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Je vais démarrer la construction de plusieurs logements (locatifs en Robien) dans les mois qui viennent. Le prêt nécessaire à la construction est en cours d'approbation et ne devrait pas poser de problème. Je serai maitre d'ouvrage mais je veux aussi être maitre d'oeuvre dans ce projet et donc faire une très grande majorité des travaux.
Pour cela, j'envisage la création d'une SARL qui, soit fera le travail (avec des employés), soit mandatera certains corps de métier pour des travaux spécialisés.
Le but étant de gagner sur plusieurs plans (cout des matériaux, cout de main d'oeuvre, TVA et autres) afin de réduire d'autant le cout global, de me payer un salaire décent, et d'avoir une certaine quantité de cash non-utilisé (reversé sous forme de dividendes?) pour payer les échéances bancaires initiales.
Dans le dossier bancaire, pour déterminer le cout de construction et donc le montant du prêt à débloquer, j'ai fourni un devis d'un constructeur de la région. Mais ce ne sera pas lui qui fera le travail in fine.
Ma question, adresssée à un spécialiste (de la banque ou des montages financiers) est donc la suivante:
Ce type de montage pourrait-il être accepté par une banque lorsque je leur dirais que le constructeur a changé et que c'est maintenant la SARL X qui va faire le boulot. Ce qui me chipote c'est que, dans ce montage, je fournirai à la banque des approbation de virement à la SARL X pour chaque stade de la construction (ce qui équivaut à me faire des virement à moi-même vu que le bénéficiaire des versements sera ma SARL). Dans ce cas, je me demande si il n'y aurait pas un abus quelconque et si la banque pourrait refuser ce montage après acceptation du prêt.
Je ne sais pas si c'est très claire mais je compte sur vous pour m'aider à clarifier la chose...
À mon avis je pense que vous confondez la notion de maitrise d'œuvre et celle d'entrepreneur. en règle générale, le maitre d'œuvre est soit un architecte, soit un métreur ou à la limite un conducteur de travaux. Avez-vous pensez à la souscription de l'assurance dommage ouvrage ? les assureurs vous demanderont vos qualifications en matière d'entreprise de bâtiment. Avez-vous, vous-même les compétences requises pour mener à bien la conduite du chantier, en matière de normes pour les matériaux et leur mise en œuvre conformément aux règles des DTU?? Sur le plan strictement bancaire, je ne pense pas que l'organisme financier cautionne ce type de montage (vous vous certifiez à vous même que le paiement peut-être débloqué, pas très catholique ce type de montage). Ceci ne reflète qu'un avis.
Vous avez raison, c'est plus un boulot d'entrepreneur maitre d'oeuvre que de maitrise d'oeuvre pure.
Je suis conscient que la DO sera quasi-impossible à souscrire mais étant donné que c'est pour du Robien (9 ans de location obligatoire) je suis pret à prendre le risque en tant que propriétaire.
Pour ce qui est des règles DTU et autres, je compte bien embaucher des gens ayant de bonnes connaissances dans ce domaine de toute façon. Mais ayant déjà, personellement, une bonne expérience dans la construction / rénovation, je ne me fais pas trop de soucis. D'autre part, il se peut fortement que je mandate tel ou tel corps de métier pour certains travaux particuliers (comme la pose des réseaux sous-terrains par ex.)
Enfin, en ce qui concerne le montange en lui-même, votre remarque est exactement celle que je me fais et dont je ne suis pas certain vu, comme vous dites, le fait que je m'auto-approuve les paiements.
Ceci dit, j'aurai souhaité, si possible, qu'un banquier bénévole me dise si mon idée est faisable ou pas. Je pourrais bien demander à ma banque mais un avis initial d'expert serai préférable.
Durant mon activité professionnelle, j'ai eu à m'occuper de nombreux montages financiers d'opérations de construction (promotion). pour des promoteurs, mais j'avoue que votre cas est spécial
Ceci dit, on prête bien (moins facilement, c'est vrai) à des personnes souhaitent effecteur elle-même leur construction (débloquage des fonds sur présentation de factures de matériel acheté ou factures d'entreprises). Donc pourquoi mon montage serait-il refusé? (Je réfléchis en écrivant...)
Question à un spécialiste...
Forum fermé
Posté - 18 août 2004 : 11:52:17
