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Bonjour, Le proprietaire du rdc exploite une activité de restauration rapide : (grec pizza crepe plat chaud ...), il reçoit à l'interieur et fait du emporter, le local d'exploitation ne fait que 12m2. Mais le reglement de copro intredit tout commerce de nature à incommoder par le bruit et les odeurs. Habitant au dessus, je n'ai plus la possibilité de laissé mes fenetres ouvertes au cause des odeurs insuportables. Initialement le bail indiqué plat froid, boissons chaudes, mais nullement se quil fait actuelement. Il dit possedé une licence 5. Le commerce existait deja, mais faisait que des plat froids ou rechauffés. Puis elle a été repri et cet à se moment la, que d'autre activité son venu s'ajouté à se existant.
Comment donc pouvoir faire respecter le reglement de copro dans ces conditions, et lui demander de revenir à son activité initial. Comment verifier s'il possede bien toutes les autorisations pour exercer dans se local par rapport à son activité actuel (grec).
j'avai oublié voici se que dit le RC -"Boutiques et magasins: Les boutiques et locaux pourront etre utilisés pour l'exercice de n'importe quel commerce ou industrie, à la condition que l'activité exercée ne nuise pas à la securité de l'ensemble immobilier et à la tranquilité des autres occupants, notamment par le bruit qui serait produit ou les odeurs qui seraient degagées."
Faites-lui part de vos problèmes ainsi qu'au conseil syndical. Si personne ne bouge LR AR au syndic d'avoir à respecter ses obligations contractuelles.
Merçi DU31 j'ai deja fait des lettre AR au syndic et je me suis manifesté à l'assemblée plusieurs fois, mais il a dit que le reglement n'interdisait pas l'activité d'un restaurant !!??
Restaurant au rdc
Forum fermé
Posté - 26 juil. 2004 : 21:01:58
au cause des odeurs insuportables.
