'honorifique.
Je ne souhaites pas inférer quant à l'objectif visé en faisant une telle déclaration et pour être totalement objectif je dois également vous informer que ce Syndic vient de prendre la succession ( d'un Syndicat Coopératif ) il y a 6 mois.
Néanmoins, je doit ajouter que le premier appel de charges qu'il a effectué est erroné :
1 )Non prise en compte de la répartition des tantièmes tel que prévu au règlement de copropriété.
2 )Absence d'indication concernant le montant du fonds de roulement.
3 )Absence d'indication concernant le montant du fonds de prévoyance.
J'attends le second appel de charges pour voir si ces lagunes sont rectifiées.
A partir de ces éléments il est certain que je penche pour :
UN MANQUE DE QUALIFICATION du SYNDIC ou du GESTIONNAIRE qu'il a désigné pour s'occupper de la copropriété.
Merci à tous des réponses et avis apportés.
Cordialement.
BC |
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DU31
Pilier de forums
1284 réponses |
Posté - 15 juil. 2004 : 02:01:16
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Vous êtes bien gentil BAILLET quand vous dites :
Citation :
Pour être aussi objectif que possible il me faut préciser que ce n'est pas à l'instigation du Syndic qu'il y a absence de désignation d'un Président.
Il s'agit bien d'un manque de volonté de la part des membres de l'actuel CS.
Le syndic est SEUL RESPONSABLE DE SA GESTION (art. 18L). Le même article indique sa fonction au sein du Syndicat. Dont, notamment, "de faire exécuter les dispositions du règlement de copropriété et les décisions s'AG". Et bien évidemment la loi de 1965 et le décret de 1967 modifié le 27 mai 2004 applicable pour certains articles depuis le 4/06/04, d'autres le 1/09/04 et d'autres au 1/01/05 qui représentant la règlementation en matière de copropriété.
Conclusions, le syndic ne respecte ni le RDC, ni les lois !!
Pöur ma part, je n'ai jamais entendu un syndic dire que le poste de Pdt. était un poste honorifique. Il est tout sauf ça. Il comporte beaucoup de responsabilités, contrairement à ce que beaucoup semblent ignorer.
C'est donc une façon détournée d'induire en erreur le CS ou, au contraire, d'abonder dans leur sens pour faire ce qu'il veut !!! Pas de bâtons dans les roues....
Il a remplacé un syndic bénévole depuis 6 mois et a donc récupéré les archives et les FONDS du syndicat.
Toutes les écritures qui n'apparaissent pas sont des détournements en puissance et prouvent que la compta est d'ores et déjà fausse.
Regardez bien le cas de Lux et méditez : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=13620
Secouez vous gentiment sinon vous risquez d'avoir des surprises...
A bientôt...
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zjuto
Pilier de forums
301 réponses |
Posté - 15 juil. 2004 : 14:53:57
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Hormis le cas particulier des syndicats coopératifs, le rôle de président du conseil syndical n'est prévu qu'une seule fois dans la loi du 10 juillet 1965 et son décret d'application :
- Lorsque le syndic est défaillant à convoquer l'assemblée générale, malgré la mise en demeure d'avoir à convoquer sous huit jours faite par le conseil syndical ou par des copropriétaires représentant 25% des voix, le président peut convoquer lui-même.
C'est le seul cas d'empêchement commun à toutes les copropriétés.
Au-delà de ce cas précis, les copropriétés peuvent décider en assemblée générale à la majorité simple d'instituer un règlement interne du conseil syndical, ou comprendre dans leur règlement de copropriété des règles particulières pour le fonctionnement dudit conseil.
Il convient alors de se reporter à ces textes pour identifier les difficultés générées par l'absence de président.
Ajoutons que le défaut d'élection du président n'entraîne pas une nullité des avis délivrés par le conseil syndical; la difficulté générée sera d'ordre pratique car le syndic devra consulter chacun des membres et non plus seulement le président en qualité de représentant de l'organe consultatif.
Cordialement.
zjuto |
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zazou
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 30 juil. 2004 : 16:30:51
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bonjour à tous
dacodak il faut un président mais qu'est-ce que ça fait quand il n'y en a pas à part qu'on est "hors la loi" ?
il y a eu dans notre résidence 3 conseil syndical les 2er avaient un président qui a chaque fois a démissionner car la pression était trop grande, c'était le "larbin de service" (excuser moi l'expression)...
aujourd'hui, on est 6, quand on se réunit chacun dit ce qu'il pense sur tel et tel sujet, quelqu'un prend des notes et l'on fait une lettre à notre syndic qui nous sert aussi de compte rendu et tout va pas si mal. Chacun à le même poids, on vote et les décisions sont prises selon la mojorité obtenue, c'est pas si mal ?
qu'est-ce que ça nous apporterait d'avoir un président ? à part d'être en conformité avec l'article 21... actuellement quand il faut raller chacun de nous râle !
bye
zazou |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 30 juil. 2004 : 23:36:23
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| c'est une copro de rêve, où vous êtes, d'habitude il y en a qui se prenne pour des grands chefs, tout doit passer par eux et cela fait tjs bien sur une carte de visite ou sur un CV, les , la gloriole etc ... cela dit dans d'autres copros il-elle peut servir à convoquer une AG, aider à récupérér les archives,... et bcp de syndics préfér"ent avoir qu'un interlocuteur surtout s'il est pas trop regardant pour ceux préoccupés par leur syndic sur ce forum.. mais tirons le chapeau à certains qui font un boulot colossal souvent sans reconnaissance des autres |
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zazou
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 31 juil. 2004 : 16:00:10
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ah chat ché chur !
quel boulot ! 
zazou |
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BAILLET
Contributeur vétéran
128 réponses |
Posté - 31 juil. 2004 : 16:27:24
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A ZAZOU,
Bien sur une copropriété peut fonctionner sans Présidnt du CS.
Vous nous en donnez l'exemple.
Toutefois, comme vous le dite vous êtes hors la LOI.
Si celà ne tire pas à conséquence quant tout va bien, je peux vous dire par expérience, que lorsque des problèmes à caractère juridique se posent les contradicteurs ( Syndics, assurances,copropriétaires ) ne mamquent pas de vous la rappeler la LOI.
Quand on commence à ne pas respecter "les règles de base" pour un speudo confort de fonctionnement, on risque de s'exposer à de graves problèmes par la suite.
En toute cordialité.
BC |
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zazou
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 31 juil. 2004 : 18:24:43
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voui, mais justement si pb juridiques il y a c'est le président qui trinque, alors faut être un peu maso non pour s'y mettre ?
zazou |
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harpe
Contributeur vétéran
127 réponses |
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zazou
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 31 juil. 2004 : 20:49:47
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merci harpe pour ses adresses very interesting
zazou |
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Sujet |
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